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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c1433d
4 juin 2010
4 juin 2010
nouveauté du modèle en cause, chacune d'elles ne présentant en effet que certaines des caractéristiques prises isolément (par exemple le sertissage de diamants: Patek Philipp, lunette carrée : Tissot, cadre bombé
Source officielle11e Chambre B
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15 janvier 2015
15 janvier 2015
Eu égard à l'ancienneté du litige, au fait que le cabinet BORME DELAUNAY n'est pas partie en cause et que la SCI GAMBUF disposait d'autres voies pour faire produire les justificatifs relatifs aux charges
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00621_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
La SARL de droit luxembourgeois Alya Finances a acquis en 2005 un ensemble immobilier dénommé « batterie du Cristaou » situé au cap Bénat, à Bormes-les-Mimosas, pour un montant de 16 000 000 euros.
Source officielleETRANGERS
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19 avril 2022
19 avril 2022
[K] [M], de nationalité gambienne, a été interpellé en possession d'armes, notamment de type bombe lacrymogène, matraque et couteau, et a expliqué être agent de sécurité et en situation irrégulière sur
Source officielleAttributions PP
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16 janvier 2026
16 janvier 2026
Il exprime fréquemment l'idée de désamorcer une bombe. Il révèle aussi des idées mégalomaniaques ' j'ai sauvé le monde, j'ai tué 15'000 moustiques, personne ne m'a remercié'dixit.
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c19b65e642c58784e4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Estimant que bien immobilier était affecté de vices cachés, notamment en ce qu'il apparaissait des fissures sur les murs extérieurs et intérieurs ainsi qu'un bombement du plafond du salon, les consorts
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
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23 octobre 2023
23 octobre 2023
L'hospitalisation de M [X] [E] fait suite à des appels prévenant de la pose de bombes à proximité d'un stade parisien. Il a été contentionné en raison de son attitude menaçante.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 16 Octobre 2001c/Monsieur X
6253c8abbd3db21cbdd85e9a
19 février 2002
19 février 2002
une dégradation ou une détérioration dangereuse pour les personnes va être commise, en l'espèce en ayant appelé téléphoniquement à trois reprises le service des sapeurs pompiers, en les avisant qu'une bombe
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 16 Octobre 2001c/Monsieur X
6253c8afbd3db21cbdd85f75
19 février 2002
19 février 2002
une dégradation ou une détérioration dangereuse pour les personnes va être commise, en l'espèce en ayant appelé téléphoniquement à trois reprises le service des sapeurs pompiers, en les avisant qu'une bombe
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
or), 275-420-2 (or rose)) et les boucles d'oreille (750-710-0 (argent), 250-710-2 (or rose), 250-710-0 (or)), qu'il a évolué en 2018 avec au centre du médaillon doré, une pierre noire, sphérique et bombée
Source officielle2ème Chambre
6979be97cdc6046d47f35573
27 janvier 2026
27 janvier 2026
longeron AVD et qu'il s'agit de désordres non décelables par un novice mais bien visibles sur pont élévateur et ce, malgré une tentative de dissimulation grossière (mousse expansive et peinture à la bombe
Source officielle10e Chambre
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28 mars 2012
28 mars 2012
à un test, il n'a été constaté aucune odeur de gaz sur les raccordements ou au niveau de la cuisinière ; que lors du déblaiement effectué par les sapeurs pompiers, ont été trouvées une trentaine de bombes
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa6b
5 septembre 2012
5 septembre 2012
LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SCI DU CLAIR DE LUNE dont le siège social est 2, avenue de la Vienne - Villa Beau Rivage - 87110 BOSMIE
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
5fca686fb27b1d520fceabcc
27 octobre 2020
27 octobre 2020
et qui respecte les dispositions des articles 14 et 34 de l'ordonnance n° 81-02, remarquant que les autorités françaises n'ont pas effectué de levée d'acte remettant en cause cette attestation de Me Boum
Source officielle3ème chambre
6a0fe69fcdc6046d478770b8
21 mai 2026
21 mai 2026
Mme [C] [B] expliquait dans son audition du 26 septembre 2021 « Lorsque mon père est sorti il a commencé à bomber son torse en criant [C].
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02616_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Dans un rayon de six kilomètres, sur les versants élevés de l'Aa et de la Lys, se trouvent les villages de Bomy, dont le château est classé monument historique, Fléchin, Febvin-Palfart, Heuchin, Verchin
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Thierry Y..., la société TECHNOPRO, du fait de l'accident mortel dont il a été victime à Karachi, le 8 Mai 2002, au cours d'un attentat à la bombe.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d11f
26 mars 2009
26 mars 2009
opposées en arc de cercle " ladite forme conférant d'ailleurs l'aspect biseauté des ouvertures vue de côté " sont destinées à une meilleure accessibilité du récipient de la corbeille, - le caractère bombé
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25e
26 mars 2009
26 mars 2009
opposées en arc de cercle " ladite forme conférant d'ailleurs l'aspect biseauté des ouvertures vue de côté " sont destinées à une meilleure accessibilité du récipient de la corbeille, - le caractère bombé
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d5
12 février 2014
12 février 2014
née le 29 Avril 1967 à Boxmer (Pays-Bas) ... 20238 CENTURI ayant pour avocat Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de
Source officiellePage 8 sur 26