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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b5
29 octobre 2008
29 octobre 2008
ROSKO GOZ C/ Mme Annick X... épouse Y... M. Gwénaël Y... M. Ronan Y...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02505_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
la commune d'Aniche une somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e5
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Monsieur Alain Y..., ès qualités de liquidateur des opératioons d'assurance de la société MUTUELLE ELECTRIQUE D'ASSURANCES (MEA) 76, avenue de la Résistance 93340 LE RAINCY représenté par Me Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f709
15 mai 2012
15 mai 2012
Il est acquis aux débats que Mme Annick X... n'est pas partie d'elle-même à la retraite mais y a été mise par la société Onet services.
Source officielleCour d'Appel
SERVICE FISCAUX DE LA MARNEc/NAHE
6253ca0abd3db21cbdd89e3b
14 mai 2007
14 mai 2007
CHALONS-EN-CHAMPAGNE, SERVICE FISCAUX DE LA MARNE Cité Administrative Tirlet 51036 CHALONS EN CHAMPAGNE CEDEX COMPARANT, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT avoués à la Cour, INTIMEE : Madame Annick
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01656_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Héloïse Hicter, représentant la commune d'Aniche. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e77
28 avril 2004
28 avril 2004
Mme Annick B... épouse A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT C... 28 AVRIL 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS C...
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba52
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Madame Marie- Annick VARLAMOFF, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22f
9 juin 2008
9 juin 2008
articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Avril 2008 devant Monsieur François CREZE, Président, qui en a fait un rapport, assisté de Mme Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd4d
18 août 2008
18 août 2008
dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 mai 2008, en audience publique, devant Mr François CREZE, Président, chargé du rapport, assisté de Mme Annick
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a655
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Greffier : Mme Annick PICOT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier. **************** Origine du litige Les sociétés SEMTO et STSP sont en relation d'affaires depuis plusieurs années
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f0
3 avril 2006
3 avril 2006
910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 décembre 2005, en audience publique, devant Monsieur Michel RANCOULE, Président de Chambre chargé du rapport, assisté de Madame Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c4
6 septembre 2011
6 septembre 2011
de Me Michaëla ATTALI-SIRVEAUX, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : SA LE CHERCHE MIDI EDITEUR représentée par ses dirigeants légaux 23 rue du Cherche Midi 75006 PARIS représentée par Me Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb3
12 janvier 2009
12 janvier 2009
Par acte des 4 et 5 septembre 2006, Denis X... et Annick B..., son épouse, pris en leur qualité de représentants légaux de leur fils mineur, ont saisi le tribunal de grande instance de BLOIS, aux fins
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebef
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 29 Septembre 2010, enregistrée sous le no 20735 Assurée Annick X... née Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c91c
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Annick née le 14 février 1946 à MONTARGIS (45), fille de Pierre et de VINCENT E..., de nationalité française, divorcée, directrice de l'URSSAF, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93745
24 novembre 2016
24 novembre 2016
la SCP BRODU-CICUREL-MEYNARD-GAUTHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Assistée de Me Sylvain GAUTHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 240 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7d1c42a2105dbc59b8b
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[W] de sa demande de nullité de la constitution de Maître Allain Annick, - débouté M.
Source officielle1ère chambre civile A
6162ec256c9bddc8258475c4
4 octobre 2012
4 octobre 2012
chambre civile A ARRET DU 04 Octobre 2012 APPELANTS : [F] [O] [E] veuve [J] née le [Date naissance 11] 1927 à [Localité 50] (SAVOIE) [Adresse 60] [Localité 50] représentée par Maître Annick
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b69c
4 septembre 2006
4 septembre 2006
786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 juin 2006 devant Monsieur Thierry C..., vice président placé, qui en a fait un rapport, assisté de Mme Annick
Source officiellePage 8 sur 149