Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
644b6394c51457d0f882dcc0
27 avril 2023
27 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6031eed63de78027b9842686
1 juin 2018
1 juin 2018
Le personnel navigant technique (PNT) est composé d'officiers pilotes de ligne et de commandants de bord. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00293_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Il a été affecté à l’école de Dax afin de suivre la formation initiale de pilote d’hélicoptère le 4 mars 2019.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02932_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Son activité indépendante de pilote d'avion exercée en 2012 est ainsi réputée occulte.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162d32f70d46c7f95e826d5
8 novembre 2012
8 novembre 2012
, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans et que cette demande peut être renouvelée dans les mêmes conditions les quatre années suivantes'; Qu'ainsi, cet article L.421
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162d33370d46c7f95e826fb
8 novembre 2012
8 novembre 2012
, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans et que cette demande peut être renouvelée dans les mêmes conditions les quatre années suivantes'; Qu'ainsi, cet article L.421
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616250fa929f6bffa995b383
18 février 2014
18 février 2014
FAITS ET DEMANDES DES PARTIES [X] [P] a été engagé par la société AIR INTER en qualité de pilote à compter du 5 février 1979. Il est devenu commandant de bord le 8 octobre 1987.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892fb
25 octobre 2006
25 octobre 2006
MOTIFS DE LA COUR Attendu que Madame Carole X... a été embauchée par la société TRANS HELICOPTERE SERVICE, suivant contrat à durée indéterminée à compter du 1er Septembre 1998, en qualité de Co-Pilote
Source officielleChambre sociale
64d5cfbc9c17ddd969ec6291
10 août 2023
10 août 2023
disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleChambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24b7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
63d379e4d1bc2605de4b4845
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielle1ère chambre civile
5fdcc5d7cbb9743156713daf
17 septembre 2018
17 septembre 2018
Parallèlement, le 30 avril 2013, la commune de Case-Pilote a assigné la société Cap Caraïbes aux fins de voir constater la nullité de la promesse de vente.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61625c8cd64a6b1f51487672
25 mars 2014
25 mars 2014
, la règle d'utilisation du transpondeur dans le livret Guide VFR était : 'en VFR avec transpondeur avec alticode (mode C) :le code 7000 peut être branché à l'initiative du pilote'; Considérant que
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fca332c048d820f08ff41b3
26 novembre 2020
26 novembre 2020
[U] a également été engagé par la société à responsabilité limitée Raf Raf pilo le rialto par contrat de travail écrit à durée indéterminée à temps plein.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61637744f6919f4eda2c3908
1 octobre 2010
1 octobre 2010
(AIR FRANCE) met à disposition des pilotes et des mécaniciens des fiches ATLAS (permettant de rouler, décoller et atterrir sur les aéroports en suivant un cheminement très réglementé, rédigé en anglais
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0d82c25a97f0381f4d9e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
BETTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078, avocat postulant Représenté par Me Marie-laure CHAROLLOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0335, avocat plaidant SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03119_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Contrairement à ce qui est soutenu par les associations appelantes, qui se bornent à indiquer que l’étude d’impact ne porterait que sur le site pilote, l’étude fait non seulement référence au site pilote
Source officielleChambre sociale
64d5cfbc9c17ddd969ec6293
10 août 2023
10 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6871efa157f38d6b27c27615
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Nous pilotes au service des passagers sommes contraints de pallier à ces nombreux dysfonctionnements, nous subissons une surcharge de travail et perdons en sérénité », « les efforts des pilotes au quotidien
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dd3c25a97f0381f4fca
27 février 2014
27 février 2014
à piloter ; que, dès lors, la formation des pilotes n'était pas liée à l'achat direct d'un appareil auprès de la société Airbus, quand bien même à l'occasion des contrats de vente la société Airbus assurait
Source officiellePage 7 sur 230
LE PIOLOT, Louise, Stephanie
07/04/2026
Voir →
PIOLOT, Lydia, BOZEC
24/02/2026
Voir →
SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN
14/01/2026
Voir →
PIOLOT
10/06/2025
Voir →
SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN
29/04/2025
Voir →