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2 331 résultats pour « Riter »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

69fd8328cdc6046d4704b841

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

dès le 24 juillet 2020 et que par courriel du 19/8/2020, la professionnelle de santé est invitée à poursuivre ses démarches en ligne en fournissant des pièces complémentaires purement administratives (RIB

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60361fe111fa688375873f55

Appel

15 décembre 2015

15 décembre 2015

loi, et en particulier les vols AF 7700 CDG-Nice, AF1606 CDG Dusseldorf, AF6624 Orly-Nice, AF7706 Roissy Nice, AF 852 Orly-Cayenne, AF422 CDG-Bogota, AF860 Roissy-Lomé, AF508 Roissy-Le Caire, AF444 CDG-Rio

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6036957840b1a13817997841

Appel

21 septembre 2015

21 septembre 2015

Dans ces conditions, outre que la liste de documents et le feuillet de retour ne peuvent éventuellement être rattachés à un dossier de la Banque Postale que par une mention « RIB de la Banque Postale «

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

616250ed929f6bffa995b2c3

Appel

8 novembre 2013

8 novembre 2013

DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Février 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Christian RISS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162677c12fe6a3e85a6c78d

Appel

20 décembre 2013

20 décembre 2013

2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Mars 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Christian RISS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61626b87e62f7c490f224e49

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Christian RISS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61627771a2bc6369e8386cf9

Appel

6 novembre 2013

6 novembre 2013

2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Juin 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Christian RISS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163b52b1669d540ac7baa57

Appel

8 juin 2010

8 juin 2010

, a provoqué la propagation de l'incendie à la réserve n° 5, d'autre part, que le système de sécurité incendie n'a pas fonctionné puisque le personnel n'a pas pu armer les lances à incendie du réseau RIA

Source officielle
CA

chambre sociale

6163d87a99a586c22d6d448a

Appel

20 janvier 2010

20 janvier 2010

[T], chef de bureau à Rist, commis de cuisine à [Adresse 7], rédacteur aux Cadrans Solaires, employé accueil à J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88104

Appel

28 février 2006

28 février 2006

INDUSTRIE verse aux débats l'ensemble des tableaux comparatifs des rémunérations de monsieur Daniel X... et de ses collègues pris sous différents angles, l'âge, l'ancienneté, les diplômes et la catégo- rie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0f

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Gilles X... qui ne conteste pas les avoir signés et avoir remis au tireur le RIB de son compte personnel ; III Sur l'inopposabilité des exceptions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b487

Appel

29 février 2008

29 février 2008

civile ", que l'assignation devant le juge de l'exécution n'a pas été signifiée à leur personne mais à domicile élu, invoquent la violation de l'article 5 du Règlement intérieur de la profession d'avocat (RIN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e30c25a97f0381f532a

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Charles GOUILHERS, président - Hervé GUILBERT, conseiller - Christian RISS, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e4dc25a97f0381f54a6

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Septembre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Christian RISS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e55c25a97f0381f5514

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

citation à comparaître délivrée à maître [S] le 1er juillet 2013 reprend le rapport d'instruction qui vise 'un manquement aux principes essentiels de la profession d'avocat définis à l'article 1.3 du RIN

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CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e12e

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

né le 13 Février 1948 à RIO-SALADO (ALGERIE) ... 69500 BRON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Jacques DUFOUR, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe02

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

De plus, les attestations de Rita Z..., Jacques A...et Emanuel B..., sont particulièrement imprécises puisqu'elles se bornent à mentionner que M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA04736_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

une demande ultérieure d’autorisation de travail du 16 février 2023, résentée ar une autre société our l’em loyer comme travailleur saisonnier et sans ra ort avec sa demande initiale, s’est mé ris

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01664_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

médecins entre les CH de Pau et de Bigorre, sécurisant à la fois les actes médicaux, les rémunérations et la continuité des soins, dans un contexte tendu, notamment depuis l'entrée en vigueur de la loi RIST

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02879_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Hellard ne conteste pas sérieusement qu’à la suite des Jeux Olympiques de Rio en 2016 et des résultats de l’équipe française de natation, les services de la Fédération française de natation ont été réorganisés

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Créations

RITER Lucas, RITER, Lucas, Christophe

SIREN 983191628Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

11/01/2024

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Modifications diverses

SCEA DE LA RITERIE

SIREN 420132268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

26/07/2019

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Modifications diverses

SCEA DE LA RITERIE

SIREN 420132268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

23/05/2012

Voir →