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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE00908_20250923
23 septembre 2025
Il apparaît en outre des témoignages de M. B... et de Mme D..., que M.
5ème Chambre
DCA_21PA01649_20220930
30 septembre 2022
B soutient que c'est en réalité Mme C qui l'a agressé et conteste, en particulier, les témoignages de patients eu égard à leur état de santé et aux conditions dans lesquelles ces témoignages ont été recueillis
8ème Ch Prud'homale
69fc1f81cdc6046d47e0b92e
6 mai 2026
[N] conteste également la valeur probante des témoignages de M. [V] au motif qu'il est le directeur de l'association et signataire de la lettre de licenciement.
Chambre A - Civile
63c8eddadc5b777c90992e06
17 janvier 2023
Or M. et Mme [FT] ne rapportent la preuve ni de la faute commise par celui-ci, ni du lien de causalité direct et certain entre son témoignage et l'instruction. Il n'a jamais fait de faux témoignage.
1ère chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbe5
10 octobre 2024
Ces faits sont néanmoins suffisamment établis par les témoignages de M. [H] et Mme [K].
Chambre sociale 4-6
68fb977e11af6ba0065f3844
23 octobre 2025
[L] (pièce n° 36 de l'appelant) témoigne qu'au mois de juin 2018, M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a168230cdc6046d47116859
26 mai 2026
[R] [G] produit, outre les courriers qu'il a adressés à l'employeur le 30 avril 2021 et le 18 juin 2021 : - le témoignage de M.
17e chambre
64bb735f0d42fcd969e7cf77
19 juillet 2023
Le salarié doit avoir relaté ou témoigné de faits susceptibles d'être constitutifs d'un délit ou d'un crime.
Chambre 4-2
64a8fee303029105dbedbedf
7 juillet 2023
[F] (pièce n°18) ancien chef d'équipe de la société Santerre Marseille témoignant des qualités de Mme [N] décrivant celle-ci comme une professionnelle, rigoureuse, fiable dans son travail et indiquant
Chambre Sociale
669f477ab8a2ee2bca84af20
9 juillet 2024
Il résulte de ces témoignages concordants que M. [C] [U] commençait souvent ses journées à 9 heures 30 (M. [R], M. [L]), qu'il disposait de ses deux jours de repos par semaine (M. [R], M.
2e chambre sociale
67f753e7eb05d6bf6564da80
9 avril 2025
Relativement au témoignage établi par ce dernier pour le compte de la salariée, dont la société met en question la sincérité, compte tenu du litige prud'homal qui les a opposé et que ce dernier a perdu
Chambre 3-1
67ee196e6cff766e94e38a26
2 avril 2025
Ils produisent à cet égard le témoignage de M.
Chambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17aba
27 janvier 2025
[I] [B] témoignant de son exposition au risque d'inhalation de poussière d'amiante lorsqu'il exerçait au fond de la mine. M. [S] atteste « avoir vu M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00270_20251114
14 novembre 2025
Si certaines de ces attestations émanent d’agents également en conflit avec la directrice, elles sont corroborées par le témoignage d’autres agents ou de personnes extérieures à l’établissement.
5ème chambre sociale PH
672cb7e2a7ecba2a7114e089
2 avril 2024
Contestant la régularité et la valeur probante des attestations produites par le salarié, selon elle des témoignages de complaisance, elle réplique qu'elle n'a employé M.
Cour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b5b
19 décembre 2001
Le témoignage de Madame A..., dont on peut noter qu'il est aujourd'hui parfaitement conforme aux exigences de l'article 202 du Nouveau Code de Procédure Civile, a été souverainement considéré comme un
6253c8b9bd3db21cbdd8612b
1 février 2002
de la secrétaire qui a dactylographié les documents aux dates indiquées ainsi que le témoignage d'un cadre de l'entreprise qui confirme que les deux documents n'ont pas été établis le même jour ; que
6253ca23bd3db21cbdd8a2c5
21 février 2008
-Que les époux G..., dont les témoignages ne sauraient être écartés en raison de leur lien de parenté avec la propriétaire de l'immeuble, dénoncent les incivilités depuis 6 ans de Monsieur X..., celui-ci
6253cbe4bd3db21cbdd8e8b9
25 octobre 2011
-A...Ludovic, peintre, qui indique que l'entreprise A...a du terminer dans l'urgence les travaux de la société K2M ; Que cependant, il est produit par l'intimé un autre témoignage de monsieur ...
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02834_20241108
8 novembre 2024
que : - sa requête est recevable ; - la sanction dont elle a été l'objet est illégale pour les raisons suivantes : elle n'a pas été mise à même d'exercer son droit à se défendre ; de multiples témoignages
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