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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21TL03793_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Brunière
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da5
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Yves X... ... 31150 BRUGUIERES représenté par la SCP G.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00717_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 février 2021 et le 11 mars 2022, la commune de Villeneuve-la-Comtesse, représentée par Me Brugière, demande à la cour : 1
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01271_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
procédure suivante : Par une requête et des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés les 3 mai 2022, le 17 juillet 2023 et le 16 octobre 2023, la commune de Boussais, représentée par Me Brugière
Source officielleChambre Sociale
63c8ef52dc5b777c9099314d
18 janvier 2023
18 janvier 2023
SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Adrien LAHAYE, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [K] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Arnaud DE LA BRUNIERE
Source officielle1ère Chambre C
60335f34bca799104dce3c73
29 juin 2017
29 juin 2017
LA SCI 27/23 BAIE DES ANGES dont le siège est [Adresse 1] représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'Aix-en-Provence assistés par Me Yves BRUGIERE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603442e7f717ce33da0b82df
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Mademoiselle [U] [O] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Tous représentés et ayant pour avocat plaidant Me Sabine THOMA BRUNIERE
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52689
16 avril 2024
16 avril 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 16 AVRIL 2024 à la SAS ENVERGURE AVOCATS la SCP ABCD (AVOCATS BRUGIERE-DUBOIS-BOURGUEIL-CLOCET)
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba7
10 novembre 2005
10 novembre 2005
AXA FRANCE IARD 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de la SELARL ARMEN, avocats Société LE BOEUF ENTREPRISE Rue du Cardinal Richard 85530 LA BRUFFIERE représentée
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02200_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 juillet 2024 et le 8 avril 2025, l’université Grenoble-Alpes (UGA), représentée par Me Brunière, demande à la cour : 1°)
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01339_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
A, et celles de Me Brunière, représentant la commune de Gignac-la-Nerthe. Une note en délibéré, présentée pour M. A, par Me Susini, a été enregistrée le 21 juin 2024.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00370_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Bois et Me Brugière, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02388_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Brugière, représentant M. A....
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c36
9 février 2017
9 février 2017
ARCHITECTURE BRUNO CALMES Inscrite au RCS TOULOUSE sous le no451 520 316, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège social. 5 bis Place du Castelet-31150 BRUGUIERES
Source officielle1ère Chambre
69675abdcdc6046d473cc7a5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ayant pour avocat Me Pierre MARTIN, avocat au barreau de DEUX-SEVRES INTIME : Monsieur [N] [B] né le 01 Juin 1990 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Me Alexandre BRUGIERE
Source officielle2ème Chambre civile
627df7a20d41e0057d43e286
12 mai 2022
12 mai 2022
SIRET : 379 843 154 [Adresse 3] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX, assistée de Me Arnaud DE LA BRUNIERE
Source officielle2ème Chambre civile
627df7a30d41e0057d43e288
12 mai 2022
12 mai 2022
Adresse 2] Madame [Z] [N] épouse [Y] née le 18 Mai 1955 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX, assistés de Me Arnaud DE LA BRUNIERE
Source officielle2ème Chambre civile
627df7a30d41e0057d43e28a
12 mai 2022
12 mai 2022
Madame [E] [W] [G] [I] née le 12 Février 1954 à [Localité 6] 1 Lieudit [Localité 7] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX, assistée de Me Arnaud DE LA BRUNIERE
Source officielle2ème Chambre civile
627df7a30d41e0057d43e28c
12 mai 2022
12 mai 2022
5] Monsieur [Y] [U] né le 26 Décembre 1949 à CASABLANCA (MAROC) [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX, assistés de Me Arnaud DE LA BRUNIERE
Source officielle2ème Chambre civile
627df7a30d41e0057d43e28e
12 mai 2022
12 mai 2022
Localité 3] Monsieur [E] [C] né le 06 Janvier 1947 à [Localité 5] Saint Sulpice [Localité 3] représentés par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX, assistés de Me Arnaud DE LA BRUNIERE
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