CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b1e
7 octobre 2013
Vu ses conclusions du 21 mai 2013 et celles de Brigitte Y... épouse Z... du 26 mars 2013 ; L'enfant Bryan est né le 23 avril 200 et l'enfant Grâce le 05 septembre 2004.
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01959_20220822
22 août 2022
B A a demandé au tribunal administratif de Rennes de trouver une solution relative à la situation à laquelle il est confronté en ce qui concerne le bien dont il est propriétaire à Grâces (Côtes-d'Armor
1re chambre civile
694539d575782d5f06b72086
16 décembre 2025
[L] a sollicité à titre principal l'octroi de délais de grâce ou à défaut, d'un échéancier. A titre subsidiaire, il a contesté la mise à prix en cas de vente forcée.
Pôle 6 - Chambre 8
67f8a5cfec820a3a2a05e860
10 avril 2025
C'est la conséquence de ton attitude, les chefs de projet ayant des difficultés à travailler avec toi', en se référant à un graphique établi à partir de ses comptes-rendus d'activités en page 27 de ses
Chambre Civile
680b1a4d2364a383b7747470
24 avril 2025
[B]) porte sur : 'Design visuel global de l'événement, selon le cahier des charges de votre lettre de mission du 9 octobre 2018, conception-création d'une oeuvre de graphique et plastique non destinée
5ème chambre
DCA_23NT01917_20250527
27 mai 2025
2020 par laquelle le conseil communautaire du Pays de Landerneau Daoulas a approuvé son plan local d'urbanisme intercommunal et à ce que cette abrogation partielle et les modifications du règlement graphique
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00686_20221018
18 octobre 2022
qualité pour présenter la demande de permis de construire ; - le dossier de demande de permis de construire n'est pas insuffisant ; la notice architecturale, le plan de masse et les documents graphiques
Pôle 4 - Chambre 9 - A
68df5bcccf4e7f1c37e1cbb9
2 octobre 2025
[O] avait jusque-là uniquement déclaré un numéro de téléphone à la banque et qu'il disposait d'un accès à ses comptes en ligne grâce à un identifiant et un code personnel d'accès.
Pôle 1 - Chambre 2
63bfb35b5e2fbe7c900438f1
5 janvier 2023
défendeur ; - dire que les délais prévus aux articles L.412-1 et suivants du code des procédures civiles d'exécution ne peuvent trouver à s'appliquer en l'espèce ; - rejeter les demandes de délais de grâce
1ère Chambre
69d9e38ecdc6046d47d9c5c3
10 avril 2026
Sur le délai de grâce En vertu de l'article 510 dans sa version en vigueur depuis le 01 avril 2026, sous réserve des alinéas suivants, le délai de grâce ne peut être accordé que par la décision dont
Pôle 6 - Chambre 4
6034be4d8a795ba9932ae96b
4 octobre 2016
client, alors que sur nos fichiers informatiques, nous avons retrouvé une balance générale pour la période du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 ; ce dossier avait été détruit par vos soins et régénéré grâce
Pôle 5 - Chambre 4
60361cb03cf5428079e96808
16 décembre 2015
à des prêts, grâce au paiement d'une partie des investissements d'ailleurs non spécifiques à la marque (réfection des locaux électricité, acquisition de terrain, construction de bâtiment), grâce au paiement
6253c85bbd3db21cbdd850ae
18 mai 2000
E... estime que, dans ces conditions, la création de la Société COM ITEM, notamment grâce à l'intervention et à l'embauche de mademoiselle B..., a eu pour conséquence l'appropriation concomitante de
Pôle 5 - Chambre 6
6163402f7dbf94c22343ca8a
22 septembre 2011
[H] et des liens qui le liaient à la Banque Française; elle a ajouté que certains chèques sans provision, alors qu'ils avaient lors de première présentation fait l'objet d'un rejet, sont passés grâce à
Pôle 3 - Chambre 1
603432bb557bfc24325eb4ba
25 janvier 2017
[P] [F] demande que le jugement de 2015 soit annulé aux motifs qu'il serait abusif et 'impartial' ; qu'il soutient que Mme [F] [Q] l'a obtenu grâce à des mensonges, de fausses pièces, par fraude et usage
68e5f005940fdbe4ba0777eb
7 octobre 2025
Il utilise une charte graphique très similaire à celle de GIGAFIT, ainsi que le code couleur de GIGAFIT (vert, noir et blanc) tant dans l'aménagement du club que dans le cadre de sa communication sur les
Sécurité sociale
616246beaf0a1de0eb1b648c
29 juillet 2014
son repas sur la route vers 0heure15 - un ordre de mission du 13 décembre 2012 concernant monsieur [Z] sur lequel sont mentionnés une heure de prise de poste à 21h15 et un retour à 5h45 avec un graphique
616246beaf0a1de0eb1b648d
son repas sur la route vers 0heure15 - un ordre de mission du 13 décembre 2012 concernant monsieur [H] sur lequel sont mentionnés une heure de prise de poste à 21h15 et un retour à 5h45 avec un graphique
DCA_22BX02527_20230704
4 juillet 2023
Aux termes de l'article R. 431-10 du code de l'urbanisme : " Le projet architectural comprend également : () c) Un document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet de construction par rapport
6253ccd2bd3db21cbdd915d3
13 mai 2014
En réponse, Mme Christine Y... considère que le premier juge a justement évalué le montant de la prestation compensatoire en signalant que les appartements ont été acquis non grâce aux revenus de M.
Page 71 sur 678
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.