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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c105

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

B... sur sa volonté de se suicider et des anomalies de sa personnalité faisant apparaître des aspects dépressifs, il n'était pas établi qu'il ait eu l'intention de blesser des personnes ou de détruire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c42a

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

travail, tout groupe d'établissements appartenant à une même activité employant plus de cinq mille salariés doit assurer le réentraînement au travail et la rééducation professionnelle des malades et des blessés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c583

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Par ailleurs, Jean-Pierre C... est blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9b7

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Grièvement blessée à la suite de l'accident, Karine X... a, par exploits des 24 et 25 mars 1992, assigné Fabienne Y..., Franck E... et le Fonds de garantie automobile devant le tribunal de grande instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc8a

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

2003, Monsieur Z..., déjà condamné le 16 janvier 2001 pour une conduite sous l'emprise d'un état alcoolique, a causé un accident de la circulation dans lequel Mademoiselle Maria A... a été grièvement blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccc8

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

X... s'est blessé lors d'une chute dans l'escalier d'une villa à Saint-Tropez.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d7

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Y... a été blessé par arme blanche le 6 mars 1996 par M. GIAT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac97

Appel

27 février 2008

27 février 2008

C' est en voulant endommager le Manitou que vous vous êtes vous- même grièvement blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a3

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

C'est à juste titre que le tribunal correctionnel a relaxé A... du chef de violences volontaires sur les personnes de l'adjudant C..., qui n'a pas été blessé, et du gendarme F..., dont la blessure n'a

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CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3ef

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Y... passager transporté de l'autre véhicule a été blessé ; que le moyen principal d'appel de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b427

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Lors de cet accident Mademoiselle Valérie Z..., passagère du cyclomoteur, a été blessée. Le cyclomoteur, immatriculé en France, n'était pas assuré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4af

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Au fond Le 23 août 2004, Dominique Y... était blessé au pied par un coup de feu tiré par Alain X..., son ami depuis 15 ans, à proximité d'une " tonne " de chasse qu'ils avaient tous deux aménagé dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59c

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Z..., éjecté, a lourdement chuté et a été grièvement blessé. Une ordonnance de référé rendue le 6 avril 2005 a désigné le docteur D... aux fins d'expertise médicale et condamné M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0c31c25a97f0381f4a67

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Au vu de ces éléments et de l'ensemble des pièces versées aux débats, les postes non encore réparés du préjudice corporel de Monsieur [S] [Z] seront indemnisés comme suit, étant précisé que le blessé était

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d725

Appel

16 février 2011

16 février 2011

* * *Le 23 septembre 2005, Madame Adrienne X...a été happée et mortellement blessée au niveau de la halte de Bassanese à BASTIA par le train circulant en direction du centre ville alors qu'elle était

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CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e8

Appel

21 février 2011

21 février 2011

X... a refusé de rencontrer ses enfants dans le cadre de visites médiatisées, ce qui a particulièrement blessé Cindy.

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CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3b8

Appel

9 février 2010

9 février 2010

X... était grièvement blessé et transporté au CHU de Montpellier. Par exploits des 19 et 20 avril 2007, M. X... a fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance d'Alès M. Y..., la S. A. R. L.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e60f

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

majeure, étant imprévisible, insurmontable et extérieur, qu'il a mis en oeuvre d'importants moyens pour soutenir les salariés ; Considérant que lors du braquage du 31 mai 2008, la salariée n'a pas été blessée

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CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e798

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Monsieur René Y... a été gravement blessé le 7 Septembre 2007 dans un accident de la circulation causé par Madame X... ; il est décédé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean Luc Xc/SMICVAL DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE

6253cd1dbd3db21cbdd9249e

Appel

3 juin 2015

3 juin 2015

Blessé M X... était transporté au Centre hospitalier de Libourne.

Source officielle

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