travaux rocher, bowetteur de bure ou puits travaux rocher, piqueur traçage, bowetteur galerie horizontale travaux rocher, bowetteur plan montant ou descenderie travaux rocher, ouvrier annexe de bowette

l'incident représentées par Me Sabria MOSBAH, avocat au barreau de NICE, et assistées de Me Emmanuelle GINTRAC, avocat au barreau de PARIS Appelantes Monsieur [K] [N] représenté par Me Valérie BOISSET-ROBERT

ans et 8 mois, du 13 janvier 1975 au 15 septembre 1976, du 16 décembre 1976 au 29 février 1980 et du 4 juin 1980 au 31 mars 1999 , notamment aux différents postes suivants : apprenti-mineur, abatteur boiseur

Partie civile, non appelant, non comparant, Représenté par Maître BOISSEL Gwénaëlle, avocat au barreau de TOULOUSE RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal, par jugement en date

la SAS La Tencha un local commercial situé dans l'ensemble immobilier dont elle est propriétaire pour une durée de onze années à effet au 1er mars 2017, pour y exercer une activité de bar, débit de boissons

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE PARI S ET D ILE DE FRANCE, représentée par Me Francis BONNET DES TUVES de l'AARPI INFINITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier

Juger que la société appelante à payer une somme de 733,61 € en lieu et place de la société intimée au dépositaire de boissons du fonds objet du contrat de location-gérance ayant lié les parties.

barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant la SELARL BONACORSI AVOCATS CONSEILS, représentée par Maître Cédric BONACORSI, avocat au barreau de GRASSE Audience tenue par Bénédicte BOISSELET

Avril 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 21 Avril 2026 Date de mise à disposition : 22 Avril 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET

9]) devenues [6] dans les chantiers du fond du 1 septembre 1975 au 30 septembre 2003 au sein des puits de [L] et la Houve à divers postes : -apprenti mineur du 01/09/1975 au 30/09/1976, -abatteur boiseur

MARSEILLE en suite des opérations de fusion-absorption intervenues à effet du 1er janvier 2023 [Adresse 6] [Localité 14] Représentant : Me Nicolas BEDEL DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT

[I] [J] a travaillé dans les chantiers du fond des [5], devenues [4] : du 26 mars 1975 au 24 septembre 1976 comme apprenti mineur puis aide-abatteur boiseur, du 2 février 1977 au 30 juin 1978 comme

Houillères du bassin de Lorraine, devenues Charbonnages de France, du 22 juin 1981 au 30 juin 2002 (pièce n°5 de l'appelant), et notamment aux différents postes suivants : apprenti-mineur, abatteur-boiseur

[O] [K] a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée à temps complet en qualité de boiseur par la société Full Time, ayant une activité d'entreprise de bâtiment et qui a fait l'objet d'une

janvier octobre 1982 au 30 septembre 1984, Équipeur déséquipeur galerie ossature du 1er octobre 1984 au 31 décembre 1984, Préposé entretien piles taille du 1er janvier 1985 au 31 mars 1986, Abatteur boiseur

AURELIEN LA SEIGNE 42120 SAINT VINCENT DE BOISSET représentée par Maître FOURNIER, avocat au barreau de MONTBRISON, substituant Maître DE CERTEAU, PARTIES CONVOQUEES LE : 10 Mai 2004 DEBATS EN AUDIENCE

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 18 Septembre 2008 Par Monsieur Patrick BOINOT

Piqueur + abatteur boiseur du 01/02/1973 au 31/03/1973 : Piqueur : ouvrier mineur abattant le charbon à l'aide d'outils pneumatiques.