2009 mais dès janvier 2009 aussitôt que la société avait reçu plus de 10 refus à sa première proposition de modification de contrat de travail en décembre 2008 et surtout qu'il ne contenait qu'un catalogue

Il ressort également des pièces du dossier, notamment des catalogues commerciaux du supermarché exploité par la société " Dis Tours Nord ", que celui-ci, bien qu'exerçant une activité commerciale à dominante

Vous avez été, chez Accor, mon principal interlocuteur et avez dicté les adaptations nécessaires du site marchand et de ses catalogues afin d'être en adéquation avec les spécificités de vos produits et

marché quatre nouveaux produits ( IPF 650, 655, 750 et 755) et fixait les taux de remise de son grossiste spécialiste Graph'Image sur ces nouveaux produits à 32 % ; que l 'IPF 720 disparaissait du catalogue

L'enveloppe produite par Mme [E] comporte : - un catalogue AFIBEL - un document intitulé certificat de gagnant GRAND TIRAGE « 30 000 euros pour 2 grands gagnants » je, soussigné G.

l'objet, ne sauraient rendre compte des choix du créateur au travers desquels se refléterait sa personnalité, tant ces caractéristiques sont usuelles pour ce type d'objet, comme en témoignent les catalogues

R. nécessite que cette dernière rapporte la preuve qu'elle devait fournir ses produits "sous marque de distributeur" ce qui ne peut s'entendre que "sous la marque de la société C.", Attendu que le catalogue

Le procs-verbal de saisie revendication en date du 5 juin 2003, a permis la saisie, notamment, d'une oeuvre "les renforts" ( maquette ), pr sent e dans un catalogue ancien comme tant la propri t de la

[S] [IZ] de l'Essex en février 1982 dans le but d'être réalisé par Pal Weldon, dans le Dorset, en Angleterre', - que Sotheby's Monaco a vendu aux enchères, le 29 juillet 1989, ce véhicule, son catalogue

l'informer loyalement des tarifs pratiqués sur le marché et de la valeur des biens loués; Qu'à titre subsidiaire, l'appelante invoque l'absence de cause, en prétendant que l'écart entre la valeur catalogue

gammes de produits très spécialisés à l'usage des hôpitaux, cliniques et autres services de santé, dont la nature est nécessairement évolutive, les fournisseurs de la société pouvant modifier leur catalogue

Monnaie de Paris" a été déposée par l'Etat, le 12 juin 1992, pour les monnaies, décorations, monnaies de collection et bijoux, les fontes d'art, plaques de cheminée et galvanoplasties ainsi que les catalogues

réglementaire antérieur au développement d'Internet ne lui est pas adapté, que l'obligation de l'article L 121-8 du code de la consommation était prévue pour les ventes à distance traditionnelles (vente sur catalogue

chiffre retenu relatif aux dommages pour cause de marchandises retournées, non remplacées et qu'elle ne justifie nullement du coût de fabrication plus élevée qu'elle allègue, la seule production de catalogues

La lettre de licenciement est un véritable catalogue de faits d' insuffisance professionnelle de la part d' un Médecin chef dont le jugement relève que monsieur X... ne méconnaissait pas les multiples

Localité 9] et d'autre part qu'elle ne puisse être traitée dans les nouveaux locaux, observation étant faite que les ventes sont réalisées principalement à destination des entreprises à partir de catalogues

Didier X... a été engagé par la Sarl ADREXO qui a pour activité la distribution de prospectus et catalogues publicitaires, en qualité de responsable commercial grands comptes pour les agences d'Argenteuil

Elle souligne que la mère du gérant a manifesté une certaine animosité à son égard en raison de l'embauche à temps partiel dont elle a bénéficié auprès de la société CATALOGUE FERMETURES, et n'a pas supporté

* * * * La société KNOWLINK, exploitant une solution informatique "Knowbox" et la société MARKETING HOTSPOT, spécialisée dans l'édition de catalogue pour les grandes surfaces, ont entretenu depuis

l'origine de la dévalorisation invoquée ; Qu'elle approuve le tribunal en ce qu'il a écarté le grief tenant au choix d'un mannequin dont la pose serait semblable à celle du mannequin figurant dans le catalogue