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154 résultats pour « Caroline Lavalée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6799c4325331f58c9ee86f4a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, Président de chambre, Assesseur : Madame Caroline

Source officielle
CAA

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2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01479_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Laurent Delahaye, président-assesseur ; - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d7fe254500083149e4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

de Monsieur [F] [V] et de Madame [S] [U] épouse de feu Monsieur [F] [V] née le [Date naissance 11] 1965 à [Localité 20] [Adresse 9] [Adresse 9] Tous représentés et assistés à audience par Me Caroline

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdac359d1c15a555b28fe62

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

né le [...] à LAVAL (53) demeurant [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd9188591d093b422ebe783

Appel

12 juin 2020

12 juin 2020

délibéré de la cour, composée de : Madame Christine LORENZINI, Présidente de Chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller Mme Solange LEBAILE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Caroline

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031f9137f1499318939d950

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

Représenté par Me Patricia Z..., avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Caroline A..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Régis B..., avocat au barreau de LILLE INTIMÉES

Source officielle
CA

1ère Chambre

631835200876004f131a6174

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

SEPTEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b0d8ceca1cd7019216

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

caractérisée par une limitation des mouvements actifs de l'épaule droite, des douleurs du pied gauche sur arthropathie dégénérative post traumatique , une séquelle disgracieuse d'un hématome de Morel-Lavallée

Source officielle
CA

Chambre pôle social

670a1184f178dc2492b0fc7e

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [D] [CK] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Raphaël JAMI, avocat suppléant Me Arnaud DE LAVAUR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68e74187ac880aa7ee21f284

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GENERAL DISCOUNT ALIMENTAIRE (G.D.A) [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Caroline LEVY TERDJMAN de la SELEURL CORNET LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0416 COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6789f23ce53fca3659f6734e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

VALGO [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Camille PERCHERON de la SCP STREAM, avocat au barreau du HAVRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035e2850ae41148cac81894

Appel

5 février 2016

5 février 2016

de PARIS INTIMÉE : SAS NIMIR HOLDING [Établissement 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Cécile BERSOT, avocate au barreau de THONON-LES-BAINS, substituée par Me ROUSSEY Caroline

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680875badfde5caae99bcfe2

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE DIEPPE du 15 Novembre 2023 APPELANT : Monsieur [I] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Caroline

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd9ab584154ff9fb5db0b0f

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Marie José BOU, Présidente suppléante, Madame Caroline BON, Vice présidente

Source officielle