Pour un exposé plus détaillé des faits, de la procédure, des moyens et prétentions des parties, la cour renvoie expressément à la décision déférée ainsi qu'aux conclusions susvisées, conformément aux dispositions

2026 ; Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, Me EL ABDELLI, lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire auquel il est renvoyé pour le détail

Par ordonnance rendue le 12 mai 2025, le juge des référés a : - liquidé l'astreinte à la somme globale de 33.500 euros détaillée comme suit : . finalisation des aérations extérieures des VMC de la salle

mai 2026 ; Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, Me BILLON, lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire, auquel il est renvoyé pour le détail

5 mai 2026 ; Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, Me [R], lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire auquel il est renvoyé pour le détail

conclusions transmises au greffe le 15 septembre 2025, dûment signifiées aux intimés défaillants par actes du 17 septembre 2025 délivrés à domicile, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé

2026 ; Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, Me [B] [T] [R], lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire, auquel il est renvoyé pour le détail

L'état détaillé des dettes a été établi le 28 mars 2025.

avril 2026 ; Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, Me [X], lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire, auquel il est renvoyé pour le détail

[M] [O] au titre de sa responsabilité civile délictuelle, à l'indemniser de ses préjudices détaillés comme suit : 6 978,66 euros au titre de son préjudice matériel , 1 500 euros au titre de son préjudice

fournies par le conseil de l'appelant, Me BONNEAU, lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire, en ajoutant l'exceptions de procédure, auquel il est renvoyé pour le détail

mai 2026 ; Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, Me COURET, lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire auquel il est renvoyé pour le détail

26 mai 2026 ; Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, Me [B], lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire, auquel il est renvoyé pour le détail

Il souligne, d'une part, que son client dispose de garanties de représentation suffisantes qu'il détaille, précisant notamment qu'il est domicilié chez son frère à [Localité 4] et qu'il suit une formation

Exposé des prétentions et des moyens   Vu les conclusions d'appelant notifiées par RPVA le 12 septembre 2025 auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation de

; Entendues les explications fournies par le conseil de l'appelant, Me RAYNAUD DE LAGE, lequel a soutenu oralement à l'audience les moyens exposés dans son mémoire auquel il est renvoyé pour le détail

En application de l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux conclusions précitées des parties pour le détail de leurs prétentions et moyens.

Au cours de la période d'observation, les dirigeants et l'administrateur judiciaire ont décidé le maintien et la diversification de l'activité de grossiste et la fermeture des points de vente au détail

Au cours de la période d'observation, les dirigeants et l'administrateur judiciaire ont décidé le maintien et la diversification de l'activité de grossiste et la fermeture des points de vente au détail

Au cours de la période d'observation, les dirigeants et l'administrateur judiciaire ont décidé le maintien et la diversification de l'activité de grossiste et la fermeture des points de vente au détail