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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865c1
10 octobre 2002
./ Mme Lydie LE A... divorcée BENARD Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Monique
6253ca70bd3db21cbdd8b095
12 juillet 2007
GREFFIER : Madame BENARD, lors des débats.
6253cbcebd3db21cbdd8e569
24 août 2011
VINGT QUATRE AOUT DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur David MACOUIN, Conseiller, agissant en remplacement de Monsieur le Premier Président, empêché, assisté de Madame Marie-France BENARD-DALESSIO
6253cd1ebd3db21cbdd924bd
2 juin 2015
recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine BENARD
6253ccf4bd3db21cbdd91d21
27 novembre 2014
.-87480 SAINT PRIEST TAURION représenté par Me Julia BENAIM, avocat au barreau de LIMOGES, Me Charlotte DUBOIS-MARET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Ariane Y...épouse X...
Chambre civile Section 2
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12 avril 2023
épouse [B] née le 18 Février 1963 à [Localité 14] (Corse) [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Benjamin GENUINI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI
Chambre sociale
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24 août 2023
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, devant Laurent CALBO, conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jean François BENARD
Pôle 2 - Chambre 5
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12 mai 2015
FRANÇOIS, Présidente de chambre entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
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17 juin 2014
délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
615e0e1bc25a97f0381f523d
3 mars 2015
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANÇOIS, Présidente Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
615e0e3cc25a97f0381f53c9
24 juin 2014
de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
615e0e7dc25a97f0381f5726
23 septembre 2014
délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller Madame Françoise MARTINI, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
6253cd02bd3db21cbdd91fff
10 février 2015
COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 10 FEVRIER 2015 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Catherine BENARD
6253c994bd3db21cbdd88b2b
24 octobre 2006
assisté de Maître Gérard MAROT , avocat au barreau d'ANGERS LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE LA MAYENNE 37 Boulevard Montmorency 53084 LAVAL CEDEX 9 représentée par Madame Elisabeth BENARD
6253ca7abd3db21cbdd8b23c
14 février 2008
liquidateur de la société SERMIP ... 95302 CERGY PONTOISE CEDEX représenté par la SCP GAS, avoués - No du dossier 20070837 assisté de la SCP GAYRAUD- BENAHJI - DANIELOU, avocats au barreau de Pontoise
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1ère Chambre
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7 juillet 2022
IARD SA, Reçoit la société Maisons des Forestines en son intervention volontaire, Déclare la SARL LE CUJAS seule et entièrement responsable du sinistre du 4 avril 2015, Dit que le [9], la société Benard
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02458_20250711
11 juillet 2025
Saint-Martin Le Mault, compte tenu de la distance (1,5 kilomètre) et de la configuration des lieux (monument situé exactement face au projet, de part et d'autre du site emblématique de la vallée de la Benaize
1ère chambre
DCA_23TL00124_20250327
27 mars 2025
places, la société par actions simplifiée Magane, locataire de l'ensemble immobilier au sein duquel elle exploite un supermarché sous l'enseigne " Intermarché ", et la société par action simplifiée Benama
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17 mars 2015
FRANÇOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère entendue en son rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
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