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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
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4 juin 2026
Guillaume Brun d'Arre, désigné en qualité de juges commissaires suppléants Mme Florence Hahnlen et M.
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Cour d'Appel
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6 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Y... épouse X...
Pôle 4 - Chambre 13
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12 octobre 2023
MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, substitute générale, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.
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20 décembre 2011
RG N : 11/ 01180 AFFAIRE : Florence X...
Chambre 4-2
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4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre M.
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6 novembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 NOVEMBRE 2008 MZ No 2008/652 Rôle No 08/06044 Florence Patricia X... épouse Y...
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13 août 2019
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS Madame Florence MATHIEU, conseiller faisant fonction président de chambre Monsieur Cédric LECLER, conseiller COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame
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23 octobre 2008
répertoire général : S 06 / 14125 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Juillet 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS-section encadrement-RG no 05 / 07006 APPELANTE Madame Florence
Rétention_recoursJLD
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21 avril 2026
vertu d'un pouvoir général interprète en langue inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la Comparution de Monsieur [P] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Florian
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17 février 2012
Il affirme que la relation ayant existé entre les parties s'est terminée avant la période légale de conception de Florane.
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MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, substitute générale, qui a fait connaître son avis.
CHAMBRE CIVILE
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18 mai 2022
ARRÊT DU 18 Mai 2022 CG/CR --------------------- N° RG 21/00235 N° Portalis DBVO-V-B7F-C3U3 --------------------- [L] [B], [A] [P] épouse [B] C/ Florence VAYSSE-AXISA
Chambre civile 1-7
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28 avril 2026
02538 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X2KX Du 28 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE VINGT HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Florence
Pôle 1 - Chambre 5
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Portalis 35L7-V-B7K-CM4FS Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Septembre 2025 - Tribunal des activités économiques de Paris - RG n° 2023046129 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence
Pôle 1 - Chambre 8
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21 octobre 2022
CONCEPT AUTOS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 5] Représentés par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN
5ème Chambre
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6 avril 2023
------ APPELANTES [M] [S] [T] épouse [P] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 22004850 Représentée par Me Florence
1ère Chambre A
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23 octobre 2018
, - débouté Mme Florence X... du surplus de ses demandes, - condamné l'APLPC à payer à Mme Florence X... la somme de 2.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, outre les
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14 décembre 2015
RG N : 14/ 01413 AFFAIRE : Mme Sandrine Eliane X..., Melle Marine Florence X... C/ M. Maurice X..., M. Bruno X..., Melle Florence sandra X..., Association UDAF 87 C. M/ A.
20e chambre
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24 avril 2023
Du 24 AVRIL 2023 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE VINGT QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Par mise à disposition au greffe, Nous, Florence
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1 septembre 2014
C/ Mme Florence Béatrice X...