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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
62ce638d9a20ce9fcf1268a5
12 juillet 2022
12 juillet 2022
12 JUILLET 2022 N° N° RG 22/00358 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F5CJ APPELANT : Monsieur [X] [Z] né le 8 mai 1981 à [Localité 4] (81) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b19
19 octobre 2006
19 octobre 2006
SA SOAARRÊT du : 19 OCTOBRE 2006No :No RG : 06/00965DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TOURS en date du 21 Février 2006Section : COMMERCE ENTRE APPELANTE :Madame Florence X... ..
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69614676cdc6046d47c51930
8 janvier 2026
8 janvier 2026
barreau d'AMIENS ET : INTIMEE Madame [D] [H] [Adresse 3] [Localité 1] Signifié à étude le 23 octobre 2024 *** DEBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2025 devant Mme Florence
Source officielle11e chambre
6033f761494417a7ce76b6dc
23 février 2017
23 février 2017
2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Commerce N° RG : 11/00880 Copies exécutoires délivrées à : Me Pauline LE GUINIO la SELARL Diane LEMOINE et Florence
Source officielleChambre 4 A
668e2555fcf93851fdd64679
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Copie exécutoire à : - Me Jean-christophe SCHWACH - Me Florence DREVET-WOLFF le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdc46513ed4096a27b1b4c6
6 décembre 2018
6 décembre 2018
représentée par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdc4707995ec46ab8d9cbd9
6 décembre 2018
6 décembre 2018
représenté par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdc4709995ec46ab8d9cbdd
6 décembre 2018
6 décembre 2018
représentée par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdc470b995ec46ab8d9cbe1
6 décembre 2018
6 décembre 2018
représenté par Me Florence Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdc470c995ec46ab8d9cbe4
6 décembre 2018
6 décembre 2018
représenté par Me Florence Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdc470d995ec46ab8d9cbe6
6 décembre 2018
6 décembre 2018
représenté par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdc4710995ec46ab8d9cbeb
6 décembre 2018
6 décembre 2018
représenté par Me Florence X..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdc4711995ec46ab8d9cbed
6 décembre 2018
6 décembre 2018
représentée par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdc4712995ec46ab8d9cbf0
6 décembre 2018
6 décembre 2018
représentée par Me Florence Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D1099 INTIMÉE Fondation ARMEE DU SALUT [...]
Source officielleChambre 4-6
686ca82d202006593453d486
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ETOILE DU NORD Représentant : Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4e0c7dc206c9eb7eaf
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6a1a78edcdc6046d47753196
28 mai 2026
28 mai 2026
au barreau D'AMIENS ET : INTIME Monsieur [D] [L] [Adresse 2] [Localité 2] PV 659 du 2 juillet 2025 *** DEBATS : A l'audience publique du 28 Avril 2026 devant Mme Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
643106b228558704f52e6b22
7 avril 2023
7 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 mars 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68f1d263e5a8ebce7154831e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b39
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Florent C/ Y...
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