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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
6a045269cdc6046d47937be3
30 avril 2026
30 avril 2026
[R] [G] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Julien DUMAS LAIROLLE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Mme [B] [N] née le [Date
Source officielleChambre 1-11 HO
68c8f1b34da8add24cdf00f5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : XXXXXXX,
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f75
29 avril 2004
29 avril 2004
Instruction clôturée le 18 Novembre 2003 DEBATS en audience publique du 09 Mars 2004 tenue par Madame DUMAS et Monsieur BAUMET, Conseillers rapporteurs, (sans opposition des avocats dûment avisés) qui
Source officielle2ème Chambre
65a784768121050008662ece
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le 16 décembre 2022, la société DUPAS BAUDOUIN a attrait M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616398d59c0939beba85f4b4
4 novembre 2010
4 novembre 2010
------ ARRÊT DU : 04 NOVEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 09/06802 FC La SARL PAPETERIE PRAT DUMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7d5
29 mai 2012
29 mai 2012
Groupe Dumur Immobilier à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la S. A. Groupe Dumur Immobilier aux entiers frais et dépens.
Source officielleChambre 1-11 HO
68300aeb93ab4231dd3e53ff
22 avril 2025
22 avril 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme D'AGOSTINO
Source officielleChambre 1-11 HO
68300aec93ab4231dd3e5401
22 avril 2025
22 avril 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme D'AGOSTINO
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863b4
11 décembre 2002
11 décembre 2002
SAINT-FONS représentée par Maître LIGIER DE MAUROY, Avoué Instruction clôturée le 24 Septembre 2002 DEBATS en audience publique du 14 Novembre 2002 tenue par Monsieur VEBER, Président, et Madame DUMAS
Source officielleChambre civile 1-7
6971c157cdc6046d4733ae4f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Portalis DBV3-V-B7K-XUJ2 Du 21 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE VINGT ET UN JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Anne-Gaëlle DUMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93080
17 mars 2016
17 mars 2016
La SARL JPM DUMUR produit une attestation de son mécanicien, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d7
30 novembre 2004
30 novembre 2004
. : Madame DUMAS Y... : Madame MIRET Y... : Monsieur JICQUEL Z... : Mme A... pendant les débats uniquement ARRET : prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielleRétention Administrative
6974b6e1cdc6046d478af78a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Himane EL FODIL, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition
Source officielle2e chambre sociale
64a50c9eb8594705dbfccad9
4 juillet 2023
4 juillet 2023
EXCALIBUR [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me CAMBON avocat pour Me Sandrine DUMAS de la SELARL ACTIUM AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Association AGS (CGEA-TOULOUSE) [Adresse
Source officielleRétention Administrative
6879d86665b5a3ab8ca54f21
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, assisté de Madame Céline LITTERI,.
Source officielleChambre 1-11 OP
688731821692fcf85d582022
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du Premier Président . Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO.
Source officielleChambre 1-11 OP
688731821692fcf85d582024
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du Premier Président . Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO.
Source officielleChambre 1-11 OP
688731821692fcf85d582026
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du Premier Président . Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO.
Source officielleChambre 1-11 OP
688731821692fcf85d582028
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du Premier Président . Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO.
Source officielleChambre 1-11 OP
688731831692fcf85d58202a
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du Premier Président . Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO.
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