CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

208 résultats pour « Feuillard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

653760f7974d25831845511d

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

vendus par la société Oxyane, les nuciculteurs ont constaté par la suite un retard de débourrement de certains arbres, des dessèchements d'extrémité des rameaux se traduisant par des brûlures, un feuillage

Source officielle

Page 8 sur 11

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 9

61624d6aed30a8f5617382f4

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

tient principalement à l'exposition de cette partie du toit' et en déduire que des mousses nécessitant l'intervention d'un professionnel se seraient développées qu'il y ait ou non eu débordement du feuillage

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616301454c6681071edf66e7

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

justifie pas avoir perdu des clients du fait rejet de ces trois effets, ni même d'avoir dû les payer comptant par la suite ; Considérant que le mail adressé par [J] [F] à [M] [G] de la société Feuillate

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX01052_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

leur importante végétation permettent de conclure à l'existence d'un maillage végétal qui masquera en grande partie les éoliennes du projet, alors même que certains des arbres présenteraient des feuillages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c76

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Philippe, centre Commercial La Feuilleraie E.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00854_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

photomontages nos 9 et 11 que les aérogénérateurs seront implantés dans un paysage agricole ne présentant pas d'intérêt particulier, à une distance suffisamment importante du parc existant du Champ feuillant

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65321b939e4ea48318f5b130

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

nettoyage des gouttières est systématiquement mentionné pour des travaux en juin et septembre sans qu'il ne s'agisse nécessairement de l'entretien du chéneau litigieux et en outre en automne lorsque les feuillages

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a2264edcdc6046d4739615d

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

CRTL ajoute dans un mail du 12 décembre 2022 que le conditionnement qui a été mis en 'uvre par la société 2 LG Prod « est usuel », que « le transport d'une machine de ce type, vissée sur palette, feuillardée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6036708d419966119bac2d91

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

produit quelques éléments sur sa situation professionnelle en mars 2011et en juin et juillet 2013, dans lesquels il apparaît qu'elle est inscrite à Pôle Emploi puis qu'elle est gérante d'une société LA FEUILLAIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d99

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

Dans son attestation du dimanche 16 juillet 2006, Madame Feuillas se plaint que lors d'une compétition fixée le même jour à 8 heures, le bar n'a été ouvert qu'à 7 heures 35 et non à 7 heures, comme s'y

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a099162be3e083f4fad5a6

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

feuilletés », ce en se référant à la page 16 du document, relatif au « système d'étanchéité avec drainage » dans un paragraphe 7 consacré à la « vérification de l'aptitude du système d'étanchéité de feuillure

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

67ef6fb07985d82da296f731

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

L'expert poursuit en indiquant « les causes du désordre sont dues à une fragilité du bois en bordure de la lame causé par la feuillure servant à la fixation des clips, il ne reste en partie haute qu'une

Source officielle
CA

1ere Chambre

653760f8974d258318455121

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

vendus par la société Inovappro, les nuciculteurs ont constaté par la suite un retard de débourrement de certains arbres, des dessèchements d'extrémité des rameaux se traduisant par des brûlures, un feuillage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86819

Appel

6 février 2003

6 février 2003

Z... a constaté des "désordres de délavage et de dénuançage, les profilés présentant à l'extérieur une teinte uniforme de la teinte uniforme de l'intérieur des feuillures"; Attendu que l'expert a souligné

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2c81a5f0a71dc3c9204

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Riche ornementation de bronze ciselé et doré à décor de masques rayonnants, rosaces, frises de fleurs et feuilles, sabots feuillagés. Estampillée C.J. Dufour et JME Epoque Louis XVI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8921f

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

lui a rappelé qu'elle avait annulé une réunion fixée le 25 novembre sans proposer une autre date et l'a menacée de changer de régie ; que le 11 décembre 2002, le conseil syndical de l'immeuble " Le Feuillat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f3

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

mais vaut comme élément de preuve supplémentaire retient que " le matériau (TECTANE 1010) mis en place pour constituer les joints entre les lattes manquait par endroits d'adhérence sur les parois de feuillures

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01047_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Par ailleurs, le projet en cause prévoit la présence d'un total de quarante-huit arbres de haute tige, soit trente-huit en plus qu'actuellement, l'utilisation de haies arbustives à feuillage et de plantes

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21725_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

premier lieu, il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise judiciaire que le désordre affectant l'entretien des nez-de-marches de l'escalier en pierre résulte du remplissage de la feuillure

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04185_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

En troisième lieu, il résulte de l'instruction que les trains ne sont visibles qu'en période hivernale, lorsque les arbres qui forment écran ont perdu leur feuillage, et dans un angle de vision limité

Source officielle