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504 résultats pour « ouvrier coiffeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653b5899502b828318c4e241

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

D'ARDON COIFFURE C/ S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

651e53afa81daa831884f634

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

En effet, ce marché est d'autant plus tendu car, en plus d'être concurrentiel, les métiers de la coiffure, attirent beaucoup moins d'étudiants.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

678750ab892c83ef59be5983

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, domicilié usine [Adresse 10] à [Localité 3] et de [V] [H], coiffeuse, née le 5 août 1979 à [Localité 11], domiciliée à la même adresse, et que l'acte a été dressé le 25 février 1997 sur déclaration de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60342504ca462113ee4409b6

Appel

1 février 2017

1 février 2017

Monsieur [W] dispose de la qualification d'ouvrier non sédentaire et est rattaché à l'agence située [Adresse 3]). Il est domicilié au [Adresse 4] (01).

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00498_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

du régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat : " Une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité est versée, sur leur demande, aux ouvriers ou anciens ouvriers

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01024_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

Coiffet, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de Me Rouillé, substituant Me Brossard, représentant la commune de Cholet.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE03145_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

S’il produit des bulletins de paie pour une activité salariée de coiffeur à temps partiel du 1er janvier 2017 au 30 avril 2018 et au mois de décembre 2018, de boulanger du 1er février 2019 au 31 mars 2019

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01568_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

du régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat : " Une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité est versée, sur leur demande, aux ouvriers ou anciens ouvriers

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03482_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

B, ancien ouvrier de l'Etat du ministère de la défense, relève appel de l'ordonnance du 27 septembre 2023 par laquelle le président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Caen a rejeté sa demande

Source officielle
CA

6ème chambre

6163c2b41a5f0a71dc3c910c

Appel

20 janvier 2009

20 janvier 2009

, y compris les frais éventuels d'exécution de la décision ; Mademoiselle [C] a été engagée par la société SANDANEL- LA le 5 avril 2004 par contrat à durée indéterminée en qualité d'assistante coif

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25MA00811_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

pas non plus de motifs de nature à permettre son admission exceptionnelle au séjour en qualité de salarié, de tels motifs ne pouvant résulter des seules circonstances qu’il détenait un diplôme de coiffeur

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT00846_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Coiffet ; - et les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
CA

18e Chambre

616260338672d229b8816330

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

[G] a trouvé sa cause dans l'exercice de sa profession de boiseur coffreur ou si cette affection se trouvant causé en tout ou en partie par une affection antérieure, celle-ci s'est révélée ou aggravée

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01005_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A avait été exercé irrégulièrement " étaient susceptibles d'ouvrir droit à réparation au profit de l'agent. Le moyen sera écarté. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 7.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b56a2cdc6046d47a09f43

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

été engagé dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 1er septembre 2008 par la société [6], qui a pour activité les travaux de maçonnerie et de gros oeuvre du bâtiment, en qualité de maçon coffreur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0d47c25a97f0381f4ca3

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

coffreur maçon, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Damien TUYERAS, avocat au barreau de CHARENTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 octobre 2014 en audience publique

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

63cb92d19c02507c9078dd66

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

OBSERVATIONS ÉCRITES DU MINISTÈRE PUBLIC : Cf réquisitions du 21 novembre 2022 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 22 novembre 2022 **** EXPOSE DU LITIGE Mme [R] [Y] exerce une activité de coiffure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91609

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

Ces constatations et difficultés économiques nous amènent donc à devoir réorganiser l'activité de notre société, en la concentrant sur son coeur de métier, et à supprimer en conséquence quelques emplois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3ed

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Y... sera fixée à la somme mensuelle de 80 euros, sera due avant le 5 de chaque mois et indexée sur l'indice mensuel des prix à la consommation des ménages urbains dont le chef est ouvrier ou employé (

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT03513_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

A a, en qualité d'ouvrier de l'Etat, été employé à la base d'aéronautique navale de D du 2 avril 2003 au 31 octobre 2008, à la base d'aéronautique navale de E du 1er décembre 2008 au 31 décembre 2010 puis

Source officielle

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