Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
644b63dbc51457d0f882dea4
27 avril 2023
27 avril 2023
APPELANTE : Société EFIE LOGISTIQUE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN, et assistée de Me Cyril
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdce629e3095150fa69e20f
23 octobre 2018
23 octobre 2018
représentée par Me Cyrille X..., avocat au barreau de NANCY INTIME Monsieur Jean-Christophe Y... [...]
Source officielleChambre 4-2
643105f928558704f52e67d5
7 avril 2023
7 avril 2023
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2023, Signé par Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante et Mme Cyrielle GOUNAUD, greffier auquel
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603209b596b9184187715b94
14 mai 2018
14 mai 2018
Edouard LOOS, président et par Mme Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-2
6364ba14e405357f749ea45c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e4656d26d0f8b57c13
26 avril 2023
26 avril 2023
l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 13 mars 2023 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552576c5d9057df7ffea
10 mai 2022
10 mai 2022
ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, qui a rendu compte des plaidoiries, Monsieur Cyril
Source officielleChambre Sociale
6034e77491f9231211935229
6 septembre 2016
6 septembre 2016
contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [T] [V] C/ SAS GESTAMP RONCHAMP PARTIES EN CAUSE : Monsieur [T] [V], demeurant [Adresse 1] APPELANT assisté par Me Cyril
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fca4c148df58966999a2973
20 novembre 2020
20 novembre 2020
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT *** APPELANT Monsieur [K] [O] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Cyrille
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e4ac25a97f0381f5480
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Adresse 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistées de Me Cyril
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd9ea6bdb03182a89849a85
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleChambre 4-2
6364ba1fe405357f749ea494
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame Marie-Noëlle ABBA, Présidente de chambre suppléante Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleChambre 1-5
6618cef37935f50008be3f67
11 avril 2024
11 avril 2024
DES CENTAURES, dont le siège social est [Adresse 4], pris en la personne de son gérant en exercice représentée par Me Cyril LUBRANO-LAVADERA de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66ff859ea4ff9ec259c095bf
3 octobre 2024
3 octobre 2024
débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 13 juin 2024 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66960d0453a3547449c24139
15 juillet 2024
15 juillet 2024
ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 6 juillet 2023 par Monsieur Cyril
Source officielle1ère Chambre
6780bc877876e75543d1c6be
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l'encrassement du tubage du poêle et le défaut de mise en place d'une entrée d'air extérieure conforme aux normes en vigueur étant en outre susceptibles de provoquer les dégagements de monoxyde de carbone
Source officielleChambre 4-2
678b47148cafc520068c1679
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0e7dc25a97f0381f5721
27 mars 2014
27 mars 2014
1967 à [Localité 6] de nationalité française demeurant [Adresse 4] [Localité 1] représentée par : Me Julien ANDREZ de l'AARPI ARAGO, avocat au barreau de PARIS, toque : R090 assistée de : Me Cyrille
Source officielleChambre 4-2
68e1ff1599233eb734b985ff
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Octobre 2025 Signé par Mme Muriel GUILLET, Conseillère,, pour la présidente de chambre empêchée, et Madame Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre commerciale
6448c0b65ca6d8d0f8ef68ed
25 avril 2023
25 avril 2023
LE GRAND ARBRE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Christophe PONS de la SCP
Source officiellePage 8 sur 9