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2 352 résultats pour « Robo-Cassilde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866de

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

intérêts au taux fixe de 5,53% l'an destiné à financer l'acquisition d'un matériel présentant les caractéristiques suivantes : -DEK 2260 QSA DA4 -CONTAMINOMETRE CM11 Réf. 21199 -LIGNE DE NETTOYAGE ET ROBOT

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20164335

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

secrétariat le 8 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de consultation sur place de l'ensemble des écritures comptables de la commune de Le Cailar

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00938_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

En ce qui concerne le troisième robot de la cellule de palettisation : 9.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6163e58c578519f70b5ebaa4

Appel

24 février 2010

24 février 2010

BOULAY, avoués à la Cour assistées de Maître FORTUIT avocat Maître [M] [H] en qualité de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de la société ARCANTE ASSISTANCE ROBOTIQUE

Source officielle
CA

9e Chambre A

60323535dd015b6bb5bd215c

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

Cette anomalie est ressortie lors d'une intervention du 20 février 2013, au cours de laquelle vous avez bloqué le robot France Telecom à force de vous en servir !

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY01748_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

F D et Mme B I née D, représentés par la SCP Desilets Robbe Roquel, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2101016 du 16 mars 2023 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01502_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Vu la procédure suivante : Procédure antérieure contentieuse : La commune de Thieux, l'association du regroupement des organismes de sauvegarde de l'Oise (ROSO), M. C B, M. A J, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fda2605e590406ac6b65d7c

Appel

20 septembre 2019

20 septembre 2019

, référencée RUFUS - un top, référencé TACHA - une robe, référencée ROYON - un kimono, référencé KYLIE.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfaccdc6046d47bf52af

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

LASKAR, avocat au barreau de PARIS, toque : C0710 - N° du dossier E000G3GF ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Camille

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfaecdc6046d47bf5367

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

personne de ses représentants légaux domiciliés ès-qualité au siège social ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Muriel DURAND, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Camille

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6a17d007cdc6046d4730d4e9

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[J] [N] [E] né le 13 Août 1985 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître Camille LACOSTE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6a17d010cdc6046d4730d731

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Z] né le 1er janvier 1988 à [Localité 1] (Maroc) de nationalité marocaine Dernière adresse connue : Chez Mme [N] [H] [E], [Adresse 1], [Localité 2] Non Comparant Représenté par Maître Camille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63660b3abb0cef7f742792c0

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

ROQUEL AXIOJURIS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE substitué par Me François ROBBE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE EARL DES ALOUETTES [Adresse 7] [Localité 2] représentée

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

67820abdd30fbdc4c17b9d73

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En outre, elle affirme que sur la période antérieure à la robotisation, soit avant 2015, deux trempeurs étaient affectés à la ligne de production et une rotation s'effectuait toutes les demi-heures, de

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fb6cdc6046d4709c494

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[T], pisciniste, a indiqué qu'il est nécessaire, suite à un départ de feu, de changer le coffret électrique, et a constaté que le suppresseur d'utilisation du robot ne fonctionne pas, ainsi que l'électrolyse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a9b

Appel

13 septembre 2001

13 septembre 2001

vice apparent qu'elle aurait dû remarquer lors de la livraison de la machine " tribofinition ", et elle soutient que, tel est le cas en l'espèce, dans la mesure où, n'étant pas un spécialiste de la robotique

Source officielle
CA

TARIFICATION

6879d85f65b5a3ab8ca54ec3

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ARRET N° S.A.S. [7] C/ [6] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [7] - CRAMIF - Me Elodie ROBY - Me Cécile

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151011

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

la protection des populations de la Côte-d'Or à sa demande de communication d'une copie des documents de contrôle des animaux du cirque X installé du 26 au 28 septembre 2014 sur le parking de Géant Casino

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6a0ffbb6cdc6046d478a87ee

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La relation de travail, régie par la convention collective nationale des casinos, s'est alors poursuivie avec la société [4]. Par lettre recommandée du 06 août 2018, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312eef62e6a8e4f13ca6155

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

VAREST TERRASSEMENTS, demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Céline CONCA de la SCP MARCHESSAUX CONCA CARILLO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

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