Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA01845_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
A en conservant la bouteille d'alcool dans son vestiaire en ignorant l'origine frauduleuse de ladite bouteille ; quand bien même il aurait gerbé le carton en cause à la demande de M.
Source officielle1re Chambre B
6162987b201c88caf8c4e24b
8 novembre 2012
8 novembre 2012
naissance 1] 1959 à [Localité 12], domiciliée Centre de Détention, [Adresse 4] représentés par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Marc GEIGER
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86589
23 octobre 2002
23 octobre 2002
substituant Me PERRIN Avocat à la Cour P 440 2 ) Madame Nelly X... 8 Rue Galliéni Appartement 821 - Bâtiment 8 77440 LIZY SUR OURCQ INTIMEE comparante assistée de Me VAN GEIT
Source officielle18e Chambre
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3 décembre 2013
3 décembre 2013
avons dû faire appel aux membres du bureau bénévoles, chacun a donné énormément de son temps libre depuis le mois de février, mais malgré tout, trop de retard a été pris dans les dossiers, notamment le GEIQ
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00230_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
F C, Hervé Geiger, Martin Issenmann, Guy Germain, Hubert Paumelle, Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03128_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces, enregistrées respectivement les 29 novembre et 14 décembre 2024, Mme A, représentée par Me Gerbe, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle16e chambre
63b7cdda6b63637c907b7dc8
5 janvier 2023
5 janvier 2023
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 12/10904 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.01.2023 à : Me Marie-Christine GERBER, avocat au barreau de VERSAILLES Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fda2e516fe00373b02d0690
16 septembre 2019
16 septembre 2019
S'agissant de la société Geimex, la société Baudinter ne détient aucune participation au 1er janvier 2005. La participation, directe et indirecte, de 42 %, intervient en 2006.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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30 octobre 2013
30 octobre 2013
publique par les [Adresse 1], contraignant ceux-ci à passer par le hall du [Adresse 1] pour accéder plus aisément à la voie publique ; Il s'ensuit que l'état d'enclave invoqué par la société d'HLM Geiger
Source officielleSurendettement
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8 avril 2024
8 avril 2024
Par courrier reçu au greffe le 2 février 2024, le GEIE [23], mandaté par [9], a sollicité la confirmation de la décision rendue par le tribunal.
Source officielle3ème Chambre
6973742bcdc6046d476b31d1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 24/00653 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GERB [C] C/ [J] Jugement Au fond, origine TJ de [Localité 3], décision attaquée
Source officielleChambre sociale
6780bc777876e75543d1c5ea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2025 MINUTE N° N° RG 23/00111 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEI7
Source officielleChambre sociale
6780bc777876e75543d1c5ec
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2025 MINUTE N° N° RG 23/00108 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEIN
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86365b5a3ab8ca54eff
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il est précisé que le salarié était occupé à gerber un casier à mandrin vide sur un autre casier, qu'il a dû descendre de son chariot car il ne disposait pas d'un accès et que l'un des casiers a alors
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be338d0ccf000877e664
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[T], après la signature de l'acte authentique de vente, laissera consignée en l'étude de maître Xavier Van Geit, avocat (...) qui l'accepte, la somme de 25.000 euros ; - que cette somme de 25.000 €
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cdc
17 janvier 2006
17 janvier 2006
IM - Société Provençale Immobilière prise en la personne de son gérant en exercice Esplanade des Lices 13200 ARLES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP CEZANNE-GEIGER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0ddec25a97f0381f500f
1 octobre 2014
1 octobre 2014
de commerce similaires par le biais de deux sociétés dont ils sont actionnaires : la société Passion Forest pour le fonds situé [Adresse 1] et la société La Croix Pain, pour le fonds à l'enseigne "La Gerbe
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6811b55c1fd650b69542c9be
28 avril 2025
28 avril 2025
[W] et qu'elle ne lui parle pas et expose qu'il passait régulièrement à côté d'elle en disant « clic clac » et qu'il était caché au dépôt entre les racks et la filmait quand elle utilisait son gerber.
Source officielleChambre Civile
6881bec053f7f060d28c7935
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Par ailleurs, il convient de soustraire de la facture la gerbe de roses rouge 'à mon époux', pour 100 euros, dont le paiement doit être supporté par [R] [T] et la gerbe de roses rouges 'à ma maman', pour
Source officielle12e chambre
5fd9b9a11f1253af948863f6
5 décembre 2019
5 décembre 2019
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20188229 - Représentant : Me François GERBER de la SELARL CABINET GERBER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePage 8 sur 14