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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01078_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
, de son montant ou de son exigibilité ; (). / L'opposition à l'exécution et l'opposition à poursuites ont pour effet de suspendre le recouvrement de la créance. ".
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02291_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
ou de la créance de celui qu'il représente légalement ". 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02292_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
ou de la créance de celui qu'il représente légalement ". 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04679_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
ou de la créance de celui qu'il représente légalement ". 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04681_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
ou de la créance de celui qu'il représente légalement ". 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04683_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
ou de la créance de celui qu'il représente légalement ". 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04684_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
ou de la créance de celui qu'il représente légalement ". 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04685_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
ou de la créance de celui qu'il représente légalement ". 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04687_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
ou de la créance de celui qu'il représente légalement ". 4.
Source officielle1re chambre 2e section
627b564676c5d9057df8037a
10 mai 2022
10 mai 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Janvier 2021 par le Tribunal de proximité d'Antony N° RG : 1119001582 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à :
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01213_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 juin 2023 et 9 mai 2024, la SARL TLM Express, représentée par Me Anthony Creac’h, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01459_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
permanence, il ne s'est pas prononcé sur le taux horaire à retenir ; dès lors que l'expert n'a pas retenu la nécessité d'une tierce personne spécialisée et que l'assistance est apportée par la mère d'Anthony
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8d85bbe450008b2cce0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
NOGUEIRA, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocat
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00829_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Bidegainberry, représentant la Société Aldim. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Commerciale
6968c6d2cdc6046d476130d4
14 janvier 2026
14 janvier 2026
sous le n° 538 422 056 [Adresse 1] [Localité 4] prise en son établissement Le Century [Adresse 5] agissant ès qualités de liquidateur judiciaire de la société EKO RENO, Représentées par Me Anthony
Source officielle2ème chambre section A
627df9060d41e0057d43e50f
12 mai 2022
12 mai 2022
son syndic en exercice CITYA TORTEL IMMOBILIER, [Adresse 4]. représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Anthony
Source officielle4e chambre civile
63c1092abf9fd47c90a13a9c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 11-18-001122 APPELANT : Monsieur [U] [E] né le 18 Septembre 1976 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Philippe ANAHORY
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6350e50b42150aadff23dcba
19 octobre 2022
19 octobre 2022
déférée à la Cour : Jugement du 26 Juin 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 17/06596 APPELANTE Madame [H] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anthony
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00673_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
En l'espèce, la créance dont se prévaut M.
Source officielleChambre civile 1-8
67f0ba40ea6533065f551d4c
4 avril 2025
4 avril 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Mai 2024 par le juge des contentieux de la protection du tribunal d'ANTONY N° Chambre : N° Section : SUREND N° RG : 11-24-0095 Expéditions exécutoires
Source officiellePage 8 sur 29