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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a12

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

. * * * Le 21 décembre 1997, à la fin d'une partie de chasse, Monsieur Y... a été mortellement blessé par un coup de fusil tiré involontairement par son fils mineur, A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86ac0

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

de mort de l'otage, que le gouvernement espagnol regroupât tous les prisonniers de l'E.T.A. dans des prisons du Pays Basque sous quarante huit heures ; le 12 juillet 1997, Monsieur B était retrouvé blessé

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163279133484180ee7228d2

Appel

4 octobre 2011

4 octobre 2011

LA COLLONGE, a été victime d'un accident du travail ; il a été grièvement blessé à la main droite ; la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du RHÔNE lui a reconnu un taux d'incapacité permanente de 77 %

Source officielle
CA

Sécurité sociale

61637730f6919f4eda2c3825

Appel

8 juillet 2010

8 juillet 2010

La Cour en déduit que l'employeur, contre lequel il a agi, ne lui a pas fourni le matériel avec lequel il s'est blessé.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

616398d49c0939beba85f4af

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

C'est en voulant corriger l'un de ces plis, pendant que la machine était en marche, qu'[U] [A] s'est d'ailleurs blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875bd

Appel

19 mai 2005

19 mai 2005

Gravement blessée à la tête, elle est décédée le lendemain. Le rapport d'autopsie a établi que le décès était consécutif à un traumatisme crânien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875cd

Appel

4 mai 2005

4 mai 2005

développés par la société LE GRAND BLANC dans ses conclusions récapitulatives du 9 février 2005 auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé tendant à faire juger que Madame Y..., gérante, blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8774e

Appel

4 mai 2005

4 mai 2005

LITIGE : Le 11 juin 2000, Madame Marie-Christine X... épouse Z..., munie d'un titre régulier de transport, a été victime d'une chute à la descente du train desservant la gare de VIVARIO et a été blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879f7

Appel

27 octobre 2005

27 octobre 2005

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 27 octobre 1999, Monsieur Dimitri X..., élève de première au lycée Louis Aragon de Givors, alors âgé de 17 ans, s'est blessé au pied droit au gymnase Anquetil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c12

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Alors qu'il se trouvait dans l'eau, il était blessé par un enfant étranger au groupe ayant sauté depuis un rocher ; l'auteur de l'accident prenait la fuite et n'était pas identifié.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e0f

Appel

2 février 2006

2 février 2006

Le 4 août 1996, il a été victime, au volant de cet engin, d'un accident de la circulation et a été blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f54

Appel

17 février 2006

17 février 2006

X... a été gravement blessé. Il s'est avéré par la suite que la moto avait été volée le 21 mars 1993 à COURBEVOIE (92). Le Docteur B..., nommé expert à la requête de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88927

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

que la ridelle droite du camion fut ouverte par le chauffeur de la Société de Transport, ce qui entraîna la chute brutale des poutrelles dont certaines ont atteint Monsieur X... qui a été gravement blessé

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CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89233

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Patrick Y...était gravement blessé dans l'accident. Par exploits des 5 et 11 octobre 2005, Patrick Y...a fait assigner Frédéric X...et la s. a. r. l.

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CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd8936d

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

CASTORAMA, a été victime le 3 octobre 2001 d'un accident au cours duquel il a été blessé au pied ; Suite à l'échec de la tentative de conciliation, Christophe X... a saisi le tribunal des affaires de

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CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89725

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Arrivée trop tard pour assister à l'agression proprement dite, elle avait seulement vu Norbert A... maintenir sa fille qui était effectivement blessée au bras.

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CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a44

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

Il ressort des pièces versées aux débats que suite à l'accident dont il a été victime celui-ci a été blessé aux jambes et a eu deux jours d'ITT et une prolongation d'une semaine.

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CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a64

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Lors du déchargement de la marchandise à l'aide d'un chariot élévateur conduit par Monsieur Boualem B..., employé intérimaire de la Société VOPAK LOGISTIC MANAGEMENT LYON, il a été blessé, notamment au

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CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba44

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Il a été gravement blessé à la jambe gauche.

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CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb70

Appel

21 février 2008

21 février 2008

On peut cependant sans risque considérer qu'il a subi une baisse de revenus-il ne peut en aller autrement-car, entre temps, l'appelant a été victime d'un accident du travail et a été très grièvement blessé

Source officielle

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