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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
68e5f19fc9f36f05b44317ad
7 octobre 2025
7 octobre 2025
janvier 2025 rendu par la cour de céans APPELANTE Madame [T] [C] [O] épouse [N] née le 8 janvier 1955 à [Localité 10] (Tunisie), [Adresse 1] [Localité 5], UK représentée par Me Haywood WISE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
696745dacdc6046d473ae310
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COUR D'APPEL DE RENNES N° 13/2026 N° RG 26/00022 - N° Portalis DBVL-V-B7K-WIQE JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6780b79b34dc79f9f0614f1a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 88G Ch.protection sociale 4-7 ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 09 JANVIER 2025 N° RG 24/00101 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WI5E AFFAIRE : S.A.S.U.
Source officielleChambre Civile
6881bebf53f7f060d28c792d
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Elle prétend avoir justifié en première instance, tout comme elle en justifie en appel, d'un virement de 31 000 euros via la SA Wise Europe émis en faveur de la SAS [C] sur le compte [XXXXXXXXXX06] mais
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b418
20 mars 2008
20 mars 2008
BNP PARIBAS SUISSE 2 Case Postale, CH 1211 GENEVE 11, SUISSE représentée par la SCP JUPIN-ALGRIN, avoués - No du dossier 0023609 assistée de Maître PODEUR, pour le Cabinet WITEX & CASE LLP, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d52
28 novembre 2013
28 novembre 2013
se rapporte aux agendas 59 V (non visés dans ce message), - le message du 21/ 11/ 2008 09 : 43 : 36 mentionne notamment : je vous confirme commande de tous les agendas de poche en devis et le 59 V en Wire
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b1f
24 avril 2024
24 avril 2024
La cour relève qu'il s'agit de copies d'écran d'éléments de messagerie extraits des « documents / perso / archive 2015-2016 », dont l'intitulé est « (Archiver ) Novell Group Wise ' archive 2015-16 CBG
Source officielle1ère Chambre
65b0bfb08d0ccf000877e70b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La société Vinet-Delpech est à ce titre fondée à demander paiement de la somme de 11.775,15 €. 2 - en lien avec la livraison effectuée au profit de la société Shenzen G9 Wine import and export corporation
Source officielleChambre sociale 4-2
67f8a22240b8f5486fedd871
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre sociale 4-2 Prud'Hommes Minute n° N° RG 24/00034 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WIQE AFFAIRE : [I] C/ [E], [Y], S.A.S.U.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02062_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
La société requérante soutient que la facture n° 1105003 du 15 mars 2011 Asiana Export, en ce qu'elle concerne le French Wine Trade Show Séoul Sopexa, est éligible au programme européen dans la mesure
Source officielle6ème Chambre
644b63b1c51457d0f882dd66
27 avril 2023
27 avril 2023
Il résulte du communiqué Business Wire versé aux débats que la société Elite a été reprise en janvier 2018 par un groupe d'investisseurs dirigé par la société Armour Group Ltd, basée aux Bermudes.
Source officielleChambre civile 1-7
67dd02d36911687645ebe0b7
2 janvier 2024
2 janvier 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-7 Code nac : 14C N° N° RG 23/08572 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WIJE ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé
Source officielleChambre civile et com.
BRIMONCOURTc/EURL PRESTACONSEIL
679089a5a212a19f662df6e2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il résulte des conclusions de l'EURL Prestaconseil elle-même que la SARL Adegas Wine, dont les parties s'accordent à dire qu'elle est un autre des trois premiers agents recrutés, ne réunissait pas toutes
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b51bb40ec8318f31d98
20 octobre 2023
20 octobre 2023
décision à intervenir ; condamner la société Artestate à faire un rendez-vous de levée des réserves avec la société Marzinpro et tout expert indépendant des parties, à l'hôtel de [Localité 11] Loisium Wine
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fcaa01bbb5f879636dd5593
9 juillet 2020
9 juillet 2020
PROCÉDURE 1.Le 27 août 2015, une enquête a été ouverte par l'Autorité des marchés financiers (ci-après l' « AMF ») sur l'information financière et le marché du titre de la société Marie Brizard Wine
Source officielle1re Chambre A
616333d8f74a27a178b843ee
3 mai 2011
3 mai 2011
Localité 12], recruteur de donateurs dans plusieurs pays pour le compte de l'Université de [10], a eu l'occasion, par l'intermédiaire de Madame [I], membre de l'association d'entraide féminine juive WIZO
Source officielle6ème Chambre
644b63b1c51457d0f882dd64
27 avril 2023
27 avril 2023
Il résulte du communiqué Business Wire versé aux débats que la société Elite a été reprise en janvier 2018 par un groupe d'investisseurs dirigé par la société Armour Group Ltd, basée aux Bermudes.
Source officielleChambre commerciale
64af9906049d5c05db173219
12 juillet 2023
12 juillet 2023
(le prestataire) le 5 novembre 2019, la société GEODE a été chargée de l'entretien, les pièces et la main d''uvre, les déplacements, nécessaires au bon fonctionnement de l'équipement assuré (HP Page Wide
Source officielle3ème chambre A
5fd95057c3298d391579b05a
27 février 2020
27 février 2020
Quant au numéro 63 de ladite rue se situe un fonds de commerce de restauration à l'enseigne « WINE ET BURGER ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0e72c25a97f0381f569d
25 mars 2014
25 mars 2014
Elle l'a trouvé en la personne de la société de droit allemand DAPD News Wire Services AG (DAPD).
Source officiellePage 7 sur 10