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5 700 résultats pour « Declercq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd9270f

Appel

16 septembre 2015

16 septembre 2015

Le 17 septembre 2011, à 6h43 une alarme (défaut) chaufferie s'est déclenchée dans le poste de garde ou vous étiez présent.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

64a8fefb03029105dbedbf90

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 90 Ayant pour Avocat plaidant Maitre Christian LEQUINT, du Barreau de LILLE, associé de L'AARPI LEGALIS ET : INTIMES Me Gilbert DECLERCQ

Source officielle
CA

Chambre sociale

69ddd01ecdc6046d472aa51c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

- Le 10/12/2022 : 02h23 de temps de service en fin de poste pour déclenchement d'un repas du midi à 15.20 € brut - Le 03/12/2022 : 01h38 de temps de service en fin de poste pour déclenchement d'un

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165145

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

en déduit que ce document expose les motifs devant conduire les services en charge de l'instruction des demandes de remboursement présentées au titre du crédit d'impôt en faveur de la recherche, à déclencher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8712e

Appel

2 septembre 2004

2 septembre 2004

X... expose qu'il a été victime, le 30 mai 1991 sur son lieu de travail sur le site SHELL BERRE, d'importantes blessures lors d'un incendie qui s'est déclenché dans l'enceinte du complexe.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY01734_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Il est sans incidence sur le déclenchement du délai de recours de deux mois, au 2 janvier 2023, que l’EN3S n’apporte pas la preuve de la notification d’un précédent courrier daté du 21 janvier 2022, ni

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b27

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Le tribunal a indiqué que les témoignages produits par Monsieur [C] corroboraient ses déclarations selon lesquelles Monsieur [R] avait déclaré que le feu s'était déclenché lors de son intervention.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b08b

Appel

28 février 2008

28 février 2008

la société SNECMA SERVICES introduisait une procédure, devant le président du tribunal de grande instance de VERSAILLES, à l'effet de voir annuler la résolution du comité central d'entreprise ayant déclenché

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c964cb8dca058e3e784f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[C] allègue une perte de gains en relation causale avec l'accident dont sa fille a été victime au motif, d'une part qu'elle a dû cesser de travailler pour s'occuper d'elle, d'autre part qu'elle a déclenché

Source officielle
CA

Chambre civile

65aa2682a34ad10008581a3e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Pour soutenir l'existence d'anomalies apparentes qui auraient dû éveiller les soupçons de la banque et déclencher son obligation d'alerte auprès du service TRACFIN, la société AJP fait état du fonctionnement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a70f

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

les photographes ont eu un comportement purement passif puisqu'ils se sont bornés à installer leurs objectifs en direction du téléski afin de disposer d'une fenêtre de visé, entre les arbres, et à déclencher

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA03743_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

Dans le cas où des investigations complémentaires ont été diligentées par l’employeur, elles ne sont de nature à justifier un report du déclenchement de ce délai que si elles sont nécessaires à la connaissance

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02889_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Lors de son intervention, le SDIS de la Charente-Maritime a constaté que la personne avait déclenché son alarme par inadvertance et ne nécessitait aucun secours.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19LY04397_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant ; - l'arrêté interministériel du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61626fff18eff35429d864b2

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

ne serait pas atteint, 'le différentiel'en résultant serait alors imputé sur la partie variable générée le ou les mois suivants, pour la détermination du déclenchement de la fraction excédentaire de la

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6a167b3dcdc6046d471031a7

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Ils observent que le rapport d'intervention de la société Declercq mentionne l'absence d'électricité, ce qui empêche le bon fonctionnement de la piscine (filtration, déshumidificateur, VMC').

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6031e73724fe80209b32d299

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

.. et J..., avec ce même engin ; qu'il rappelle qu'aucune anomalie n'a été décelée par la Direction générale de l'aviation civile et le Bureau Enquêtes Accident ; qu'il affirme que la poignée de déclenchement

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01183_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

En premier lieu, aux termes de l'article L. 124-5 du code des assurances : " La garantie est, selon le choix des parties, déclenchée soit par le fait dommageable, soit par la réclamation () / Le contrat

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678b4531fc3c89482d4f1ff8

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Les pompiers sont intervenus dans la demi-heure qui a suivi le déclenchement de l'incendie.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

660f94efa40f8b0008cb734b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

L'expert a en effet conclu qu'en présence d'une anomalie des échanges foeto placentaires, un déclenchement sans retard du travail ou une césarienne est justifié.

Source officielle

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Annonces BODACC545 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DECLERCQ PASSEMENTIERS

SIREN 419324348GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

23/09/2026

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Dépôts des comptes

DECLERCQ D.H.

SIREN 829432368GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

06/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

DECLERCQ PASSEMENTIERS

SIREN 419324348GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur le capital (augmentation)

27/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL DECLERCQ TRAVAUX PUBLICS

SIREN 422239004GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

20/08/2026

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Procédures collectives

ALAIN DECLERCQ

SIREN 389196692TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — commerce de gros.

14/08/2026

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