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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
677e183725a73d43aa4ae0a9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le 25 septembre 2014, la société a établi une déclaration d'accident du travail survenu le 24 septembre 2014 au préjudice de l'assuré dans les circonstances suivantes : « en soulevant un bobinot de papier
Source officielle2e chambre civile
644229b9d2fa6fd0f804038b
20 avril 2023
20 avril 2023
[C] épouse [S] née le [Date naissance 6] 1953 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas BEDEL DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c73
14 novembre 2007
14 novembre 2007
323,95 € 2-de primes encaissées le 12. 06. 02. 644,09 + 323,50 + 1. 070................................................................ 2. 037,50 € 3-selon relevé envoyé le 18. 05. 02 à l'assuré BOILLOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
66fe356f91b69e88a370fdd1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Adresse 8] [Localité 4] (Allemagne) Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Eric BOILLOT
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02720_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B..., représenté par Me Boillot, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision implicite de rejet opposée à sa demande d’abrogation du plan local d’urbanisme de la commune
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03641_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 2 août 2019, Mme A, représentée par la SCP Bedel de Buzareingues - Boillot, demande à la Cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a1cb86fa851c25cc91
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Au titre de ses tâches principales, il 'assure le soudage bout à bout des bobines de fil machine, il est responsable de la conduite des lignes (mise en marche, phase de production, gestion des incidents
Source officielle3e chambre civile
62c7caaccb8dca058e3e7cd5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Nicolas BEDEL DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT
Source officielle2ème Chambre
68e5efff940fdbe4ba077767
7 octobre 2025
7 octobre 2025
APPELANTE : Société DEUTSCHE BANK AG [Adresse 7] [Localité 4] (RFA) Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Eric BOILLOT
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63be63bc13ef607c90ab6618
10 janvier 2023
10 janvier 2023
L'avis du CRRMP de Hauts de France relève que le salarié, né en 1959, travaille dans une imprimerie comme conducteur de ligne, puis bobinier receveur et présente en tendinopathie d'insertion des muscles
Source officielle3ème chambre
668f76e49b65e642c58786ac
10 juillet 2024
10 juillet 2024
ADAMING CONSEIL [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine BOILLOT, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Joseph SUISSA, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMÉE Société
Source officielle1ère Chambre D
5fdc78e77826db9c68e1470a
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Monsieur [Q] [F] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Nicolas BEDEL DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163f65ac5e1c13d83dae373
17 décembre 2009
17 décembre 2009
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoué à la Cour assistée de Maître Eric BOILLOT
Source officielleChambre Sociale
6163a60b1d97f2f687d912ea
27 septembre 2010
27 septembre 2010
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Le Rhovalparc Rovalatain TGV [Localité 6] Représentée par Monsieur [C] [O] (D.R.H.) et assistée par Me Jean-Michel BOBILLO
Source officielleChambre Civile
69f0417acdc6046d47ccb2e6
27 avril 2026
27 avril 2026
Le 5 décembre 2019, les mêmes troubles apparaissant, le véhicule a de nouveau été confié au garage MECATRONIC, qui a remplacé 5 bobines d'allumage et le voyant de vidange pour un coût de 141.298 FCFP.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a0c
17 juin 2003
17 juin 2003
HIBLOT, avocat, 39, rue Bobillot - 75013 PARIS, toque B 766 DEMANDEUR INCIDENT AU RECOURS : LE MINISTRE CHARGE DE L'ECONOMIE -D.G.C.C.R.F - Bureau B 1, Bât.5, 59, boulevard Vincent Auriol 75013 PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ae2
17 juin 2003
17 juin 2003
HIBLOT, avocat, 39, rue Bobillot - 75013 PARIS, toque B 766 DEMANDEUR INCIDENT AU RECOURS : LE MINISTRE CHARGE DE L'ECONOMIE -D.G.C.C.R.F - Bureau B 1, Bât.5, 59, boulevard Vincent Auriol 75013 PARIS
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03737_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée sous le n° 20BX03737 le 17 novembre 2020 et un mémoire complémentaire enregistré le 7 février 2022, la société Bush Holding, représentée par Me Boillot
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c468d
14 février 2017
14 février 2017
production le 22 octobre 1975 et finalisé le 20 novembre 1975 et que l'album litigieux n'a été commercialisé que postérieurement à cette date ; Qu'elle affirme que la date du spectacle de [H] [G] à Bobino
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f9616d9e13277d6e39eb
20 avril 2022
20 avril 2022
Contestant son licenciement, madame [L] [F] a saisi le Conseil de Prud'Hommes de Bobiny le 03 mai 2017 en indemnisation des préjudices liés à la rupture du contrat de travail.
Source officiellePage 8 sur 11