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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b5899502b828318c4e241
26 octobre 2023
D'ARDON COIFFURE C/ S.A.
Pôle 6 - Chambre 9
651e53afa81daa831884f634
4 octobre 2023
En effet, ce marché est d'autant plus tendu car, en plus d'être concurrentiel, les métiers de la coiffure, attirent beaucoup moins d'étudiants.
Pôle 3 - Chambre 5
678750ab892c83ef59be5983
14 janvier 2025
, domicilié usine [Adresse 10] à [Localité 3] et de [V] [H], coiffeuse, née le 5 août 1979 à [Localité 11], domiciliée à la même adresse, et que l'acte a été dressé le 25 février 1997 sur déclaration de
CHAMBRE SOCIALE A
60342504ca462113ee4409b6
1 février 2017
Monsieur [W] dispose de la qualification d'ouvrier non sédentaire et est rattaché à l'agence située [Adresse 3]). Il est domicilié au [Adresse 4] (01).
6ème chambre
DCA_24NT00498_20250429
29 avril 2025
du régime des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat : " Une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité est versée, sur leur demande, aux ouvriers ou anciens ouvriers
DCA_23NT01024_20250211
11 février 2025
Coiffet, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de Me Rouillé, substituant Me Brossard, représentant la commune de Cholet.
Juge des référés
ORCA_25VE03145_20260212
12 février 2026
S’il produit des bulletins de paie pour une activité salariée de coiffeur à temps partiel du 1er janvier 2017 au 30 avril 2018 et au mois de décembre 2018, de boulanger du 1er février 2019 au 31 mars 2019
DCA_23NT01568_20240604
4 juin 2024
DCA_23NT03482_20250603
3 juin 2025
B, ancien ouvrier de l'Etat du ministère de la défense, relève appel de l'ordonnance du 27 septembre 2023 par laquelle le président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Caen a rejeté sa demande
6163c2b41a5f0a71dc3c910c
20 janvier 2009
, y compris les frais éventuels d'exécution de la décision ; Mademoiselle [C] a été engagée par la société SANDANEL- LA le 5 avril 2004 par contrat à durée indéterminée en qualité d'assistante coif
1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00811_20260324
24 mars 2026
pas non plus de motifs de nature à permettre son admission exceptionnelle au séjour en qualité de salarié, de tels motifs ne pouvant résulter des seules circonstances qu’il détenait un diplôme de coiffeur
DCA_25NT00846_20260421
21 avril 2026
Coiffet ; - et les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
18e Chambre
616260338672d229b8816330
5 septembre 2013
[G] a trouvé sa cause dans l'exercice de sa profession de boiseur coffreur ou si cette affection se trouvant causé en tout ou en partie par une affection antérieure, celle-ci s'est révélée ou aggravée
DCA_23NT01005_20241001
1 octobre 2024
A avait été exercé irrégulièrement " étaient susceptibles d'ouvrir droit à réparation au profit de l'agent. Le moyen sera écarté. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 7.
CHAMBRE SOCIALE B
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16 janvier 2026
été engagé dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 1er septembre 2008 par la société [6], qui a pour activité les travaux de maçonnerie et de gros oeuvre du bâtiment, en qualité de maçon coffreur
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0d47c25a97f0381f4ca3
13 novembre 2014
coffreur maçon, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Damien TUYERAS, avocat au barreau de CHARENTE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 octobre 2014 en audience publique
CHAMBRE 2 SECTION 2
63cb92d19c02507c9078dd66
19 janvier 2023
OBSERVATIONS ÉCRITES DU MINISTÈRE PUBLIC : Cf réquisitions du 21 novembre 2022 ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 22 novembre 2022 **** EXPOSE DU LITIGE Mme [R] [Y] exerce une activité de coiffure
Cour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91609
21 mai 2014
Ces constatations et difficultés économiques nous amènent donc à devoir réorganiser l'activité de notre société, en la concentrant sur son coeur de métier, et à supprimer en conséquence quelques emplois
6253cbc7bd3db21cbdd8e3ed
29 juin 2011
Y... sera fixée à la somme mensuelle de 80 euros, sera due avant le 5 de chaque mois et indexée sur l'indice mensuel des prix à la consommation des ménages urbains dont le chef est ouvrier ou employé (
DCA_23NT03513_20250318
18 mars 2025
A a, en qualité d'ouvrier de l'Etat, été employé à la base d'aéronautique navale de D du 2 avril 2003 au 31 octobre 2008, à la base d'aéronautique navale de E du 1er décembre 2008 au 31 décembre 2010 puis
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