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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4af
12 avril 2012
12 avril 2012
Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Mme Jacqueline BERLAND
Source officielleChambre 1-1
6868b6b82f06adf21413c3ab
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Hélène BERLINER
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01283_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
demande à la cour de ne pas le renvoyer en Serbie mais au Kosovo, où réside sa sœur, ou de l'autoriser à rester sur le territoire français pendant vingt-quatre heures afin d'organiser son voyage pour Berlin
Source officielle6ème Chambre
68e4a06bcfbd3050592a13ae
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de 4,9% à compter du 15 mars 2020, en paiement du solde d'un prêt personnel affecté à l'acquisition d'un véhicule en date du 13 septembre 2019, - la restitution du véhicule Mercedes Benz Classe C Berline
Source officielleChambre 1-1
5fd9b6515bfc02abf3fed891
3 décembre 2019
3 décembre 2019
de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS, avocat au barreau de NICE, S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856e1
15 mai 2001
15 mai 2001
, avocat membre de la SCP BERLAND, avocats au barreau de DIJON INTIME et APPELANT INCIDENT Monsieur François B... ... par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assisté de Me BILLARD, avocat substituant
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6260f9556d9e13277d6e3995
20 avril 2022
20 avril 2022
de la chambre Madame Véronique BOST, Vice Présidente placée faisant fonction de conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 16 décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Sonia BERKANE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6350e50b42150aadff23dcba
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Présidente de la chambre Madame Anne MEZARD, Vice Présidente placée faisant fonction de conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 28 avril 2022 Greffier, lors des débats : Mme Sonia BERKANE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65321b499e4ea48318f5afa9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de chambre Monsieur Nicola TRUC, Président de chambre Greffière, lors des débats : Madame Sonia BERKANE
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
642fb5f2cece1704f57474a9
6 avril 2023
6 avril 2023
et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4]/FRANCE Absente représentée par Me Camille CHALMEY avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Annie BERLAND
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
627ca85f4781dc057dee7be0
11 mai 2022
11 mai 2022
de la chambre Madame Véronique BOST, Vice Présidente placée faisant fonction de conseillère par ordonnance du Premier Président en date du 16 décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Sonia BERKANE
Source officielle1re Chambre A
6163231c3dbed56e5e2c2fa3
10 avril 2012
10 avril 2012
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis- [Adresse 17] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par la SCP FRANCK-BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f1
15 mai 2008
15 mai 2008
jamais inférieure à 170 centimètres ; que dans l'hypothèse la plus favorable, la marge de passage n'est donc que de 2,5 centimètres de chaque côté ; Qu'il reconnaît lui-même que la plupart des berlines
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9165e
27 mai 2014
27 mai 2014
Représentée par Me Emilie VIDECOQ, avocat au barreau de PARIS, toque : C2002 Syndicat CGT DE L'UES LOGEMENT FRANÇAIS SA D'HLM Pris en la personne de ses représentants légaux Sis 11 rue Léopold Bellan
Source officielleChambre des Rétentions
69f97ab7cdc6046d47a13b03
4 mai 2026
4 mai 2026
débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : 1) Madame la procureure de la République près le tribunal judiciaire d'Orléans ministère public présent à l'audience en la personne de Monsieur BELAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6312ef342e6a8e4f13ca6334
1 septembre 2022
1 septembre 2022
] en son établissement principal [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité siège social [Adresse 2], RCS [N° SIREN/SIRET 4] représentée par Me Annie BERLAND
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113e058bc223e2e3f0987
7 octobre 2022
7 octobre 2022
prévues notamment aux articles 683 et suivants du code de procédure civile, avec remise à l'intéressée de la convocation le 20 janvier 2021 par l'intermédiaire du procureur du Roi près le tribunal de Berkane
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
60368e2f9a133f310f4dba86
5 octobre 2015
5 octobre 2015
Nature de la décision : IRRECEVABILITE Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre à la Cour d'appel de Paris, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Jacqueline BERLAND
Source officielleChambre 3-4
66878c9805d6f7f678d48e5e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
au barreau de NICE Madame [E] [H] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 14] (60), demeurant [Adresse 4] représentée et assistée de Me Philippe DUTERTRE de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE
Source officielle8e Chambre A
615e0de7c25a97f0381f5046
6 mars 2014
6 mars 2014
aurait détourné son fichier clients et avait perdu de gros clients ; Attendu qu'en outre la société GALIX malgré ses difficultés imposant des économies, a pris en leasing deux véhicules PEUGEOT berline
Source officiellePage 8 sur 61
BERLAND, Caroline
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
28/07/2026
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Menuiseries J. BERLAND
26/07/2026
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JOSEPH, Carl, Sergio, Berlande
22/07/2026
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BERLANGA, Sabina
21/07/2026
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LES HALLES DE ST VICTOR, BERLAND FRAIS
Acte sous seing privé en date du 01/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE ST ETIENNE le 11/06/2026, Dossier 2026 00022431. Référence : 4204P01 2026 A 01599.Modification de l'origine du fonds : Création Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
19/07/2026
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