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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
69d9dafacdc6046d47d92441
10 avril 2026
pour le corps [produits de toilette] ; huiles essentielles ; extraits aromatiques ; produits de toilettes ; préparations nettoyantes et parfumantes ; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté
Pôle 1 - Chambre 4
6163f36f700ef6338d4113a4
9 octobre 2009
Par déclaration d'appel du 17 novembre 2008 complétée par déclaration d'appel rectificative du 26 novembre 2008, la société ART ET BEAUTE a interjeté appel de l'ordonnance.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01027_20250116
16 janvier 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Delta Beauté Distribution ne sont pas fondés.
Chambre sociale 4-1
6789f228e53fca3659f6721c
L & N BEAUTE C/ [P], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Véronique PITE, conseiller de
Cour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc7
14 janvier 2004
Appelé "LES OSCARS DE LA BEAUTE", ce prix a été décerné selon les modalités définies par Madame X... de 1981 à 1985.
18e Chambre
61624d5aed30a8f561738207
19 février 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 FÉVRIER 2013 N°2013/164 Rôle N° 11/06379 (Jonction avec le n°11/06557) SARL VARCENCIEL BEAUTE SUD C/
Pôle 1 - Chambre 3
6363686137e31b7f74444a22
2 novembre 2022
SUN BEAUTE prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 883 42 3 2 38 défaillante (assignation en date du 14 avril 2022
3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabd
19 janvier 2023
Par déclaration au greffe du 25 mai 2022, la SAS Bocalo et la SAS CIR ont relevé appel de cette ordonnance contre la SCI Amana et la SARL Jana Beauté.
Pôle 5 - Chambre 9
6162cf6b8b4dc27576e7b72a
31 mai 2012
de la SARL PARFUMERIE AMBRE que des consorts [G], - condamné la SA COOPERATIVE PARFUMEURS PASSION BEAUTE à payer à la SARL PARFUMERIE AMBRE, à Mme [B] et à M.
2ème chambre
677e14a326e046654dc50d19
7 janvier 2025
Par acte de cession datée du 7 novembre 2018, la société Sabanail a cédé le fonds artisanal à la société Margaux Beauté.
6253c8f4bd3db21cbdd86cde
6 janvier 2004
06/01/2004 ARRÊT No NoRG: 03/00966 MZ/CD Décision déférée du 26 Novembre 2002 - Tribunal de Grande Instance TOULOUSE - 199803412 Mme BERRUT Brigitte X... représentée par la SCP RIVES PODESTA Philippe Y
CHAMBRE SOCIALE B
644cb52356c9f0d0f8b6f1ab
28 avril 2023
[I] [S] né le 04 Juillet 1983 [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-michel LAMBERT, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Février 2023 Présidée par Béatrice
Pôle 6 - Chambre 1
63104bd04709e24f13d55506
31 août 2022
N° RG 21/05363 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CD3JS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 18 Mai 2021 - Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 2001610 APPELANTE SARL L'INSTITUT 2 BEAUTE
6253c98bbd3db21cbdd889a4
2 octobre 2006
PLANET BEAUTE - à l'enseigne PASSEPORT BEAUTE - , prise en la personne de son Gérant en exercice Monsieur Patrick Y... , ... par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me DOMERG, avocat
4eme Chambre Section 2
636ca6216c7633dcd15b3aa5
7 octobre 2022
La SARL Margaux Beauté a versé à Mme [K] une indemnité de licenciement de 5.996,83 € bruts.
3e Chambre A
6035dede95087b454bd2725e
11 février 2016
APPELANTS Maître Me [G] [O], es qualités de mandataire judiciaire de la Sté BEAUX JOURS.
Pôle 6 - Chambre 7
616246cbaf0a1de0eb1b65dc
13 février 2014
Monsieur [C] [O] a été engagé par la société ESPACE BEAUTE, en qualité de coiffeur en contrat à durée déterminée de 12 mois dans le cadre d'un contrat d'adaptation en date du 01 juillet 1986.
Pôle 5 - Chambre 5
61632f5414ec5f96a7da0951
10 novembre 2011
Par acte du 30 janvier 2007, la société Grains de Beauté a assigné International Esthétique.
6253c886bd3db21cbdd85823
5 juillet 2001
Béatrice Andrée A... épouse X... ... par la SCP DAUTHY-NABOUDET, avoué assisté de Maître GESVRE GENEVIEVE, Toque A573, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré
Chambre 1-11 référés
62678ca7189ce3057d201be2
25 avril 2022
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4] NORD C/ SCI FB BEAUTE LE COMPTABLE DU SIE DE [Localité 4] COLLINES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien
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