debains avec wc, - droit de jouissance exclusive d'une terrasse 35/1000èmes des parties communes générales, 80/1000ème des partie communes particulières du bâtiment E - lot n°129 : bâtiment B, escalier

le radiateur -chambre 1 : à l'extérieur de l'angle supérieur droit de ,la fenêtre décollement de deux plaques du doublage ayant provoqué une fente verticale -dégagement desservant la cage de l'escalier

Mme [H] soutenait que son titre de propriété lui attribuait le troisième emplacement en partant du mur d'escalier à gauche, ce qui correspond matériellement à l'emplacement handicapé utilisé par M.

S'y ajoutait à la demande de l'employeur, le nettoyage des escaliers. Du 19 au 29 mars 2019, elle a été en arrêt maladie non professionnelle.

termites) ; - fixé la créance de [F] [O] à l'encontre de la succession de [H] [I] au titre du salaire différé à hauteur de 77.938 euros ; - dit que la créance de [F] [O] au titre de la réfection de l'escalier

Après constatation et séquestration de la vidéo-surveillance par huissier de justice, il apparaît que vous avez simulé cet accident : l'enregistrement vidéo vous montre à 08h54m03s descendant l'escalier

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

La seule pièce produite par elle est un courriel du 20 octobre 2017 sur l'encombrement sous l'escalier qui sert d'issue de secours accessible de la réserve. M.

de la quincaillerie, Pose des plinthes bois à l'étage, Pose de la trappe d'accès aux combles (fournie mais non posée), Pose du WC étage, de la baignoire, Finition du chauffage, Nettoyage de l'escalier

Vers une heure du matin, le 10 janvier 2015, Mme [X], qui se trouvait avec une amie sur le balcon de cet appartement, a voulu enjamber la rambarde pour accéder à l'escalier extérieur de la résidence, afin

en rez-de-chaussée du bâtiment A, au 1er étage du bâtiment B et C ainsi qu'au sous-sol du bâtiment A dans lequel se trouve la cuisine, des chambres froides et des réserves et qui est relié par un escalier

convention de gestion des équipements communs et services d'intérêt collectif prévoyant en son article I-6 que « sont des équipements communs les voies privées, les espaces verts, les allées, les escaliers

LOT No10 : au deuxième étage un appartement portant le No10 avec accès par l'escalier C et accès possible mais condamné par l'escalier D comprenant trois pièces, cuisine, salle d'eau, couloir, dégagement

situées : - l'une en face de l'escalier qui ouvre sur sa cuisine (revendiquée par les appelants), - l'autre au fond du couloir à droite de l'escalier probablement la pièce cédée par Mme Z...à M.

A s'agissant de ces troubles causés par la chute dans l'escalier du 15 avril 2015, la ministre a retenu qu'ils lui procurent un degré d'invalidité inférieur à 10 %.

Cour assistée de la SCP GILBEY DE HAAS, avocats au barreau de PARIS Madame [F] [O] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie RUFFIN

publique : - le rapport de Mme Burnichon, rapporteur, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Pinet pour l'OGEC de l'Institut Notre-Dame et de Me Rubio

première conseillère ; - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique ; - les observations de Me Roussel substituant Me Jean-Marc Petit représentant la SARL Priams Construction et de Me Rubio

Par un mémoire enregistré le 5 juillet 2023, la société IM Projet, représentée par la SCP Bayle-Joly agissant par Me Escande, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ;

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2021, la société Nadal, représentée par Me Escande, conclut à titre principal à sa mise hors de cause et, dans l'hypothèse où la responsabilité des sociétés