Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2° chambre
6031e4ba6e19db1e3435acd4
12 juin 2018
12 juin 2018
De mettre en tout état hors de cause Monsieur Didier A... en l'absence de demande de dissolution de sa part.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85d
5 juin 2012
5 juin 2012
Didier X... M. Jean-Paul X... C/ M. Jean-Paul X... M. Louis X... M. Didier X... CRIFO M. Daniel X... M. Jean-Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0f4
10 novembre 2005
10 novembre 2005
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1 Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2005 MZ No 2005 / Rôle No 04 / 02543 Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b21
9 juillet 2003
9 juillet 2003
./ Jérôme Z..., Simon Z..., Didier A..., S.A. AXA CONSEIL Y... P A M DE LOT ET B..., Consorts Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca5b
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Didier A... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
ée par la SA CDGPc/Mme X
6253cc07bd3db21cbdd8ee5f
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, et de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c55
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Didier X... a relevé appel de ce jugement le 17 mai 2004.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63d37aa7d1bc2605de4b4a9e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[D] [F] et Mme [L] [F] ont attrait la SCP Didier Avalle et Xavier Avalle à la procédure aux fins de lui voir déclarer commun et opposable le jugement à venir.
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541e
28 mars 2001
28 mars 2001
Contestant cette décision, Monsieur Didier X... a saisi le Conseil de prud'hommes d'Avignon (84000) le 12 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dc5
26 octobre 2006
26 octobre 2006
d'Instance de MORTAGNE AU PERCHE COUR D'APPEL DE CAENPREMIÈRE CHAMBRE - SECTION CIVILE ET COMMERCIALEARRÊT DU 26 OCTOBRE 2006 APPELANTS :Monsieur Serge X..., xxxxxx xxxxxxxxxxxx61340 BERD'HUISMonsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc2
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Didier Y... et Mme Marie-Hélène Y... épouse Z...enregistré sous le numéro 11/ 5135 et 22 décembre 1011 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862eb
7 mars 2002
7 mars 2002
Didier C/ Y... DIVORCEE Z.... Jugement du Conseil de Prudhommes SAUMUR du 29 Mars 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b9
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Par acte du 2 avril 2004, Brigitte X... a assigné Didier Y... en révocation des donations qu'elle affirme lui avoir consenties.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be32
27 mai 2008
27 mai 2008
Ils contestaient par ailleurs l'opposition formée sur des chèques émis par Didier Z... à leur profit. Didier Z... sollicitait reconventionnellement des sommes au titre de loyers impayés.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898f3
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Didier à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié pour faute lourde ; que Mr Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0cd
19 février 2008
19 février 2008
ANGLAIS sise 11ter rue des Anglais 64000 PAU C/ COFINOGA, NEUILLY CONTENTIEUX CAPE CENTRE OUEST, COFIDIS, SOFINCO, FINAREF, INTRUM JUSTITIA, CABINET TARBAIS DE RECOUVREMENT, SOGECOR LYON, MAAF, Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffec
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Didier X..., Société AGORA PN-iB garantie de vices cachés Grosse délivrée à la Scp Debernard-Dauriac et Me VAL, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898ae
11 octobre 2007
11 octobre 2007
No 07 / 00491 AFFAIRE : Didier X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a2
22 février 2011
22 février 2011
Didier X..., le 31 août 2008.
Source officielleChambre 3-2
6364ba09e405357f749ea42a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
CM-CIC LEASING SOLUTIONS C/ Me Didier CARDON - Mandataire judiciaire de Didier CARDON Didier CARDON Gilles GAUTHIER SARL AAA LUXURY & SPORT CAR RENTAL Me Stéphanie BIENFAIT - Administrateur
Source officiellePage 8 sur 335