(ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Thibault THUILLIER

Mélanie Josette Arrêt prononcé publiquement, le mardi 11 octobre 2005 en présence de Monsieur B..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.

MINISTÈRE PUBLIC C/ X...Kévin Franck Yann Arrêt prononcé publiquement, le mardi 13 décembre 2005 en présence de Monsieur AURIEL, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER

Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Olivier BEJAT de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301 SA OMNIUM PARISIEN DE PARTICIPATIONS venant aux droits de la SA THÉÂTRE

qualité aurait du être calculé ; -les dépenses de la SAS Casino Victoria liées à la manifestation artistique se sont limitées à la somme de 11 685,50 euros ; - la convention entre le casino et le théâtre

Le 25 juin 2015 à 21 heures 30, alors qu'elle participait au spectacle choral de fin d'année de cette école, organisé dans les locaux du théâtre Chanzy dont est propriétaire la commune d'Angers, et où

Vu le recours formé par : Monsieur [U] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Comparant et assisté par Me Steven THEALLIER, avocat au barreau de PARIS Demandeur au recours, contre une décision du

suivantes du conseil municipal : a) n° 24 du 4 juillet 2013 ; b) n° 22, 26, 27 et 29 du 26 septembre 2013 ; c) du 7 novembre 2013 concernant Les 4 pattes de la danse (9 juillet 2013, 1 620 €), le Théâtre

condamner la ville de Chaumont à lui verser la somme de 102 808, 78 euros en réparation des préjudices résultant de ce que le projet de cession de l'ancienne école dite " Michelet " et de l'ancien théâtre

nationaux (Comédie-Française, théâtre de l'Opéra de [Localité 4], Odéon, Chaillot, Théâtre national de [Localité 5], théâtre national de la Colline et Opéra-Comique) ; - les établissements en régie directe

soit à 1.141.728 francs, 174.055 euros, - par arrêt du 16 octobre 1997, la cour d'appel de Versailles, conformément à la décision rendue par la Cour de cassation le 10 mars 1993, jurisprudence dite ¿Théâtre

administratif de Nantes, en application des dispositions de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, de prescrire le constat judiciaire contradictoire des désordres affectant la scène du théâtre

municipal de Strasbourg et à l'Opéra Théâtre du Rhin.

X... prononcé publiquement, le mardi 27 septembre 2005 en présence de Monsieur J..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.

Henri Arrêt prononcé publiquement, le mardi 8 novembre 2005 en présence de Monsieur Y..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.

refus opposé par le maire de Saint-Germain-de-la-Coudre à sa demande de communication par courrier ou par fichiers dématérialisés d'une copie de l'inventaire du legs X dressé par Maître X notaire au Theil-sur-Huisne

Concernant la non-participation à la pièce du théâtre « Les adulescents », M. [Y] produit une attestation sur l'honneur de M.

Quelques jours plus tard, la société TS 3 SAS annonce que le chanteur [X] a décidé de se produire seul dans les théâtres.