' ou 'de choix' ou 'du choix' destinés à récompenser le mérite et qui s'acquièrent par l'octroi d'échelons soit sur appréciation de la qualité du travail faite par la hiérarchie (article 31) soit après

' ou 'de choix' ou 'du choix' destinés à récompenser le mérite et qui s'acquièrent par l'octroi d'échelons soit sur appréciation de la qualité du travail faite par la hiérarchie (article 31) soit après

' ou 'de choix' ou 'du choix' destinés à récompenser le mérite et qui s'acquièrent par l'octroi d'échelons soit sur appréciation de la qualité du travail faite par la hiérarchie (article 31) soit après

' ou 'de choix' ou 'du choix' destinés à récompenser le mérite et qui s'acquièrent par l'octroi d'échelons soit sur appréciation de la qualité du travail faite par la hiérarchie (article 31) soit après

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D'une part, aux termes de l'article L. 4136-1 du code de la défense : " () L'avancement de grade a lieu soit au choix, soit au choix et à l'ancienneté, soit à l'ancienneté.

Elle ajoute que le choix de ce prénom est également lié à son histoire personnelle, puisqu'elle-même a été abandonnée par sa mère avant d'être adoptée.

Les trois premières d' entres elles réclamaient en outre une majoration au choix en application des articles 8- 1 et 8- 2 chapitre 8 de la convention collective Mutualité de l' UGEM du 31 janvier 2000.

des effluents ; 4) le milieu récepteur concerné ; 5) l'échéancier précis de réalisation de cet ouvrage, notamment les études, marchés, travaux, mise en service etc ; 6) le coût et les motivations du choix

Ils visent le choix de moyens de support de diffusion.

Philippe X..., à lui payer la somme de 4 084, 23 ¿ représentant le solde dû au titre du complément de libre choix d'activité indûment versé au cours de la période du 1er juin 2006 au 31 janvier 2008.

hospitalier Métropole Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir la note de service diffusée en juillet 2019 par le centre hospitalier définissant les critères de choix

S'agissant du point 1, la commission rappelle d'une part, qu'en vertu de l'article L311-9 du code des relations entre le public et l’administration, l'accès aux documents administratifs s'exerce, au choix

Selon écritures déposées et visées à l'audience, elle réitère sa prétention et conclut au rejet des demandes de l'Association Le Choix de l'Ecole.

les dispositions impératives de la loi qui serait applicable, à défaut de choix, en vertu du paragraphe 2 du présent article. 2.Nonobstant les dispositions de l'article 4 et à défaut de choix exercé

artistiques reflétant sa personnalité plutôt que d'efforts fournis et de choix techniques ainsi que de sa recherche de l'authenticité, visible dans les différents numéros de la revue Osmose dont elle

possède la nationalité au moment du choix ou au moment de son décès.

Monsieur [Z] [P] réplique qu'il n'a jamais eu connaissance des motifs ayant poussé la direction à ne plus lui attribuer d'avancement au choix à partir de janvier 1994 (l'avancement au choix de janvier