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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

603408e792f92fb85fc6f067

Appel

14 février 2017

14 février 2017

Par ordonnance du 13 mars 2007, le juge des référés, saisi par Mme [E], a : - ordonné une expertise médicale, - désigné le docteur [S], médecin légiste, psychiatre, pour y procéder, - et a accordé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c77d

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

L'état de Mme Z... ne s'améliorant pas, le docteur A... a procédé le 7 octobre 2003 à un prélèvement dont l'analyse a mis en évidence un staphylocoque aureus multi-sensible.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a14

Appel

18 août 2014

18 août 2014

L'activité de manutention de navires est assurée par l'intermédiaire de la main d'¿ uvre dockers du GIE MANUGUA, actuellement GIE AREMA, dont la société TRANS CARAIBES GUADELOUPE est l'un des associés.

Source officielle
CA

Premier président

69f043d0cdc6046d47cce93b

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

17) effective à compter du 17 avril 2026 à 09 heures 00 prise par le Docteur [I] ; - 17 avril 2026 (prescription de 12 heures) effective à compter du 17 avril 2026 à 18 heures 17 prisepar le Docteur

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb542cece1704f57472ec

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Le docteur [B] [X], désigné en remplacement du docteur [V], a déposé son rapport le 4 août 2015. Le docteur [Y] a déposé son rapport le 16 novembre 2015. Par acte du 21 avril 2017, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ebc

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

Par la suite, le docteur X... n'avait pas su s'opposer à la proposition du docteur G... et à la demande pressante de sa patiente et avait finalement accepté l'intervention..

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005c1d2481d356bd170261

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Le 10 juillet 2018, Madame [J] a consulté le docteur [D] pour une rougeur de l'oeil droit et une photophobie.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d396d

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

A titre subsidiaire, elle sollicite qu'il soit procédé à une nouvelle mesure d'expertise puisque le docteur [S] n'était pas partie à l'expertise diligentée par M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d3982

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

A titre subsidiaire, elle sollicite qu'il soit procédé à une nouvelle mesure d'expertise puisque le docteur [H] n'était pas partie à l'expertise diligentée par M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e1bc25a97f0381f523f

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

Vu l'impossibilité de recentrer l'activité du Docteur [L] dans d'autres pans de la gynécologie hautement spécialisés tels que la PMA conformément à l'attestation du Docteur [B] [S], coordinateur du Centre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d09bc2cdc6046d471009ea

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Par jugement du 30 décembre 2022, le tribunal a dit n'y avoir lieu de prononcer la nullité du rapport d'expertise du docteur [U] et a ordonné une mesure d'expertise confiée au docteur [T], neurologue.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faa97603bf88a18845f3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le docteur [E] en ferait de même dans ses certificats médicaux.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6690c7370d808eb34e455482

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

En outre, il soutient qu'il importe de prendre en considération les observations médicales relevées par le docteur [I] le 4 juin 2019 et le docteur [J] le 10 mai 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cd3

Appel

14 janvier 2004

14 janvier 2004

permis de découvrir des sténoses carotidiennes, plus importantes à droite qu'à gauche ; Une première intervention chirurgicale sur la carotide droite, la plus atteinte, a alors été décidée, que le Docteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d7c

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

-Condamner en conséquence, le Docteur A... à lui payer la somme de 15 000 euros au titre de ses préjudices esthétique et moral et du pretium doloris.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603750b56b67762ec8a2923d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Les premiers soins ont été dispensés le 9 septembre 1997 à 20 heures par le Docteur [E], à [1]. Un témoin, Monsieur [D] [C] est mentionné.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c012445a086e2bcedbff

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le docteur [E] prétend que l'importance du taux d'incapacité permanente partielle de M.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

661a20324cfa010008a2d7d1

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Un certificat des 24 heures a été établi le 25 février 2024 par le Docteur [M] [O]. Un certificat des 72 heures a été rédigé par le Docteur [A] [B] le 27 février 2024.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68f1d90d9abd0e067a2193e1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

-Condamné la société du docteur [B] et la SA La médicale aux entiers dépens. 6.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bc8cdc6046d47193026

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 15 août 2019, il a souscrit une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 1er août 2019, établi par le docteur [X], objectivant une rupture de la coiffe des

Source officielle

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