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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00485_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
regardée comme ayant déterminé avec une approximation suffisante l'écart constaté à la clôture de l'exercice entre le prix de revient de son stock et le cours du jour.
Source officielleChambre Sociale
63c649a6be43307c9013b28c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
STOCK J BOUTIQUE JENNYFER sise [Adresse 4] représentée par Me Laurent HAENNIG, Postulant, avocat au barreau de BELFORT absent et par Me Annaël BASHAM, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, présente
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61628531c10e2193c5780945
11 septembre 2013
11 septembre 2013
au stock théorique.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60321db8e3fccb551a8d393d
11 avril 2018
11 avril 2018
BOUTIQUE JENNYFER au paiement des frais d'expertise judiciaire, - CONDAMNER la Société STOCK J.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00149_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ainsi, à compter de 2013, la stratégie de l’Etat en matière de masques a reposé sur trois niveaux de stocks : un stock national stratégique de masques chirurgicaux destinés aux personnes symptomatiques
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03121_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Il a ainsi préconisé une dépréciation à hauteur de 95 % des stocks dormants des marques Ford et Braud, disparues, une dépréciation progressive dans le temps, selon trois sous-groupes, des stocks des marques
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
68f9b6c80a84a5e5f0016947
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Vous êtes donc responsable du stock et devez établir quotidiennement un rapport de stock physique de bouteilles afin que nous puissions suivre l'état du stock sur le dépôt.
Source officielleChambre commerciale
6448c0dd5ca6d8d0f8ef69fb
19 avril 2023
19 avril 2023
Sur l'obligation de rachat du stock de la société ATLANTIC NATURE : Le tribunal mixte de commerce a condamné sous astreinte la société ATLANTIC NATURE à racheter le stock mis à disposition de la société
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6160920bdb7ff645d8566498
29 octobre 2014
29 octobre 2014
, - le déclarer recevable et bien fondé en son action à l'encontre des Éditions Stock, - dire et juger que les Éditions Stock ont commis des actes de contrefaçon à son préjudice, consistant en une violation
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00995_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Il résulte des propres écritures de la société requérante que ce stock n'avait pas d'utilité pour la société Ox'bridge en raison du non-renouvellement du contrat.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e2bc25a97f0381f52f0
30 octobre 2014
30 octobre 2014
: P0460 DEFENDERESSES AU CONTREDIT SAS CELIO FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe CLEMENT de la SCP FROMONT,BRIENS & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON SOCIETE STOCK
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91538
13 mai 2014
13 mai 2014
temporis, plus congés payés afférents, 71 000 ¿ à titre de dommages intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, en tout état de cause, de constater qu'il a perdu une chance de lever ses stocks
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032de62624b5252a0fbc6da
15 novembre 2017
15 novembre 2017
, assorti d'importantes promotions, - l'annulation par Chevrolet France de 900 véhicules commandés sans informer le réseau a précipité l'épuisement de son stock, privant ainsi les distributeurs d'un stock
Source officielle3ème chambre A
6793332432b173f45a7c8d6d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
du stock, estimant ainsi que la variation du stock est expliquée et justifiée et qu'il n'est pas démontré qu'il aurait, en qualité de gérant de la société, transféré une partie du stock à la société [
Source officielleChambre commerciale
6629f364dc6faf0009588875
24 avril 2024
24 avril 2024
Or, au regard de l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse du 11 octobre 2023, il convient de considérer que la question de l'évaluation du stock acquis par les sociétés Piscines et traditions et Evasiom
Source officielleChambre 4-6
643105f828558704f52e67d3
7 avril 2023
7 avril 2023
morts et des stocks': qu'il n'avait reçu aucune directive sur la gestion des stocks morts et stocks de produits périmés, que la proposition de revente de ces stocks qu'il avait formulée avait été rejetée
Source officielle2ème Chambre
6799c43f5331f58c9ee86fe0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
magasin n'a pas impacté la valeur du stock.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdb59cfa0e98837cfc27681
20 mars 2019
20 mars 2019
sur l'état de ses stocks.
Source officielleRéférés
655c57e105869c8318f0a78b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par conclusions du 17 août 2023, la société STOCK-PLUS conclut à l'irrecevabilité de la demande et subsidiairement en sollicite le rejet.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162c1ce34defd4c4b3b4630
12 décembre 2012
12 décembre 2012
[E] [L] écrivait ' j'ai été conduit à évoquer le statut des éventuelles stock-options, en demandant à Monsieur [N], clerc de l'étude [O] chargé du dossier, quel était le statut de stock-options dans une
Source officiellePage 7 sur 444