CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 864 résultats pour « Devade »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

6883105580821d9a1906fcff

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Dès que j'avais un contact, un prospect au téléphone, elle (Mme [E]) m'écrivait des messages sur Teams pour me notifier ce que je devais exactement dire' Elle me disait sur un ton qui ne laisse peu de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

67f4ad9a76ec6bab6dfbab15

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

A plusieurs reprises, il a prétendu que j'étais trop payé pour réaliser certaines tâches, que je devais également passer systématiquement par lui avant de diffuser un mail à un membre du ComEx suite à

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68032e391fa67923f7882a3b

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, présidente - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 18 Avril

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68032e391fa67923f7882a41

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, présidente - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 18 Avril 2025

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67ff3d456d3290e00e0e7a54

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

J'ai attendu que la séance se termine pour aller vers lui et je me suis permise de lui dire que je suis à mon poste, j'avais reçu des appels de 2 clientes mécontentes, je devais les gérer.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

679481610175ed452fca59b6

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Novembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseillère Régis DEVAUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35d4f1d7564000872dcb1

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

courriel de la mère de [W], du 29 mai 2018, qui fait part du fait que : '[K] m'avait informé initialement qu'il ne pouvait pas le ramener avec lui à la fin du tournoi (compétition du 26 mai 2018), je devais

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce71548308

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ils m'ont dit que si je voulais montrer que ma volonté était de m'inscrire dans la continuité de l'entreprise, je devais écrire un témoignage contre [O].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68f3209b79ac4fbe1d87779f

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

barreau de LYON, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Juin 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseillère Régis DEVAUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6a1a7524cdc6046d4774d307

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Yolande ROGNARD, conseillère faisant fonction de présidente - Régis DEVAUX, conseiller - Françoise CARRIER, conseillère honoraire exerçant des fonctions

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6a1a7510cdc6046d4774d1b1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Yolande ROGNARD, conseillère assurant la présidence - Régis DEVAUX, conseiller - Françoise CARRIER, conseillère honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6a1a7516cdc6046d4774d20d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Agnès DELETANG, présidente - Yolande ROGNARD, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 29 Mai 2026

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e39cdc6046d4752469e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il y avait des lignes de rampes (tuyaux) qui passaient dans les fours et je devais purger pour décrasser leur contenu. Il y avait comme une vanne et on purgeait.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a75d3cdc6046d4774e022

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Française [Adresse 2] [Localité 2] Madame [N] [U] [S] [K] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] représentés par Me Marianne Devaux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60338c996ebade3f98bb42c0

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Si tu devais en avoir à l'avenir, tu ne savais pas non plus quand elles pourraient intervenir' ; Que monsieur [W] a répondu à monsieur [A] : 'Ce n'est pas tout à fait ce que je t'ai dit vendredi dernier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

600ff93ce3118170c232d2b9

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

De plus, je constate que depuis que je me suis adressé à un avocat pour saisir le conseil de prud'hommes, les pressions que je devais supporter de mon chef des ventes et de mon directeur régional se sont

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdd419841791aaa1155971e

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Selon Lucile, ma mission était de «'facturer le client quelle que soit la qualité des prestataires'», selon moi je devais veiller à la cohésion de l'équipe pour que le turn over ne soit pas trop important

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fde03f9b872bca33ae4b400

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Tu devais me proposer un échéancier de paiement, je pense que tu as dû oublier, donc je me permets de te le rappeler'. M. Y... lui proposait le lendemain un échéancier que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fda902d28f0301ff208d7d8

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

Adresse 1], que cet accord a été repris dans l'expertise par Monsieur [H] qui en fait expressément état, 'les parties se sont clairement le jour de l'accèdit accordés auprès de moi sur le fait que je devais

Source officielle
CA

10e Chambre

60348ecfcd3e457be25fecd7

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

pour y déposer ses effets personnels, à savoir ses lunettes, son téléphone portable et ses clés, 'pour ne pas les abîmer' dit-il 'car je savais que je ne pouvais plus faire marche arrière et que je devais

Source officielle

Page 72 sur 94

← PrécédentSuivant →