[F] [P], des travaux de création et d'aménagement d'une piscine naturelle pour un montant de 94 380 euros et ont versé les 11 mai 2021 et 9 août 2021 deux acomptes de 28 314 et 37 752 euros.

relatifs à sa cliente, mise en cause dans ses qualités professionnelles d'assistante maternelle : 1) le courrier de Madame X ou tout document mettant en cause Madame X pour un défaut de surveillance à la piscine

président de la communauté de communes du Val d'Oust et de Lanvaux à sa demande de communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation des piscines

[G] a acquis auprès de la société Groupe Waterair (la société Waterair) une piscine en kit pour un montant total de 17 520 euros. Suivant devis signé le 28 février 2022 (n° I-22-01-16), M.

général : S 06/08601 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Février 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 04/15466 APPELANTE SA CHRISTAL 14 rue Piccini

LITIGE « [Adresse 9] » est un village de vacances à vocation naturiste, comprenant divers groupes à usage d'habitation, un bâtiment commercial (bar, restaurant...) et divers équipements tels que piscine

ferroviaire ; 9) combustibles irradiés en provenance du coeur : temps d'irradiation, composition suivant les différents éléments atomiques, état des gaines ; 10) combustibles neufs encore stockés en piscine

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le Président du syndicat intercommunal de gestion de la piscine

préjudice subi depuis le début de l'année 2018, - 2 343 euros correspondant aux frais de réparation du portail défaillant, - 8 775 euros correspondant aux travaux de réparations des fuites de la piscine

le coût particulièrement élevé de leur nouveau loyer, s'élevant à 2 800 euros, qui consistait en une villa individuelle dotée d'une grande terrasse en bois et d'un jardin aménagé, incluant garage et piscine

Les époux [N]-[W] ont déposé une demande de permis de construire relativement à un projet prévoyant la démolition des bâtiments existants et la construction d'une maison individuelle et d'un abri piscine

recherches infructueuses, pour une créance initiale réclamée de 11.007,26 €, 2) à la désignation de la SCP [V] [H] et Me [H] [V] en qualité de liquidateur judiciaire, 3) au maintien de la SCP Stéphane PIDANCE

LES NOBLES FOUEES [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me JACQUOT, avocat substituant Me Samuel DE LOGIVIERE de la SELARL SULTAN - LUCAS - DE LOGIVIERE - PINIER - POIRIER, avocat

de l'assignation, la dette locative s'élevait à plus de 16 984 euros ; - les preneurs ont aussi manqué aux dispositions du bail en ce que : - ils ont transformé l'office en cuisine en installant un piano

[J] a obtenu un permis de construire d'une maison à usage d'habitation avec un étage et une piscine et deux permis de construire modificatifs.

de nationalité Française, né le 12 Avril 1957 à GRAMAT (46500), Agent comptable, demeurant Les Picadis-...-19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués

Les locataires se sont plaints de divers défauts du logement, ont réclamé des travaux de rénovation énergétique du logement, de remise en état de la cheminée, de la piscine hors sol, de la clôture extérieure

opposé par le président de la communauté de communes de Vallet à sa demande de copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour objet l'exploitation de la piscine