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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
603408e792f92fb85fc6f067
14 février 2017
Par ordonnance du 13 mars 2007, le juge des référés, saisi par Mme [E], a : - ordonné une expertise médicale, - désigné le docteur [S], médecin légiste, psychiatre, pour y procéder, - et a accordé
Cour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c77d
20 novembre 2008
L'état de Mme Z... ne s'améliorant pas, le docteur A... a procédé le 7 octobre 2003 à un prélèvement dont l'analyse a mis en évidence un staphylocoque aureus multi-sensible.
6253cce6bd3db21cbdd91a14
18 août 2014
L'activité de manutention de navires est assurée par l'intermédiaire de la main d'¿ uvre dockers du GIE MANUGUA, actuellement GIE AREMA, dont la société TRANS CARAIBES GUADELOUPE est l'un des associés.
Premier président
69f043d0cdc6046d47cce93b
24 avril 2026
17) effective à compter du 17 avril 2026 à 09 heures 00 prise par le Docteur [I] ; - 17 avril 2026 (prescription de 12 heures) effective à compter du 17 avril 2026 à 18 heures 17 prisepar le Docteur
Chambre 1-6
642fb542cece1704f57472ec
6 avril 2023
Le docteur [B] [X], désigné en remplacement du docteur [V], a déposé son rapport le 4 août 2015. Le docteur [Y] a déposé son rapport le 16 novembre 2015. Par acte du 21 avril 2017, M.
6253c8fdbd3db21cbdd86ebc
16 mars 2004
Par la suite, le docteur X... n'avait pas su s'opposer à la proposition du docteur G... et à la demande pressante de sa patiente et avait finalement accepté l'intervention..
1ère Chambre
69005c1d2481d356bd170261
27 octobre 2025
Le 10 juillet 2018, Madame [J] a consulté le docteur [D] pour une rougeur de l'oeil droit et une photophobie.
Pôle 2 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d396d
12 avril 2018
A titre subsidiaire, elle sollicite qu'il soit procédé à une nouvelle mesure d'expertise puisque le docteur [S] n'était pas partie à l'expertise diligentée par M.
60321db9e3fccb551a8d3982
A titre subsidiaire, elle sollicite qu'il soit procédé à une nouvelle mesure d'expertise puisque le docteur [H] n'était pas partie à l'expertise diligentée par M.
Pôle 2 - Chambre 3
615e0e1bc25a97f0381f523f
12 mai 2014
Vu l'impossibilité de recentrer l'activité du Docteur [L] dans d'autres pans de la gynécologie hautement spécialisés tels que la PMA conformément à l'attestation du Docteur [B] [S], coordinateur du Centre
Chambre Sociale
69d09bc2cdc6046d471009ea
3 avril 2026
Par jugement du 30 décembre 2022, le tribunal a dit n'y avoir lieu de prononcer la nullité du rapport d'expertise du docteur [U] et a ordonné une mesure d'expertise confiée au docteur [T], neurologue.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6711faa97603bf88a18845f3
17 octobre 2024
Le docteur [E] en ferait de même dans ses certificats médicaux.
6690c7370d808eb34e455482
11 juillet 2024
En outre, il soutient qu'il importe de prendre en considération les observations médicales relevées par le docteur [I] le 4 juin 2019 et le docteur [J] le 10 mai 2020.
6253c8f4bd3db21cbdd86cd3
14 janvier 2004
permis de découvrir des sténoses carotidiennes, plus importantes à droite qu'à gauche ; Une première intervention chirurgicale sur la carotide droite, la plus atteinte, a alors été décidée, que le Docteur
6253c9a0bd3db21cbdd88d7c
8 septembre 2006
-Condamner en conséquence, le Docteur A... à lui payer la somme de 15 000 euros au titre de ses préjudices esthétique et moral et du pretium doloris.
Pôle 6 - Chambre 12
603750b56b67762ec8a2923d
9 avril 2015
Les premiers soins ont été dispensés le 9 septembre 1997 à 20 heures par le Docteur [E], à [1]. Un témoin, Monsieur [D] [C] est mentionné.
2ème chambre sociale
6708c012445a086e2bcedbff
10 octobre 2024
Le docteur [E] prétend que l'importance du taux d'incapacité permanente partielle de M.
Jurid. Premier Président
661a20324cfa010008a2d7d1
12 avril 2024
Un certificat des 24 heures a été établi le 25 février 2024 par le Docteur [M] [O]. Un certificat des 72 heures a été rédigé par le Docteur [A] [B] le 27 février 2024.
68f1d90d9abd0e067a2193e1
16 octobre 2025
-Condamné la société du docteur [B] et la SA La médicale aux entiers dépens. 6.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e85bc8cdc6046d47193026
21 avril 2026
Le 15 août 2019, il a souscrit une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 1er août 2019, établi par le docteur [X], objectivant une rupture de la coiffe des
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