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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03909_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
, qui correspond à un hôtel situé Les Cailloux à Varennes-sur-Allier, d'une surface pondérée comparable et d'une valeur locative de 5,34 euros par m².
Source officielleChambre 1-5
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
Assistée par Me Rémy STELLA de la SELARL DEFENZ, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assistée par Me Jean DE VALON
Source officielleChambre 1-5
6364ba65e405357f749ea5f5
21 octobre 2022
21 octobre 2022
CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE 25 SDC DE LA RESIDENCE FRIOUL LA CHAPELLE Représenté par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté par Me Jean DE VALON
Source officielleCour d'Appel
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18 juin 2002
18 juin 2002
SOCIETE NANCEIENNE VARIN BERNIER ayant son siège 4 Place André Maginot 54000 NANCY agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège représentée par la
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be4
9 septembre 2003
9 septembre 2003
représentée par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué qui a déposé son dossier INTIME : MAITRE Stéphane D... demeurant : ... ès qualités d'administrateur judiciaire de la SARL NEP SECURITE représenté par la SCP VARIN-PETIT
Source officielleChambre 1-2
6438f1eaa942a604f5e9322f
13 avril 2023
13 avril 2023
pièces jointes au dossier de demande de permis de construire, relatives à la rampe d'accès à la maison projetée, - au risque d'atteinte à la sécurité publique par la création d'une buse au sein du vallon
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f81
26 février 2016
26 février 2016
.-94210 La Varenne Saint Hilaire Représenté par Me Héléna THEVENY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 404 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c8
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Marjorie VARIN de la SELARL BERNADEAUX/VARIN, avocat au barreau d'ESSONNE Assistée sur l'audience par Me François-joseph VARIN de la SELARL BERNADEAUX/VARIN, avocat au barreau d'ESSONNE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02052_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
En ce qui concerne la compatibilité du projet avec le PLU de Varennes-Vauzelles : 14.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00709_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
a rejeté le recours administratif préalable obligatoire qu'il avait introduit à l'encontre de la décision du 16 janvier 2019 du président de la commission de discipline du centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04725_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
limitée (SARL) A ont demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 27 juillet 2017 ordonnant la suppression d'ouvrages, de remblais et la remise en état du vallon
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b64a
9 septembre 2003
9 septembre 2003
demeurant : 6 BOULEVARD DE SEBASTOPOL 75004 PARIS ès qualités d'administrateur judiciaire de la SARL NEP SECURITE représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Maître Sophie Z..., avocat plaidant
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61631525e03efc4516bd2e5b
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Dans le numéro daté du 5 décembre 2009 du quotidien Var Matin a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur Internet, intitulé «Buzz autour de l'été varois agité de [N] et [X]
Source officielle4e Chambre A
6031e10fa34bcbb4b056b82b
14 juin 2018
14 juin 2018
prévue par l'acte de Maître Raoul K..., notaire à Aix-en-Provence du 28 novembre 1961, et celle des consorts C... et Co, sont desservies et reliées à la voie publique, c'est-à-dire au chemin dit du vallon
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895ce
26 juin 2007
26 juin 2007
EXPOSE DE L'AFFAIRE Le 12 janvier 1989, la commune de Varennes le Grand a donné à bail à la société CVA (PDG : M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6967a0b4cdc6046d4745c82c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SOCRAM BANQUE C/ [U] [U] copie exécutoire le 13 janvier 2026 à Me Varin OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 13 JANVIER 2026
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02953_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
la communauté d'agglomération du pays d'Aix au paiement de la somme de 102 167,60 euros en réparation des dommages subis à la suite des travaux d'aménagement de la zone artisanale et commerciale du Vallon
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01290_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
délibération du 9 juillet 2019 par laquelle le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune de Charbonnières-les-Varennes
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db5a
6 avril 2010
6 avril 2010
né le 9 septembre 1925 à Lyon (2ème) ... 69290 GREZIEU LA VARENNE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Gilbert PIERSON, avocat au barreau de LYON INTIMES :
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e2dd3834a3175fca00
15 avril 2024
15 avril 2024
COTE COUR COTE GOURMANDS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Capucine VARRON Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 06 Septembre 2023.
Source officiellePage 7 sur 76