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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
644a11e6656d26d0f8b57c27
26 avril 2023
26 avril 2023
La dégradation chronique du boîtier électronique de gestion moteur entraînait l'immobilisation de l'engin entre les 9 août 2017, date du premier remplacement du boîtier électronique de gestion moteur dans
Source officielleChambre 1-1
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25 octobre 2023
25 octobre 2023
du prix qui sera estimé à titre principal, à la somme totale de 3 709,82 € (2 590 € au titre du prix de vente, après déduction de son prix de revente, 426,32 € au titre des frais de remplacement du boîtier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
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5 décembre 2014
5 décembre 2014
[S] [N] [I] épouse [X] a fait examiner le véhicule volkswagen Polo immatriculé [Immatriculation 1] par un huissier de justice ; ce dernier a constaté, le 27 septembre 2011, la présence d'un boîtier sous
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00762_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
réellement fourni par ce cabinet ; - le choix technique du cabinet CETIT Ingénierie est à l'origine du choix de la ville de Troyes qui n'a pas retenu l'option complète de la fourniture à la fois du boitier
Source officielle2ème chambre section A
63d37a86d1bc2605de4b4a05
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[P], conclut pour l'essentiel que le point de départ de l'incendie se situe dans le boitier coupe'circuit plombé par Enedis.
Source officielleCour d'Appel
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18 mars 2004
18 mars 2004
LA COUR : PENN X... né le 04 septembre 1953 à PLOUENAN (29) de filiation inconnue de nationalité française, situation familiale inconnue, président directeur général demeurant Centre Leclerc - La Boissière
Source officielleCour d'Appel
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11 mars 2008
11 mars 2008
de connexion ainsi qu'un arrachement de ce boîtier, concorde pleinement avec l'intention qu'avait la victime de se servir de la lampe halogène, apportée par le technicien, pour éclairer la partie des
Source officielleCour d'Appel
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25 avril 2019
25 avril 2019
Se plaignant d'un manque d'efficacité de ce boîtier, Monsieur X... a tenté en vain de trouver une solution amiable avec sa venderesse qui a, le 21 octobre 2014, été placée en liquidation judiciaire par
Source officielleCour d'Appel
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22 février 2008
22 février 2008
.-16330 ST AMANT DE BOIXE Libre Jamais condamné Appelant et intimé, cité le 23 mars 2007 à domicile (AR signé le 29 mars 2007), absent, représenté par maître CHANGEUR, avocat au barreau d'ANGOULEME
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
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12 mai 2022
12 mai 2022
technique le 8 janvier 2016, que des défauts sont apparus dès le mois de mai 2016, qu'à la demande de Mme [Z], la société FLD Auto lui a remis un kit distribution, puis a remplacé à titre gracieux le boîtier
Source officielle6ème Chambre
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
irrégularités affectant le bon de commande en comparant, d'une part les mentions contenues dans celui-ci, à savoir 'fourniture et pose d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 3 Kwc composée d'un boîtier
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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19 février 2015
19 février 2015
ne suffit pas à démontrer qu'elle n'a pas respecté l'interdiction d'exercice, qu'elle n'était pas responsable des agissements de sa remplaçante et que seul un oubli involontaire de sa carte dans le boîtier
Source officielleCour d'Appel
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11 octobre 2012
11 octobre 2012
qu'il convient de rappeler qu'elle avait acquis l'engin en cause auprès de l'importateur exclusif la SARL WARENS et lui avait demandé, fin septembre 2009, d'intervenir à la suite d'une panne sur le boîtier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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28 mai 2026
28 mai 2026
24 KV NEXANS -06 09 39836) et disséqué lors de la réunion d'expertise, et une fiche de confection d'accessoire (élément de traçabilité du réseau permettant d'identifier les boîtiers) de l'un de ses boîtiers
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ainsi, prévenue dès le 02 septembre 2016 par la société BELLES PISCINES de la défaillance de huit boitiers d'électrolyseurs, elle aurait dû envisager des solutions de repli pour le printemps et l'été 2017
Source officielleChambre Commerciale
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12 juillet 2023
12 juillet 2023
[Z] [X] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [N] [E] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
Cet accord prévoit que le temps de distribution soit enregistré et contrôlé à l'aide d'un boîtier mobile, moyen d'enregistrement du temps de travail qui s'impose au distributeur.
Source officielleCour d'Appel
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4 avril 2002
4 avril 2002
une bande de papier imprimé qui, sur le revers présente, en cachant totalement les articles, les utilisations possibles de la cheville et sur le devant, recouvre les articles sur une demi-longueur du boîtier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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12 octobre 2021
12 octobre 2021
bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers
Source officielleChambre civile TGI
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21 juillet 2023
21 juillet 2023
la chose jugée. 13- En l'espèce, il est établi par les pièces versées aux débats que l'alimentation en électricité des constructions édifiées sur le fonds des époux [U] s'effectue à partir d'un boîtier
Source officiellePage 8 sur 47