JUILLET 2025 N° RG 23/02116 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V7RK AFFAIRE : [E] [V] C/ Société ROCHE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes

- Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : N° RG : 20/01570 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET

JUILLET 2025 N° RG 23/02114 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V7RG AFFAIRE : [X] [K] C/ Société ROCHE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes

JUILLET 2025 N° RG 23/02113 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V7RE AFFAIRE : [W] [X] C/ Société ROCHE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes

Arrêt no Affaire no : 07/00499 PB/FC Philippe X...

Arrêt no Affaire no : 07/00550 PB/FC Philippe X...

Arrêt no Affaire no : 07/00560 PB/FC Philippe X...

APPELANT Monsieur Jean-Philippe X...

Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.

DU 04 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/04613 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OHKW ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 JUIN 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

ARRÊT DU 21 Octobre 2022 N° 1575/22 N° RG 19/01764 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SRBY PL/VDO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DUNKERQUE

DE GUARDIA, Président de chambre, et par Monsieur Philippe CLUZEL, Greffier

Monsieur Philippe BELLOIR, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans opposition des représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : Réputé contradictoire

ARRÊT DU 18 Octobre 2024 N° 1322/24 N° RG 23/00728 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U5JH PL/VM Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LILLE

Par acte du 6 mars 2017, il a saisi le conseil de prud'hommes de Chartres en contestation de la régularité de la rupture de son contrat de travail à durée déterminée.

SSAL Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2007 APPELANTE : d'un jugement rendu le 30 Décembre 2005 par le Conseil de Prud'hommes de

C/ Philippe Y..., ès qualités de liquidateur de la S.A.R.L.

Le jugement du conseil de prud'hommes sera donc confirmé de ce chef.

Par jugement du 23 janvier 2023, le conseil de prud'hommes de Béziers en sa formation de départage a débouté Mme [T] de l'ensemble de ses demandes.

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe