Subsidiairement, elle s'explique sur le quantum.

des quantités prévues au contrat ou son avenant Diminution des quantités prévues au contrat ou son avenant Annulation des quantités prévues au contrat ou son avenant Résiliation du contrat Lafi ou

la somme de 66 010 euros de ce chef, - le quantum des dommages et intérêts au titre du préjudice moral pour obtenir 10 000 euros de ce chef, - le quantum du reliquat de l'indemnité conventionnelle de

d'auteurs jugés par an et par tribunal ; 2) la répartition par sexe des personnes jugées / condamnées ; 3) la répartition par catégorie d'âge ; 4) la proportion de récidivistes et de réitérants ; 5) le quantum

MOTIFS DE LA DECISION Il est constant que le quantum de la demande en principal présentée par la société Bordelaise de Crédit à l'égard de Mme Y... n'a fait l'objet d'aucune contestation, et que la

Vu les conclusions déposées le 30 juillet 2003 par Monsieur X... oralement développées à l'audience tendant à la réformation du jugement sur le quantum des dommages-intérêts et sollicitant 92 000 euros

, le nombre total de bouchons achetés en 2006 et le nombre total de bouteilles produites, quelle quantité vendue, quelle quantité stockée avec traçabilité de la production de 2006.

Par ordonnance de référé contradictoire du 1er juillet 2019, le président du tribunal de grande instance de Paris a : - renvoyé les parties à mieux se pourvoir quant aux demandes en paiement

d'emprisonnement pour trafic de stupéfiant, il ressort du jugement que monsieur vendait de l'héroïne et tenait une place importante dans ce réseau de stupéfiant, c'est une seule condamnation mais le quantum

l'intégralité des dommages subis par la société Phoenix pharma, - infirmer et réformer le jugement du tribunal de commerce de Salon de Provence du 20 juin 2014 en ce qu'il a évalué et limité à tort le quantum

au quantum qui lui a été alloué.

obligations ; En conséquence, - confirmer le jugement du conseil de prud'hommes de Dreux en toutes ses dispositions ; - infirmer le jugement du conseil de prud'hommes de Dreux uniquement sur le quantum

La cour observe qu'au regard des dernières écritures, le débat porte sur le principe et le quantum des demandes au titre des primes d'assiduité, de treizième mois et sur le rappel de majoration salariale

Il- Argumentation de la Cour : Sur les fins de non recevoir : Monsieur X... ne présente aucun moyen quant à l'irrecevabilité de l'appel formé par la SCP L. T..

II- Argumentation de la Cour : Sur les fins de non recevoir : Monsieur H. ne présente aucun moyen quant à l'irrecevabilité de l'appel formé par la SCP L. T.

S'agissant du quantum des jours de retard afférent à la première phase des travaux : 15.

dispositions, qu'en cas de litige relatif a' l'existence ou au nombre d'heures de travail accomplies, il appartient au salarie' de présenter, a' l'appui de sa demande, des éléments suffisamment précis quant

Quant aux deux autres critères tenant au contenu de son activité ainsi qu'à 'l'autonomie, l'initiative, l'adaptation, la capacité à recevoir délégation', M.