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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c105
26 mai 2008
B... sur sa volonté de se suicider et des anomalies de sa personnalité faisant apparaître des aspects dépressifs, il n'était pas établi qu'il ait eu l'intention de blesser des personnes ou de détruire
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31 janvier 2008
travail, tout groupe d'établissements appartenant à une même activité employant plus de cinq mille salariés doit assurer le réentraînement au travail et la rééducation professionnelle des malades et des blessés
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12 septembre 2007
Par ailleurs, Jean-Pierre C... est blessé.
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19 novembre 2008
Grièvement blessée à la suite de l'accident, Karine X... a, par exploits des 24 et 25 mars 1992, assigné Fabienne Y..., Franck E... et le Fonds de garantie automobile devant le tribunal de grande instance
6253cb12bd3db21cbdd8cc8a
18 novembre 2008
2003, Monsieur Z..., déjà condamné le 16 janvier 2001 pour une conduite sous l'emprise d'un état alcoolique, a causé un accident de la circulation dans lequel Mademoiselle Maria A... a été grièvement blessée
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15 octobre 2008
X... s'est blessé lors d'une chute dans l'escalier d'une villa à Saint-Tropez.
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21 mars 2008
Y... a été blessé par arme blanche le 6 mars 1996 par M. GIAT.
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27 février 2008
C' est en voulant endommager le Manitou que vous vous êtes vous- même grièvement blessé.
6253ca83bd3db21cbdd8b3a3
17 juin 2008
C'est à juste titre que le tribunal correctionnel a relaxé A... du chef de violences volontaires sur les personnes de l'adjudant C..., qui n'a pas été blessé, et du gendarme F..., dont la blessure n'a
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Y... passager transporté de l'autre véhicule a été blessé ; que le moyen principal d'appel de M.
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Lors de cet accident Mademoiselle Valérie Z..., passagère du cyclomoteur, a été blessée. Le cyclomoteur, immatriculé en France, n'était pas assuré.
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9 mai 2008
Au fond Le 23 août 2004, Dominique Y... était blessé au pied par un coup de feu tiré par Alain X..., son ami depuis 15 ans, à proximité d'une " tonne " de chasse qu'ils avaient tous deux aménagé dans
6253ca8ebd3db21cbdd8b59c
14 février 2008
Z..., éjecté, a lourdement chuté et a été grièvement blessé. Une ordonnance de référé rendue le 6 avril 2005 a désigné le docteur D... aux fins d'expertise médicale et condamné M.
Pôle 2 - Chambre 3
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14 novembre 2011
Au vu de ces éléments et de l'ensemble des pièces versées aux débats, les postes non encore réparés du préjudice corporel de Monsieur [S] [Z] seront indemnisés comme suit, étant précisé que le blessé était
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16 février 2011
* * *Le 23 septembre 2005, Madame Adrienne X...a été happée et mortellement blessée au niveau de la halte de Bassanese à BASTIA par le train circulant en direction du centre ville alors qu'elle était
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21 février 2011
X... a refusé de rencontrer ses enfants dans le cadre de visites médiatisées, ce qui a particulièrement blessé Cindy.
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9 février 2010
X... était grièvement blessé et transporté au CHU de Montpellier. Par exploits des 19 et 20 avril 2007, M. X... a fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance d'Alès M. Y..., la S. A. R. L.
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14 septembre 2011
majeure, étant imprévisible, insurmontable et extérieur, qu'il a mis en oeuvre d'importants moyens pour soutenir les salariés ; Considérant que lors du braquage du 31 mai 2008, la salariée n'a pas été blessée
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18 octobre 2011
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Monsieur René Y... a été gravement blessé le 7 Septembre 2007 dans un accident de la circulation causé par Madame X... ; il est décédé
Monsieur Jean Luc Xc/SMICVAL DU LIBOURNAIS HAUTE GIRONDE
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3 juin 2015
Blessé M X... était transporté au Centre hospitalier de Libourne.
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