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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e05d
1 juin 2011
1 juin 2011
VOITURES PARIS VERSAILLES Séverine X...
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-NBE4 ----------------------- S.C.I. TELEMAQUEc/Société DSMB
63c10573bf9fd47c90a1370a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd79
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Ouï Isabelle DIEPENBROEK, Conseiller, en son rapport, * * * FAITS, PROCEDURE et PRETENTIONS des PARTIES Par acte reçu par Maître E..., le 1er octobre 1997, Monsieur Séverin D... a donné procuration
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129f
18 mars 2014
18 mars 2014
Mme Séverine Z... épouse B...
Source officielle1ère Chambre
6031eba40ab6df24b87bf06f
5 juin 2018
5 juin 2018
Représenté par Me Séverine C... de la SELARL SELARL JOUANNO - MAIRE - TANGUY - SVITOUXHKOFF - HUVELIN - G OURDIN - C... - VIERON, avocat au barreau de VANNES Madame Nadine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f667
15 février 2012
15 février 2012
FAITS Mme Séverine X..., née le 27 juillet 1978, a été engagée par la société BUFFET-CRAMPON à Mantes-la-Ville, qui a pour activité la fabrication d'instruments de musique, en qualité de gestionnaire
Source officielle1ère chambre
66ff85baa4ff9ec259c0975a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
- qu'il est fondé à demander réparation de son préjudice à la société Severini Pierres & Loisirs en sa qualité d'associée dès lors que la société [Localité 11] a fait l'objet d'une dissolution - qu'outre
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c0815ca6d8d0f8ef67e7
25 avril 2023
25 avril 2023
Faits et procédure M. [V] [D] a été déféré devant le Procureur de la République le 2 août 2021 dans le cadre d'une procédure de comparution immédiate.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
679334cf54e6f046d26ca4cc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e94
6 janvier 2014
6 janvier 2014
LA COUR FAITS ET PROCÉDURE Du concubinage de Madame Séverine Y... épouse Z... et de Monsieur Jean-Luc X... sont issus deux enfants, Nathalie née le 28 août 2003 et Jason née le 7 août 2008.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6871f148df9b8685d8d068b2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Faits, procédure et prétentions : M.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7I-NY5G ----------------------- S.A.S. MPJc/S.A
6690c73b0d808eb34e4554b8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La SAS la Mezzanine a fait appel de cette décision par déclaration en date du 13 mars 2024.
Source officielle1ère chambre
66ff85baa4ff9ec259c09758
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Après avoir vainement soutenu que 'la Sci Pont du Casse, c'est-à-dire en fait la société Severini Pierres et Loisirs et la société FCI ont vendu tout d'abord trop cher par rapport au prix du marché en
Source officielle1ère chambre
66ff85baa4ff9ec259c0975c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Après avoir vainement soutenu que 'la Sci [Localité 11], c'est-à-dire en fait la société Severini Pierres et Loisirs et la société FCI ont vendu tout d'abord trop cher par rapport au prix du marché en
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe94
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SARTHE, décision attaquée en date du 21 Septembre 2011, enregistrée sous le no 21 600 assurée : Madame Séverine X...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/S.A
680b1a592364a383b77474f2
23 avril 2025
23 avril 2025
ATALIAN PROPRETE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège,représentée par Me Séverine HOUARD-BREDON, avocat au barreau de PARIS, Vu les conclusions, reçues
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c3d
10 décembre 2015
10 décembre 2015
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Madame Séverine X... a été victime d'un accident du travail pris en charge d'emblée par la caisse au titre de la législation du travail.
Source officielle1ère chambre
66ff85baa4ff9ec259c0975e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Après avoir vainement soutenu que 'la Sci Pont du Casse, c'est-à-dire en fait la société Severini Pierres et Loisirs et la société FCI ont vendu tout d'abord trop cher par rapport au prix du marché en
Source officielle1ère chambre
66ff85bba4ff9ec259c09762
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Après avoir vainement soutenu que 'la Sci Pont du Casse, c'est-à-dire en fait la société Severini Pierres et Loisirs et la société FCI ont vendu tout d'abord trop cher par rapport au prix du marché en
Source officielle1ère chambre
66ff85bba4ff9ec259c09764
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Après avoir vainement soutenu que 'la Sci [Localité 12], c'est-à-dire en fait la société Severini Pierres et Loisirs et la société FCI ont vendu tout d'abord trop cher par rapport au prix du marché en
Source officiellePage 7 sur 293