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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20162963

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

bouche de l'ensemble des 169 conseillers régionaux de la région Grand Est Alsace-Champagne -Ardenne-Lorraine depuis le début de la mandature 2016, tant pour les réunions plénières et les réunions thématiques

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

62e8be8d4f6d33e2e97f0a19

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

long, - Contact fluctuant, par moment un peu réticent, - Discours toujours envahi par des idées délirantes envahissantes de mécanisme intuitif, interprétatif et hallucinatoire cénesthésique de thématique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92991

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

A son admission à l'hôpital elle présentait un trouble délirant à thématique de persécution de mécanisme interprétatif avec une humeur triste et souffrance morale, sans conscience de ses troubles.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170890

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

transmettre la demande de communication, accompagnée du présent avis, à l’autorité administrative susceptible de les détenir, en l’espèce la communauté de communes du Terrassonnais en Périgord noir Thenon

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02761_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

. / L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02790_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

. / L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02799_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

. / L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure

Source officielle
CA

Premier président

6946da3275782d5f06034c75

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

13 décembre 2025 au Centre Hospitalier de la Chartreuse sur décision du directeur d'établissement en situation de péril imminent, dans un contexte de rechute psychotique avec agitation délirante à thématique

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a113937cdc6046d47a6826f

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Avons mis l'affaire en délibéré au 22 Mai 2026 à 14h00 et à cette date et heure prononcé l'ordonnance dont la teneur suit : FAITS ET PROCÉDURE Une décision du tribunal correctionnel de Thonon

Source officielle
CA

RETENTIONS

6915c0425cc9fa7cae5fb331

Appel

11 novembre 2025

11 novembre 2025

en délibéré au 11 Novembre 2025 à 14h00 et à cette date et heure prononcé l'ordonnance dont la teneur suit : FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 5 décembre 2024, le tribunal correctionnel de Thonon

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02762_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

. / L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68edd8f187178132e1935044

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[P] étant notamment de meilleur contact qu'en début de son hospitalisation, que toutefois le discours reste délirant principalement de thématique persécutoire avec également une dimension mégalomaniaque

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6a02b76dcdc6046d4770d5d3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle a été évoquée durant l'entretien, on se rend compte que la thématique de persécution est constante, inébranlable et aucune discussion n'a été possible autour du vécu délirant pour Mme [M].

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00312_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

l'alinéa 9 de l'article 29 de la loi du 30 septembre 1986 dès lors que le principe de juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03859_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

. / Le conseil veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Il s'assure

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06165_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Le conseil veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part.

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

6877343dbb004950a0567a87

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

certificat médical de 24H établi par le docteur [M] [Z], psychiatre, constatait que Mme [C] [I] présentait les troubles suivants : méfiance pathologique majeure, sous tendu d'un vécu délirant de thématique

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

689584c55318a824d05afffc

Appel

7 août 2025

7 août 2025

[U] du15 juillet 2025 à 20h44 décrivant les troubles suivants : désorganisation psychomotrice majeure avec propos incohérents et délirants sur une thématique de persécution, troubles du comportement au

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CA

Chambre 1-11 HO

6268dd4eb6a90a057d2a59f5

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

antécédent de schizophrénie, en rupture de traitement et ayant entrepris un voyage pathologique depuis [Localité 11], et relevant un discours organisé, une thymie subexaltée, des idées délirantes à thématiques

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69005c1c2481d356bd17010c

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

délibéré et ce jour par mise à disposition au greffe, a rendu la décision suivante : EXPOSÉ DU LITIGE Le 09 octobre 2025, en raison d'hallucinations visuelles et auditives envahissantes sur des thématiques

Source officielle