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64 564 résultats pour « Dominique-Patrick »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8de

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

No 11/ 02179 AFFAIRE : Dominique X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e64d

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE Madame Sylviane X... veuve A... ...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

677f67b88c38f76f78303423

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La société Patrick Coulombel & associés a sollicité la jonction des procédures n°09/00016 et 11/01891, mais a été déboutée de cette demande.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

66ff85dfa4ff9ec259c099e2

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

FRANCE SAS, XL INSURANCE COMPANY SE, XL INSURANCE COMPANY SE, Représentées par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Représentées par Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c735

Appel

21 mai 2007

21 mai 2007

No RG : S06 1480 Affaire : Patrick X... c / Daniel Y... Demande en paiement des fermages, etc...

Source officielle
CA

Chambre civile TI

64acf41603c09105db6c0640

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Localité 8] Représentant : Me Jean pierre LIONNET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N°23/246 DU 04 Juillet 2023 FAITS ET PROCÉDURE Nous,Partick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c6c

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

Patrick Y... Kamir Z... veuve A.... Brahim A.... Alloua Jean-Claude A.... Aissa A.... X.../ Thomas B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd93901

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a731

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

A..., Patricio WANG et Alvaro C..., d'utiliser la dénomination QUILAPAYUN, à quelque titre que ce soit et y compris à titre de nom de domaine, sauf le droit de Rodolfo..., Patricio A... et Patricio B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c937bd3db21cbdd87987

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

LOGIS 47 Patrick Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60353ac4ed441164c52b5782

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre [S] André RICHARD, Conseiller Hors Classe, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b815

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

Patrick A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893fc

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

Monsieur Georges X... et son épouse, Madame Patricia Z..., ont assigné en intervention forcée Monsieur Jean-Michel X..., Monsieur Alexandre X... et l'épouse de celui-ci, Madame Patricia A..., Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6e

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Patrick X... C / Véronique Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b12f

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

APPELANTS Monsieur Patrick X...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fde1bad384af0b899a3fb01

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

né le [...] à LYON (69000) de nationalité Française Domaine de Sainte Eulalie [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd9020a

Appel

1 février 2013

1 février 2013

Ils ont une fille unique, Mme Ginette X..., et une petite-fille unique, Mme Patricia A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a49a

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

G : 06 / 07784 Mme Dominique X... C / S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 20 mars 2008c/Christophe X

6253cac1bd3db21cbdd8bf95

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Christophe X... a contesté les faits d'extorsion reprochés en soutenant que Patrick B... lui avait proposé de l'aider financièrement spontanément.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933ad

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

rendu (e) le 19 Décembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 01 No Section : No RG : 11/ 05422 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

LASTES, Damien, Dominique, Patrick, Nicolas

SIREN 934081167Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

18/09/2026

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Radiations

Pepin, Patrick Dominique Cornil

SIREN 940998503Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

11/09/2026

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Créations

BAILLEUL, Clément, Patrick, Dominique

SIREN 500198387Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

04/09/2026

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Modifications diverses

RUIZ, Matthieu, Dominique, Patrick, RUIZ

SIREN 893832030Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

03/09/2026

Voir →

Créations

BROCARD, Patrick, Dominique, Simon

SIREN 380038711Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

05/08/2026

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