En revanche, l'expert [K] a effectué un positionnement angulaire des véhicules au moment du choc, corrélé à la longueur des traces de freinage et à leur tracé examiné par photo satellite.

l'immeuble, dans le volume en sous-face de la première volée de l'escalier, à l'emplacement de la 'plonge' de la cuisine du restaurant en créant un local d'une largeur de 0,95 m sur environ 1,60 m de longueur

droit de passage dans la cour par les deux portes d'entrée en contribuant à son entretien et pour régale de balayage au-devant de la terrasse aura le droit de balayer sur 2,80m de largeur et 14m de longueur

Le pétitionnaire a joint à sa demande un document graphique montrant la nouvelle construction projetée à usage de garage dans son environnement et les dimensions en longueur, largeur et hauteur sont précisées

d'enjoindre sous astreinte à la communauté urbaine de réaliser les travaux préconisés par l'expert, d'un coût d'environ 13 000 euros, consistant à installer un collecteur sui traversera sa parcelle sur une longueur

Celui-ci reprenant le plan de l'expert judiciaire propose de poursuivre la création de la voie d'accès dans la parcelle [KT] en la prolongeant sur toute la longueur de la parcelle ce qui a pour effet d'adoucir

Enfin elle indique que la clause pénale stipulée aux conditions générales n'est pas applicable car elle doit s'analyser au regard des circonstances et notamment de la longueur de la procédure de contestation

COMMERCE et D'INDUSTRIE mais liée contractuellement avec elle, que des prestations avaient déjà été assurées par celle-ci en exécution de la prestation commandée, que le navire était entré de 20 % de sa longueur

visuelle a fait relever à 0,50 mètres de la ligne centrale de la chaussée, en direction de BARCELONE, donc dans le couloir du conducteur adverse de Monsieur Y..., des égratignures et fissures d'une longueur

de clôture et pour conserver l'épaisseur constante de son mur séparatif, la poursuite de la construction du mur séparatif créant un empiètement d'environ 0,0250m2 de surface sur le lot 1 pour une longueur

tout comme M X..., soutiennent que ce volume est inférieur à 75 M3 à raison des différences de hauteur sous faîtage et sous chéneau ; Que les indications de la commande, faisant état de quatre "longueurs

..et pour couper court à toute contestation, elle produit également un procès-verbal dressé le 25 juillet 2007 par Maître Q..., huissier de justice, dont il ressort que le passage est sur toute sa longueur

Les appelants prétendent, encore, que le mur de clôture en contre- haut de Jocelyne C... déborde aussi d'une bande de 10 à 30 cm sur une longueur de 7 mètres sur le chemin du lotissement bien qu'ayant

emballage ou conteneur ; que sont plus particulièrement visées, les notices pharmaceutiques, constituées de feuilles de papier mince et souple, imprimées recto et verso, pliées dans le sens de la longueur

à compter de la signification de la décision, - dit que la clôture en éléments préfabriqués (ou ciment) entre les deux fonds construite par Madame Y... au départ de la rue des Cloviers sur une longueur

le fondement de l'article 47 NCPC, de sorte que Philippe X... a repris sa demande devant ce tribunal, en février 2003, et a fait valoir que, pour presque toucher son mur Ouest sur la moitié de sa longueur

établi sur la parcelle [Cadastre 23] pour accéder à partir du chemin du Pain de Sucre à la maison qui y est édifiée, puis à créer sur cette parcelle et sur la parcelle [Cadastre 2], une voie d'une longueur

Il n'est pas contestable que l'exploitation du fonds (parcelles plantées en bois) nécessite l'usage de grumiers, véhicules poids-lourds porteurs, d'une largeur de 2, 50 m et d'une longueur de 25 à 30 m