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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 4-6
6700d6cc836fac7141b7e802
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MERIDA C/ [W] [K] Copie exécutoire délivrée le :04/10/2024 à : Me Véronique BOLIMOWSKI de la SCP SCP DIDIER VALETTE - VÉRONIQUE BOLIMOWSKI, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
C. RELAIS H prise en la personne de son représentant légalc/Monsieur Didier X
6253c9b7bd3db21cbdd891db
18 janvier 2007
18 janvier 2007
RELAIS H prise en la personne de son représentant légal c/ Monsieur Didier X...
Source officielle8e Chambre C
5fde257a37a2b402b102f90e
5 juillet 2018
5 juillet 2018
APPELANTS Monsieur Didier X... né le [...] à Peronne (80) demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85459
26 février 2001
26 février 2001
Didier G..., M. Dominique H..., M. Jean-François I..., l'Association DIVORCE ET MEDIATION du HAVRE.
Source officielleChambre 2-4
66fe354291b69e88a370fb65
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[F] [O] qui succombe doit être condamné aux dépens d'appel, qui pourront être recouvrés directement par Me Didier Escalier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fdd9676b1e4fa4018f02261
31 août 2018
31 août 2018
La SARL TDRSE exerçant sous le nom commercial TERRE DE RUNNING [...] 42000 SAINT ETIENNE représentée par Me Loïc Y... de la SELARL CABINET Y..., avocat au barreau de LYON INTIMÉ : Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85681
18 juin 2001
18 juin 2001
Didier X... a été engagé à compter du 20 février 1995 par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85785
18 juin 2001
18 juin 2001
Didier X... a été engagé à compter du 20 février 1995 par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882b5
9 mars 2006
9 mars 2006
. - Village VIVA 97190 GOSIER - GUADELOUPE NON COMPARANT Maître Didier SEGARD - Administrateur de Monsieur Bernard X... 130, rue du 8 Mai 1945 - 92000 NANTERRE NON COMPARANT Monsieur LE TRESORIER DU Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea9c
11 janvier 2012
11 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Patrice Didier Charles X... né le 05 Janvier 1960 à AVIGNON (84000) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d53
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86287
11 avril 2002
11 avril 2002
Didier Y... ... par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué, assisté de Maître FELTESSE de la SCP SILLARD, Toque P280, Avocat au Barreau de PARIS. INTIMÉS : - Monsieur Z...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02506_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Il résulte de tout ce qui précède et sans qu'il soit besoin d'examiner la recevabilité de la requête, que le préfet de la Guyane n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e49a4bcd46bcddb184
24 juillet 2025
24 juillet 2025
2025 N° 2025/308 Rôle N° RG 25/00178 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOV3N SASU L'AILE OU LA CUISSE C/ [I] [N] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucien SIMON Me Didier
Source officielleChambre 1-2
6a0ff926cdc6046d478a426f
21 mai 2026
21 mai 2026
DBVB-V-B7J-BPMNJ SCI PIERRINES C/ ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT DU SCI LES HURLEVENTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862d8
4 mars 2002
4 mars 2002
C/ Liliane Z..., Didier A...
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b76
22 novembre 2005
22 novembre 2005
DUTRIEVOZ, avoués à la Cour Assisté de Me HARTEMANN, avocat aide juridictionnelle Totale numéro 2004/21572 du 21/10/2004 Madame Marie-Christine PERCHERANCIER épouse X... 240 route de St Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90056
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président de chambre, et Monsieur Didier BALUZE, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD,
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d479
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Didier Y... se sont mariés le 22 juillet 1995, sans contrat de mariage préalable. De leur union sont nés deux enfants : Laurent le 28 septembre 1996 et Christophe le 9 avril 2001.
Source officielle4e Chambre B
6162ec326c9bddc825847683
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier CHALUMEAU, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 8 sur 94