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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
6528df30aaebb88318fda4da
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[X] abritant des coqs, des oies et des poules, qui coqueriquent et caquètent à intervalles réguliers du milieu de la nuit jusqu'au matin.
Source officielle9e Chambre A
6162f6ecb807dfe813d296be
9 février 2012
9 février 2012
Quand tu pars pour un petit moment, mettez les chiens aux chenil (porte fermée) et fermer les portes à double clés, les poules dans le poulailler (renard!).
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de3
14 septembre 2000
14 septembre 2000
. - 62138 DOUVRIN Représentés par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ, Avoués INTIME Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fc9
14 septembre 2000
14 septembre 2000
Représentée par la SCP LE MARCIMMOUR-POUILLE GROULEZ, Avoués près la Cour d'appel de DOUAI, plaidant par Me LEBLAN, avocat au barreau de LILLE, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85284
23 novembre 2000
23 novembre 2000
Y..., AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 28/11/1997BAJ N°591780029707412 Représentée par la SCP LE MARCIHADOUR POUILLE-GROULEZ Avoué Assistée de Maître DUQUESNE, avocat au barreau de Lille INTIME Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855ba
14 décembre 2000
14 décembre 2000
Y... par la SCP LE MARCTHADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués Assisté de Maître DELEFORGE, avocat au barreau de LILLE INTIME Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85980
20 septembre 2001
20 septembre 2001
Z..., ... par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoué APPELANT RG 99/4829-JOINT : Monsieur Y... Z... EN LIQUIDATION X... ... par Me QUIGNON Avouée.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b64
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Représenté par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE GROULEZ, avoué à la Cour Assisté de Me Jean Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03619_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
A le 13 avril 2018 constate une auscultation normale et un pouls régulier à 80 bpm, une imagerie médicale montrant une plaque pleurale antérieure droite et un discret épaississement des stepas sous-pleuraux
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6034e624b51b8410d87bb759
7 septembre 2016
7 septembre 2016
ces poulies à l'aide de doubles bâtis, de façon à permettre un fonctionnement de l'appareil complètement désolidarisé de l'immeuble.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
652a30997ed1ea8318112524
13 octobre 2023
13 octobre 2023
et 15 50437, dont la société Heurtaux est titulaire, - juger que ce dernier moyen de renvoi de la potence fabriquée et commercialisée par la société ID Bretagne, arguée de contrefaçon, comporte une poulie
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e305
23 juin 2011
23 juin 2011
.-59690 VIEUX CONDE représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Caroline POUILLE, avocat au barreau de VALENCIENNES Madame Joëlle A... épouse X...
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
6926d36477bf00d0f5ed759c
24 novembre 2025
24 novembre 2025
SUI GENERIS représentée par Maître Catherine POUILLE GROULEZ, avocat [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Catherine POUILLE-GROULEZ, avocat au barreau de LILLE régulièrement convoquée par lettre
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Pour statuer comme il l'a fait, le tribunal a estimé non fondées les appréciations des experts et a jugé que la défaillance contractuelle de la société Charlet dans la fourniture de ses poulies n'était
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e359
27 juin 2011
27 juin 2011
née le 01 Mai 1975 à VISEU (PORTUGAL) ... 01630 SAINT-GENIS-POUILLY représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Mehdi BENBOUZID, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de4
21 septembre 2000
21 septembre 2000
X... par ses dirigeants légaux X... par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués Assistée- de Maître SIX, avocat au barreau de BETHUNE INTIMES Monsieur et Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e06
21 septembre 2000
21 septembre 2000
Représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués Assistée de la SCP TIRY, avocats au barreau de VALENCIENNES INTIMES Monsieur S.
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e09
21 septembre 2000
21 septembre 2000
Représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués Assistée de Maître COURTIN, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIME Mademoiselle D.
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f28
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP LE MARC' HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués Assistée de Maître MEIGNIE, avocat au barreau de LILLE Monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fc4
28 septembre 2000
28 septembre 2000
COUR D'APPEL DE DOUAI HUITIEME CHAMBRE ARRET DU 28/09/2000 No RG 1998/09501 APPELANTS : Monsieur Bruno C. et Madame Caroline X... épouse C. demeurant à ORCHIES Représentés par la SCP LE MARCHADOUR POUILLE-GROULEZ
Source officiellePage 7 sur 41