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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
5fdcce43cc8a20398809e16b
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Mme [M] était propriétaire
Source officielleChambre Sociale
634e41e6dfc182adff7ad599
13 octobre 2022
13 octobre 2022
TRUFFIER BLANC a été enjoint de produire les relevés de compte cotisants CPS ainsi que ses bulletins de salaires en qualité d'employé chez FIGESBAL depuis septembre 2019 à ce jour.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942c8
16 novembre 2018
16 novembre 2018
, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia TRIKI
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943a6
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Claude G..., Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01957_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
.- Ne constituent pas un défrichement : / () 2° Les opérations portant sur les noyeraies, oliveraies, plantations de chênes truffiers et vergers à châtaignes () ".
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdbbe3683c74f9d5baff99a
1 février 2019
1 février 2019
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d643
3 février 2011
3 février 2011
née le 01 Juin 1978 à TRIFA TEMSAMANE (MAROC) demeurant ...-59600 MAUBEUGE représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94149
19 octobre 2018
19 octobre 2018
Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE La société Auteuil investissement,
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdabdedaeeaf24f76a382d6
28 mai 2019
28 mai 2019
entendu en son rapport, composée de : Monsieur Denis ARDISSON, président Madame Anne HARTMANN, présidente Monsieur Didier MALINOSKY, vice-président placé Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI
Source officielle1ère chambre civile B
6036fc8dbc54ce979a1f090b
30 juin 2015
30 juin 2015
il n'est pas discuté qu'il s'impose tant au copropriétaire qu'à son preneur, dispose que sont entre autres prohibés les commerces de restaurant, café chantant, brasserie, charcutiers, bouchers ou tripiers
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13c
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 28 Septembre 2007 RG : F 06/00216 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 JANVIER 2009 APPELANT : Christophe X... ... 01990 ST TRIVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d401
9 février 2010
9 février 2010
DUMAS-CHAVANE, avocat INTIMÉE : SCI 120 MONTEE DE LA GRANDE COTE représentée par ses dirigeants légaux 44 rue Victor Hugo 69002 LYON 02 ayant pour mandataire de gestion le SNC RÉGIE JURON et TRIPIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd9429b
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Le 8 mars 2011, par un premier arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94323
30 novembre 2018
30 novembre 2018
Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Selon acte des 30 janvier et 5 février
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd945fb
26 juin 2019
26 juin 2019
Jean Dominique TRIPPIER, Substitut général près la Cour d'Appel de Basse-Terre Les débats ont eu lieu en audience publique au Palais de justice de Basse-Terre, le Mercredi 26 Juin 2019 à 10 H 00.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
653b598e502b828318c4e52f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
R.C.S. de Bobigny sous le n° 532 028 909 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité en son siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Amine TRIDI
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb494c62c878273a1fb6f2
26 mars 2019
26 mars 2019
Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Anne HARTMANN, présidente M..Denis ARDISSON, président Monsieur Didier MALINOSKY, vice-président placé , Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a1
9 novembre 2018
9 novembre 2018
2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia TRIKI
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9437c
14 décembre 2018
14 décembre 2018
, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia TRIKI
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed07
28 novembre 2011
28 novembre 2011
né le 14 Juin 1966 à ARRAS (62000) ... 01560 ST TRIVIER DE COURTES représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Anne GUNTHER, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officiellePage 7 sur 11
Triffi, Anissa
06/03/2026
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Triffi, Ouahiba
29/07/2025
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Triffi, Ouahiba
29/06/2025
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S.C.I. LES TRIFFIDES
27/05/2021
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SCI TRIFFIMMO
16/06/2017
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