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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c59
16 janvier 2007
16 janvier 2007
similaire selon lequel le test à l'air comporte beaucoup de faux positifs,- il n'a jamais été établi qu'il ait mal positionné la sonde alors que Monsieur X... a pu ensuite ingérer sans difficulté une poche
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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13 avril 2016
13 avril 2016
[G] [C] et la SCI Atelier de la Tour du Pin affirment que les poubelles de l'immeuble étaient initialement placées sous le porche d'entrée avant d'être transférées dans le passage de la cour devant les
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
[JD] (1 506,13 euros) L'indu porte sur une surfacturation de poches et de supports de poche sur la période du 28 juillet 2016 au 2 janvier 2017.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60337b97a0887c2f924c6fac
6 juin 2017
6 juin 2017
de type « revolver » sur le devant, maintenues par une double surpiqûre, et deux poches arrières carrées à bords légèrement arrondis avec une large surpiqûre sur leurs rebords, l'ourlet de la jupe est
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa28
17 janvier 2008
17 janvier 2008
dont une arrière; - un maillot short gris à motifs coquillages rouges 3 poches; - un maillot short bleu à motifs citrons et fleurs; - un maillot short blanc à motifs fleurs et citrons; - un maillot short
Source officielle14e Chambre
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14 novembre 2018
14 novembre 2018
Et concernant ce qu'il estimait être la cause de sa maladie, il déclarait : « pendant le terrassement on trouver des poches de produit- benzène solvant » et à la question « par quels travaux produits ou
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
ALLIANZ IARD, représentée par Me Marcel PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 - N° du dossier 221051 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 et 911-1 du code
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036df38a5d1497cdf010e72
3 juillet 2015
3 juillet 2015
Le Boutton' est un divertissement, en conséquence argue que la vente de l'émission Pouch Le Bouton n'a pas entraîné le renouvellement de l'accord-cadre au delà du 31 décembre 2011 et ne constitue pas
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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11 juin 2014
11 juin 2014
alors que le hall de la cage d'escalier du bâtiment EYLAU serait situé à gauche de ce porche et que la clientèle du cabinet médical n'aurait donc aucune possibilité de circuler dans le hall et la cage
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f89
26 février 2016
26 février 2016
présent jugement devra être publié à la conservation des hypothèques à la diligence de la partie la plus intéressée, et aux frais partagés des deux syndicats ; - Répartit la charge de l'entretien du porche
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90670
10 mai 2013
10 mai 2013
Christian C... pris en qualité de liquidateur amiable de la société POUCH., SARL STÉ PIGNOT T.
Source officielle1re Chambre B
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13 février 2014
13 février 2014
Dans l'acte d'acquisition des époux [S] apparaissait la mention de l'existence d'une porcherie.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944ba
27 mars 2019
27 mars 2019
Je voulais vous dire aussi qu'il y avait un compte où il y avait de l'argent que mes parents versaient et où il y avait mon argent de poche.
Source officielleChambre Commerciale
615e0e22c25a97f0381f5287
5 mars 2015
5 mars 2015
La question de fond qui oppose les deux groupes d'associés relativement aux mesures liquidatives est celle de la vente du groupe PORCHER, dont notamment la participation de la société SSP dans la société
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f49
18 novembre 2013
18 novembre 2013
la Zone 2, exposant le jeudi 13 juin 2013 les copropriétaires du Centre Commercial de Baie des Citrons ont eu la désagréable surprise de constater que l'accès au parking, par la voie située sous le porche
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00123_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Une vue C révèle également clairement l’absence de toute fermeture préexistante par huisserie du porche que les travaux visent notamment à doter d’huisseries.
Source officielle3e chambre civile
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10 avril 2025
10 avril 2025
En l'espèce, Monsieur [I] a fait appel à un géomètre-expert, le cabinet [W], aux fins d'établir l'existence d'une servitude de passage sous le porche de la parcelle [Cadastre 6] appartenant à Madame [M
Source officielle1re chambre civile
69e85eb2cdc6046d47196655
21 avril 2026
21 avril 2026
Il a indiqué ne pas s'opposer à ce que la société Avenir Energie perçoive 'l'argent des aides' s'élevant à environ 10 500 euros mais a précisé ne pas vouloir 'sortir un euro de (sa) poche'.
Source officielleChambre 2 A
69fd7e49cdc6046d47044865
7 mai 2026
7 mai 2026
qui l'a bousculé et que, lorsqu'il a voulu récupéré son véhicule vers 4 heures, il s'est aperçu que ce véhicule n'était plus à l'endroit où il l'avait stationné et que les clés n'étaient plus dans la poche
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63ca43069066fd7c90fc2738
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Cette poche d'investissement peut représenter jusqu'à 100% de l'actif du fonds. Le poids de cette poche sera adapté de manière discrétionnaire en fonction des anticipations de la société de gestion'.
Source officiellePage 7 sur 91