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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
634f954cb5afe5adfff28930
17 octobre 2022
17 octobre 2022
La rétropulsion est diminuée de 10° et la rotation interne est également légèrement diminuée. La rotation externe est normale.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64a8ffc003029105dbedc2fa
7 juillet 2023
7 juillet 2023
sujet droitier compliqué d'algodystrophie de la main : douleur chronique avec prises d'antalgiques quotidiennes, raideur du doigt en flexion et en extension, force de serrage et d'épaumement très diminuée
Source officielleChambre 4-8b
696b6f72cdc6046d47a281a2
16 janvier 2026
16 janvier 2026
rhizarthrose bilatérale ; que les avis du médecin-conseil et de la commission médicale de recours amiable sont convergents, en ayant retenu que seule la force de préhension des deux mains se trouvait diminuée
Source officielle11e chambre
6034fca9aee77f2a397aec00
7 juillet 2016
7 juillet 2016
bancaire en 2008, un plan de sauvegarde de l'emploi a été mis en place auquel Monsieur [B] a adhéré le 31 décembre 2008 ; Que l'appelant fait observer que son bonus versé au titre de 2008 a été diminué
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162a31936ab09eb9a2fd77e
27 juin 2013
27 juin 2013
en 2008 sont passés à 34.000 KF en 2011, ce qui atteste que la valeur des capitaux immobiliers qu'elle possède n'a pas été dépréciée sur la période, et que l'endettement de la société a légèrement diminué
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162a32136ab09eb9a2fd7d6
16 février 2012
16 février 2012
impayé impliquera immédiatement et de plein droit la caducité du réaménagement que nous vous consentons et nous réclamerions notre créance totale de 1.726.234,49 euros majorée des intérêts courus et diminuée
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6162ec336c9bddc82584768f
16 février 2012
16 février 2012
Les sûretés consenties ont bien été diminuées.
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f12
3 novembre 2003
3 novembre 2003
En outre, le Tribunal a dit que le prix convenu de 137.204,12 euros dû par les époux Z..., sera diminué du montant des loyers réglés à compter du 1er août 2000 jusqu'au jour de la passation de l'acte authentique
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
61638ef30d12e998c06d9d69
16 février 2011
16 février 2011
National Solidaire Unitaire Démocratique Sud Aérien représenté par Mme [P] [O] mandatée, demandent à la Cour de : - infirmer l'ordonnance dont appel, - faire interdiction à la société Air France de diminuer
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c634
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Le 3 novembre 2004, Mme Catherine A... a saisi le juge aux affaires familiales d'une demande visant à voir diminuer la contribution mise à sa charge.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce21
3 février 2009
3 février 2009
En janvier 2004, la société EDISIT déposait plainte contre deux sociétés pour un trafic visant à diminuer ou supprimer la facturation lors de certaines livraisons, avec la complicité de membres du personnel
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a069
27 novembre 2007
27 novembre 2007
E ; qu'elles sont conformes à la législation et que leur capacité a diminué par rapport aux entreprises qu'exploitait André G..., de sorte que les époux B... ne peuvent soutenir que l'activité a augmenté
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d26
25 septembre 2017
25 septembre 2017
X...demande en conséquence d'infirmer le jugement en ce qu'il a dit que ses droits à retraite seraient diminués, et en ce qu'il a confirmé partiellement la décision de rejet implicite de la commission
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00367_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Si ces derniers soutiennent que cette moindre vitesse serait de nature à diminuer la concentration des conducteurs, ils ne l'établissent pas.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04417_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
titres entrant dans leur champ, soumise à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des plus-values de particuliers, est déterminée par différence entre le prix de cession de ces titres, le cas échéant diminué
Source officielleAvis
CADA:20155001
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Direction de l'industrie, des mines et de l'énergie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC) — Communication des documents suivants : 1) les rapports détenus par l'Observatoire du littoral de Nouvelle-Calédonie
Résumé IA — à vérifierPôle 4 - Chambre 13
652f7909b053208318995afb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[H] dans la SCI [Localité 8] devra être diminuée de 32 082,95 euros et celle de Mme [G] augmentée d'autant, la position créditrice du compte courant de M.
Source officielle2ème CH - Section 2
6537612a974d25831845522f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Moitié du solde du prix de vente ST GERMAIN SUR SEUDRE (déjà perçu) 65 706,50 65 706,50 Total 65 706,50 65 706,50 Solde à percevoir sur prix de vente [Localité 4] (diminué
Source officielleChambre commerciale
69e06edbcdc6046d4768c6a1
15 avril 2026
15 avril 2026
mandats de vente signés représentant des honoraires potentiels à hauteur de 793 731 euros tandis que le passif déclaré s'élève à la somme de 195 309,49 euros ; - les charges de la société ont été diminuées
Source officielle1ere Chambre Section 1
6a17ce91cdc6046d47308b43
27 mai 2026
27 mai 2026
La cour a précisé que sous réserve des décisions administratives réglementant l'usage de l'eau, les consorts [E] ne peuvent effectuer des travaux ni fermer les vannes ou diminuer le débit de l'eau sans
Source officiellePage 8 sur 681