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12 153 résultats pour « Basin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

62760c5d593736057d78a95c

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[E] [K] Demeurant 211 Route de la Fruitière - 74140 EXCENEVEX Représenté par Me Sandrine ROURE, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Demandeur en référé ET S.A.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00398_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

D et exploité par Mme D constitué d'un établissement principal situé à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie) et d'un établissement secondaire situé à Evian-les-Bains (Haute-Savoie) moyennant des prix de, respectivement

Source officielle
CA

4e Chambre B

616307f75a67331bacec3c19

Appel

6 février 2012

6 février 2012

Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de DIGNE-LES-BAINS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dadb

Appel

10 décembre 2010

10 décembre 2010

Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN SCP PRIMOUT réf Décision déférée à la Cour : Contredit à l'encontre d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 20 Mai 2008

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fae648616ed0f8cd4f4e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

contrat de construction de maison individuelle ; - la compagnie European insurance services Ltd, assureur dommages-ouvrage ; - la société Wood & parquet (SARL) sous traitante chargée du montage du bassin

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3f0d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[N] [Z] [R], né le 7 décembre 1942, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine ([19]) devenues l'établissement public [15] ([14]), au cours des périodes suivantes : du 9 mars 1962

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02551_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

de natation et les bassins ludiques : il y a de la condensation à l'intérieur du double vitrage supprimant la vue sur les espaces verts entourant le centre nautique, ce qui rend l'ouvrage impropre à sa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f95c6d9e13277d6e39bd

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Face à votre comportement et ne pouvant supporter plus longtemps vos propos inadmissibles, une des collaboratrices de Bain & Compagnie a tenté de se lever.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a7afc43bcaf505db6964e0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 06 Juillet 2023 N° RG 23/00009 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HE5I Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de THONON LES BAINS

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d299477fe04f5cc622a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-didier KISSAMBOU M'BAMBY Me Mary CASTALDO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de DIGNE LES BAINS

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94e1a40f8b0008cb716f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

En revanche, le bailleur ne justifie pas de la transformation des lieux concernant la salle de bains.

Source officielle
CA

Première Présidence

696a6985cdc6046d478bcc2f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SELARL CARNOT AVOCATS, avocats au barreau de LYON Défenderesse en référé ''' Exposé du litige Vu le jugement rendu le 18 septembre 2025 par le tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa85

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

Grosse délivrée le : à :SCP MAYNARD SCP BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE LES BAINS en date du 02 Août 2006 enregistré au répertoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8acf0

Appel

26 février 2008

26 février 2008

G. 2001 / 0129) rendu par le Tribunal de Grande Instance de THONON- LES- BAINS en date du 08 février 2001 ayant fait l' objet d' un arrêt rendu le 25 mars 2003 par la Cour d' Appel de CHAMBERY APPELANTE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160180

Appel

18 février 2016

18 février 2016

ce sens, la commission peut également tenir compte de la passation en cours ou imminente de marchés présentant des caractéristiques analogues par des collectivités comparables, situées dans le même bassin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155783

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

ce sens, la commission peut également tenir compte de la passation en cours ou imminente de marchés présentant des caractéristiques analogues par des collectivités comparables, situées dans le même bassin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150977

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

ce sens, la commission peut également tenir compte de la passation en cours ou imminente de marchés présentant des caractéristiques analogues par des collectivités comparables, situées dans le même bassin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160055

Appel

18 février 2016

18 février 2016

ce sens, la commission peut également tenir compte de la passation en cours ou imminente de marchés présentant des caractéristiques analogues par des collectivités comparables, situées dans le même bassin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20156019

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

ce sens, la commission peut également tenir compte de la passation en cours ou imminente de marchés présentant des caractéristiques analogues par des collectivités comparables, situées dans le même bassin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151650

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

ce sens, la commission peut également tenir compte de la passation en cours ou imminente de marchés présentant des caractéristiques analogues par des collectivités comparables, situées dans le même bassin

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BEA - BUREAU D'ETUDES ALBASINI

SIREN 892614124GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PARQUET BASIN

SIREN 827988353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

06/08/2026

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Dépôts des comptes

ALBASINI

SIREN 572103562GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

02/08/2026

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Dépôts des comptes

CLOVIS ET BASINA

SIREN 922405972GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

19/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

BASIN

SIREN 881268387GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

07/07/2026

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