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17 907 résultats pour « Florance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

6a226257cdc6046d4739240a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Guillaume Brun d'Arre, désigné en qualité de juges commissaires suppléants Mme Florence Hahnlen et M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e12f

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6528df9faaebb88318fda6e1

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, substitute générale, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee66

Appel

20 décembre 2011

20 décembre 2011

RG N : 11/ 01180 AFFAIRE : Florence X...

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6868b6bd2f06adf21413c3df

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd9d

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 NOVEMBRE 2008 MZ No 2008/652 Rôle No 08/06044 Florence Patricia X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946d4

Appel

13 août 2019

13 août 2019

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS Madame Florence MATHIEU, conseiller faisant fonction président de chambre Monsieur Cédric LECLER, conseiller COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame

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CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8ccb3

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

répertoire général : S 06 / 14125 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Juillet 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS-section encadrement-RG no 05 / 07006 APPELANTE Madame Florence

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69e85b4ecdc6046d47192716

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

vertu d'un pouvoir général interprète en langue inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la Comparution de Monsieur [P] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Florian

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CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f656

Appel

17 février 2012

17 février 2012

Il affirme que la relation ayant existé entre les parties s'est terminée avant la période légale de conception de Florane.

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

6528df9faaebb88318fda6e5

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, substitute générale, qui a fait connaître son avis.

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CA

CHAMBRE CIVILE

6285e05f6a1876057df5d1f0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

ARRÊT DU 18 Mai 2022 CG/CR --------------------- N° RG 21/00235 N° Portalis DBVO-V-B7F-C3U3 --------------------- [L] [B], [A] [P] épouse [B] C/ Florence VAYSSE-AXISA

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CA

Chambre civile 1-7

69f19124cdc6046d47ecba45

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

02538 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X2KX Du 28 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Florence

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a225d26cdc6046d47383a9e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Portalis 35L7-V-B7K-CM4FS Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Septembre 2025 - Tribunal des activités économiques de Paris - RG n° 2023046129 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

63538886513cb5adff94374f

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

CONCEPT AUTOS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 5] Représentés par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN

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5ème Chambre

642fb7b1cece1704f57479dd

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

------ APPELANTES [M] [S] [T] épouse [P] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 22004850 Représentée par Me Florence

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1ère Chambre A

5fdcee4960051d58bc423f38

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

, - débouté Mme Florence X... du surplus de ses demandes, - condamné l'APLPC à payer à Mme Florence X... la somme de 2.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, outre les

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Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c5c

Appel

14 décembre 2015

14 décembre 2015

RG N : 14/ 01413 AFFAIRE : Mme Sandrine Eliane X..., Melle Marine Florence X... C/ M. Maurice X..., M. Bruno X..., Melle Florence sandra X..., Association UDAF 87 C. M/ A.

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CA

20e chambre

67932e4720da87ff5e011319

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

Du 24 AVRIL 2023 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE VINGT QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Par mise à disposition au greffe, Nous, Florence

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CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a23

Appel

1 septembre 2014

1 septembre 2014

C/ Mme Florence Béatrice X...

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